Collectivité Territoriale de Corse

Séminaire de la Commission des compétences législatives et réglementaires sur la réforme des collectivités territoriales : Evolution institutionnelle de la Corse et statut de la CTC le 22 juin 2012 au musée de la Corse

Mercredi 20 Juin 2012



Séminaire de la Commission des compétences législatives et réglementaires sur la réforme des collectivités territoriales : Evolution institutionnelle de la Corse et statut de la CTC le 22 juin 2012 au musée de la Corse
Pierre Chaubon, Président de la Commission des compétences législatives et réglementaires, réunira les membres de la commission en séminaire, le vendredi 22 juin 2012 au Musée de la Corse à Corte, afin de finaliser les travaux sur la réforme des collectivités territoriales en abordant notamment l’évolution institutionnelle de l’île ainsi que le statut de la Collectivité Territoriale de Corse.

Dans la perspective du débat sur la réforme territoriale à l’Assemblée de Corse qui pourrait se tenir à la rentrée, la Commission souhaite engager un débat de fond sur ces questions aux fins de réaliser dans un premier temps une ébauche de synthèse des propositions de chaque groupe politique, qui sera approfondie et complétée lors de réunions ultérieures.

Les conclusions et préconisations issues du programme d’auditions sur la réforme, conduit depuis avril 2011 par la Commission, seront également analysées durant ce séminaire.

C’est ainsi que préalablement aux travaux sur l’évolution institutionnelle, la Commission terminera ses auditions sur la dite réforme en entendant dans la matinée du 22 juin,
François Casasoprana, Conseiller général de Corse du Sud, adjoint au Maire d’Ajaccio
Toni Casalonga, ancien Président du Conseil économique, social et culturel de Corse, responsable du Centre culturel Voce
Edmond Simeoni, ancien Conseiller à l’Assemblée de Corse, Président fondateur de l’association Corsica Diaspora et Amis de la Corse
Joseph Castelli, Président du Conseil général de Haute-Corse.



NB : La réunion se déroulera à huis clos : la presse sera reçue en début et fin de réunion.


Téléchargez le déroulé du séminaire

deroule_journee_seminaire_cclr__reforme_collectivites_territoriales__22_juin_2012_corte.pdf Déroulé journée séminaire CCLR.pdf  (81.96 Ko)