Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique des 7 et 8 novembre 2013

16620


L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini,  les 7 et 8 novembre 2013, Salle des délibérations, Hôtel de la CTC à Ajaccio.

           

Séance publique des 7 et 8 novembre 2013
L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini,  les 7 et 8 novembre 2013, Salle des délibérations, Hôtel de la CTC à Ajaccio.

Questions orales






Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique
Adopté

Affaires Européennes
Reporté

Agriculture

Adopté


Amendé et adopté

Budget

Culture

Adopté

Education

Education - Enseignement supérieur

Forêt



Gestion de l'eau


Habitat

Institution

Infrastructures de transports
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Aéroports

Infrastructures de transports : Ports
Adopté

Infrastructures de transports : Réseau ferré
Adopté

Infrastructures de transports : Réseau routier
Adopté

Adopté

Adopté

Adopté

Adopté

Adopté

Patrimoine
Adopté

Questions diverses









Sport et Jeunesse

Motions

Adoptée