Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique du 24 juin 2010

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L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, le jeudi 24 juin 2010 - Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio

           
Séance publique du 24 juin 2010
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L’Assemblée de Corse se réunira en session extraordinaire, sous la présidence de Dominique Bucchini, le jeudi 24 juin 2010 - Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio

Questions orales

Question orale posée par Fabienne Giovannini au nom du groupe Femu a Corsica relative à la filière audiovisuelle
Réponse de l'Exécutif

Quistione a bocca posta da Saveriu Luciani per Femu a Corsica, oggettu : Centru d'arte polifonicu di Sartè
Réponse de l'Exécutif

Quistione a bocca posta da Mattea Lacave a nome di Femu a Corsica, oggettu : Chi pulitica linguistica per sta mandatura
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Jean-Jacques Panunzi au nom du groupe Rassembler pour la Corse, relative à l'aide aux équipements collectifs des communes
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Christine Guerrini au nom du groupe Rassembler pour la Corse, relative au soutien à la création de meublés de tourisme en milieu rural
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Marie-Antoinette Santoni-Brunelli au nom du groupe Rassembler pour la Corse, relative à l'annualisation du temps de travail dans les métiers du tourisme
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Marie-Antoinette Santoni-Brunelli au nom du groupe Rassembler pour la Corse, relative à la taxe forfaitaire de mouillage

Question orale posée par Jean-Christophe Angelini pour le groupe Femu a Corsica relative à la réaction à l'article du quotidien Le Monde sur les financiers DEXIA
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Marc-Antoine Nicolai au nom du groupe Alternance, relative à la défense des plages contre l'érosion (Plaine Orientale-Balagne)
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Jean-Christophe Angelini au nom du groupe Femu a Corsica, relative à la problématique des juridictions d'exception
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par François Tatti pour le groupe Gauche Républicaine, relative à la politique gouvernementale et la décentralisation
Réponse de l'Exécutif

Question orale posée par Michel Stefani pour le groupe Elu(e)s Communistes Citoyens du Front de Gauche, relative à la cherté de la vie en Corse

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Action économique
Participation de l'Agence de développement économique de la Corse aux projets stratégiques INNAUTIC et TPE dans le cadre du programme opérationnel France-Italie Maritime
Délibération

Affaires Européennes
Amélioration des liaisons maritimes entre Porto Torres et Propriano - Convention relative au projet INPORTO dans le cadre du projet INNOLABS - Laboratoires de gouvernance pour l’innovation et le développement local soutenables - Programme Italie France Maritime 2007-2013 - Corse-Ligurie-Sardaigne-Toscane - Axe 2
Délibération

Budget
Adoption du compte administratif de l’exercice 2009
Délibération

Adoption du compte de gestion du Payeur de Corse pour l’exercice 2009
Délibération
Annexes

Règlement budgétaire et financier de la Collectivité Territoriale de Corse
Délibération

Culture
Mise en œuvre du plan de sauvegarde du Cantu in paghjella - Convention tripartite Etat / Collectivité Territoriale de Corse / Association Cantu in paghjella

Education - Formation professionnelle
Prise en charge par la Collectivité Territoriale de Corse du financement des actions formations qualifiantes des demandeurs d'emploi mis en œuvre par l'AFPA
Délibération

Energie
Gestion unifiée de la politique énergétique de la Collectivité Territoriale de Corse
Délibération

Environnement
Révision de la charte du Parc Naturel Régional de Corse et renouvellement du classement en Parc Naturel Régional du Parc Naturel Régional de Corse

Infrastructures de transports
Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer les conventions de transfert du parc départemental de l’équipement de la Corse du Sud et du parc départemental de l’équipement de la Haute-Corse
Délibération
Annexes

Infrastructures de transports : Ports
Approbation du protocole transactionnel entre la Collectivité Territoriale de Corse et le groupement d’entreprises dans le cadre du marché de construction du môle croisière dans le port de commerce d’Ajaccio
Délibération

Infrastructures de transports : Réseau ferré
Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter l’avenant n° 2 au marché n° 08/DGST/OO/017 relatif au renouvellement de la voie ferrée sur les lignes centrales et de Balagne du réseau ferroviaire de Corse
Délibération
Annexes

Questions diverses
Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter l’avenant n° 1 au marché n° 398/2006 relatif à la location, la mise en place et la maintenance de photocopieurs affectés aux services de la Collectivité Territoriale de Corse
Délibération

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter l’avenant n° 1 aux marchés n° 10/DAG/OO/003, n° 10/DAG/OO/005 relatifs au nettoyage courant des locaux de la Collectivité Territoriale de Corse
Délibération

Habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à ester en justice - Affaire Costantini - Navari - Collège de Casinca
Délibération

Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer un bail pour la location d'un appartement
Délibération

Habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le marché relatif à l'Infogérance des applications de gestion financière, des ressources humaines et des marchés publics
Délibération

Délibération portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Sport et Jeunesse
Autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à lancer les marchés de Communication avec les Clubs Sportifs de haut niveau pour la saison sportive 2010-2011
Délibération

Attribution d'une subvention exceptionnelle au Sporting Club de Bastia
Délibération

Tourisme
Mise en place de procédures relatives au classement des hôtels de tourisme et autres équipements touristiques
Délibération

Motions

Motion déposée par Agnès Simonpietri au nom du groupe Femu a Corsica relative à la protection de la châtaigneraie corse contre un danger imminent et gravissime, l'arrivée du cynips du châtaignier

Motion déposée par Agnès Simonpietri au nom du groupe Femu a Corsica relative à la suspension de l'usage des pesticides pour l'entretien des bords de routes

Motion déposée par Michel Stefani au nom du groupe Elu(e)s Communistes citoyens du Front de Gauche, relative à la cherté de la vie

Motion déposée par Marie-Antoinette Santoni-Brunelli relative à la création d'un fonds régional des licences de pêche
Délibération

Motion déposée par Ghjuvanni Biancucci au nom du groupe Femu a Corsica relative à la réalisation d'une étude épidémiologique à la pollution générée par les centrales du Vaziu et de Lucciana
Délibération

Motion déposée par le groupe Elu(e)s Communistes Citoyens du Front de Gauche relative à la demande de création d'un observatoire régional des violences envers les femmes, de l'égalité et de la parité
Délibération