Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique du 10 décembre 2009

8890


L'Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire le jeudi 10 décembre 2009 en Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 heures : Commission Permanente

11 heures : Séance Publique



ORDRE DU JOUR





           

Séance publique du 10 décembre 2009
L'Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire le jeudi 10 décembre 2009 en Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

10 heures : Commission Permanente

11 heures : Séance Publique



ORDRE DU JOUR




Rapports du Conseil exécutif et délibération

Energie
Amendé et adopté
Abstention des groupes Corsica Nazione Indipendente et La Corse dans la République, Groupe absent : Corse Nouvelle

Questions diverses
Amendé et adopté à l'unanimité
Groupes absents : Corsica Naziune Indipendente et Corse Nouvelle