Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique du 26 novembre 2009

8836


L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire le jeudi 26 novembre 2009 à partir de 14 h 30 en Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio.




ORDRE DU JOUR

           

Séance publique du 26 novembre 2009
L’Assemblée de Corse se réunira en session ordinaire le jeudi 26 novembre 2009 à partir de 14 h 30 en Salle des délibérations - Hôtel de l’Assemblée à Ajaccio.




ORDRE DU JOUR

Rapports du Conseil exécutif et délibération

Infrastructures de transports : Ports
Adopté
Abstention : groupes A Chjama Naziunale et Corsica Nazione Indipendente
Contre : groupe Communistes, Républicains et Citoyens.

Adopté
Pour : Rassembler pour La Corse, Union Territoriale, Corse Nouvelle
Contre : Communistes, Republicains et Citoyens et Corsica Nazione Indipendente
Abstention : Corse dans la Republique, A Chjama Naziunale, Corse Sociale Démocrate, Geneviève Fili

Patrimoine
Adopté à l'unanimité