Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique du 1er octobre 2009

8842


L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire les jeudi 1er et vendredi 2 octobre 2009 - Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :


Jeudi 1er octobre

09 h 00 : Commission Permanente

11 h 00 : Séance Publique
  • Questions orales
  • Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour  


ORDRE DU JOUR



           

Séance publique du 1er octobre 2009
L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire les jeudi 1er et vendredi 2 octobre 2009 - Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio, selon les modalités suivantes :


Jeudi 1er octobre

09 h 00 : Commission Permanente

11 h 00 : Séance Publique
  • Questions orales
  • Examen des rapports inscrits à l’ordre du jour  


ORDRE DU JOUR


Questions orales



Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique
Adopté
Le groupe Communiste Républicain et Citoyen a voté contre

Budget
Adopté
Contre : Corsica Nazione Unione et Communiste Républicain et Citoyen
Abstention : La Corse dans la République et PNC A Chjama

Culture
Adopté à l'unanimité

Education

Adopté
Le groupe Communiste Républicain et Citoyen a voté contre

Adopté
Les groupes Communiste Républicain et Citoyen et La Corse dans la République se sont abstenus

Adopté
Le groupe Communiste Républicain et Citoyen a voté contre et le groupe PNC A Chjama s'est abstenu

Gestion de l'eau
Adopté à l'unanimité

Infrastructures de transports
Adopté, abstention des groupes Corsica Nazione Indipendente et PNC A Cjhama

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Infrastructures de transports : Réseau ferré
Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente et PNC A Chjama

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Infrastructures de transports : Réseau routier
Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Questions diverses
Adopté, abstention du groupe Corsica Nazione Indipendente

Etudié

Accordé


Adopté

Adopté, abstention de Corsica Nazione Indipendente

Adopté

Sport et Jeunesse
Adopté, abstention des groupes Corsica Nazione Indipendente et Corse Active

Tourisme


Motions