Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique du 20 avril 2010

9718


L’Assemblée de Corse s'est réunie sous la présidence de Dominique Bucchini, en session ordinaire le mardi 20 avril  2010 en Salle des délibérations à partir de 10 h 00.

               
    Séance publique du 20 avril 2010
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    L’Assemblée de Corse s'est réunie sous la présidence de Dominique Bucchini, en session ordinaire le mardi 20 avril  2010 en Salle des délibérations à partir de 10 h 00.

      Rapports du Conseil exécutif et délibération

      Questions diverses
      Désignation de représentants pour siéger aux différents organismes
      Délibération

      Désignation des Conseillers au sein des trois commissions

      Désignation des Secrétaires de l'Assemblée de Corse

      Rapport sur le Règlement Interieur
      Délibération

      Taux de rémunération des Présidents et Conseillers
      Délibération

      Frais de transports des Conseillers à l'Assemblée de Corse et des Conseillers exécutifs et des Présidents du Conseil exécutif et de l'Assemblée
      Délibération

      Délibération autorisant le remboursement des frais consécutifs à l'exécution de mandats spéciaux

      Délibération portant désignations des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil de surveillance de la SEML Compagnie aérienne Corse Méditerranée

      Délibération portant rémunération des Conseillers désignés pour représenter l'Assemblée au Conseil de surveillance de la SEML Compagnie aérienne Corse Méditerranée

      Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à la Commission d'Appel d'Offres et à la Commission de délégation de service public

      Délibération relative au fonctionnement des groupes politiques de l'Assemblée de Corse

      Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse pour siéger au Conseil d'administration de la SEM Corse Bois Energie

      Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse pour siéger au Conseil d'administration de la SEM Informatique SITEC

      Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse aux Conseils d'administration des Agences et Offices de la CTC