Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique du 11 février 2010

9235


L'Assemblée de Corse se réunira sous la présidence de Camille de Rocca Serra le jeudi 11 février 2010, Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

09 h 30  : Commission Permanente

10 h 30 : Séance Publique :
  • Questions orales 
  • Examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour     



ORDRE DU JOUR

           

Séance publique du 11 février 2010
L'Assemblée de Corse se réunira sous la présidence de Camille de Rocca Serra le jeudi 11 février 2010, Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :

09 h 30  : Commission Permanente

10 h 30 : Séance Publique :
  • Questions orales 
  • Examen des dossiers inscrits à l’ordre du jour     



ORDRE DU JOUR

Questions orales



Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique
Amendé - Adopté

Amendé - Adopté
Contre : La Corse dans la République et PNC - A Chjama

Agriculture
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Culture
Adopté à l'unanimité



Education
Adopté

Education - Formation professionnelle
Adopté

Adopté

Adopté

Adopté

Infrastructures de transports : Réseau ferré
Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports : Réseau routier
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Questions diverses
Adopté


Amendé - Adopté
Abstention : PNC A Chjama

Adopté à l'unanimité



Motions