Collectivité Territoriale de Corse

Sessione publica di l’Assemblea di Corsica di i 1a è 2 di ghjugnu di u 2017 – truvate e deliberazione in linia

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 1er et 2 juin 2017 - les délibérations sont en ligne

Lundi 12 Juin 2017



L'Assemblée de Corse s'est réunie en session ordinaire, sous la présidence de Jean-Guy Talamoni, les jeudi 1er et vendredi 2 juin 2017 à partir de 10 h 00 en salle de délibérations de l'Assemblée de Corse à Aiacciu, selon les modalités suivantes :

10h00 : séance publique
Questions orales
Examen des rapports inscrits à l'ordre du jour

La Commission permanente s'est réunie le jeudi 1er juin 2017 à 9h00.




QUESTIONS ORALES / QUISTIONE URALE


Rapports de l'Assemblée de Corse / Raporti di l’Assemblea di Corsica


Rapports de l'Exécutif de Corse / Raporti di l’Esecutivu di Corsica

Communication
Cumunicazione


Rapport n° 099  : La Corse, « territoire pionnier en matière d’écodéveloppement et d’excellence environnementale », organisation à Aiacciu de la 7ème édition des Assises de la biodiversité et implication de la Collectivité territoriale de Corse dans cet évènement
Avis du CESC
Adopté
Délibération
 
Culture et Patrimoine
Cultura è Patrimonu

 
Rapport n° 102  : Transfert de propriété de l’Etat à la Collectivité territoriale de Corse de la collection Louis Doazan
Avis du CESC
Adopté
Délibération

Rapport n° 103  : Interventions en milieu scolaire dans le premier degré – ateliers de pratique artistique
Avis du CESC
Adopté
Délibération

Rapport n° 126 : Rapport d'information relatif au Centre d'art polyphonique - mission voix du Corse
Adopté
Délibération

Technologie de l'information et de la communication
Tecnulugie di l'infurmazione è di a cumunicazione

 
Rapport n° 104 : Approbation de la convention-cadre entre la Collectivité territoriale de Corse et la centrale d’achat EPSILON et du projet GERTRUDE II - assistance, maintenance et évolutions
Adopté
Délibération
 
Habitat - logement
Alloghju

 
Rapport n° 105 : Adoption de la convention d’opération programmée de l’habitat de revitalisation rurale de la communauté de communes Celavu Prunelli
Avis du CESC
Adopté
(NP d'Antoine Ottavi)
Délibération
 
Enseignement secondaire
Insegnamentu secondariu

 
Rapport n° 106 : Avenant à la convention de gestion avec l’Agence des services et de paiement
Avis du CESC
Adopté
Délibération

Rapport n° 127 : Avenant n° 1 à la convention de partenariat " collèges numériques et innovation pédagogiques 2016 "
Avis du CESC
Adopté
Délibération
 
Jeunesse et sports
Ghjuventu è sporti

 
Rapport n° 108 : Convention cadre annuelle entre la Collectivité territoriale de Corse et la Ligue Corse d’Echecs
Avis du CESC
Adopté
Contre : Le Rassemblement, Abstention : Front National
Délibération

Langue et culture corses
Lingua è cultura corsa

 
Rapport n° 109 : Modification du règlement du prix Andria Fazi
Avis du CESC
Adopté
Délibération
 
Transports
Trasporti


Rapport n° 100  : Habilitation de l’Office des transports de la Corse à élaborer et mettre en œuvre des projets de coopération territoriale, transfrontalière et internationale
Adopté
Délibération

Rapport n° 101 : Harmonisation de la tarification des transports scolaires
Avis du CESC
Adopté
Délibération
 
Infrastructures de transport
Infrastrutture di trasportu

 
 Réseau routier
 
Rapport n° 110  : Avenant 1 au marché 16/SML/00/080 - assurance « responsabilité compétence voiries routes territoriales »
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 111 : Marchés de travaux relatifs à la requalification de la Rocade d’Aiacciu entre le giratoire RT 22 et le giratoire d’Alata
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 112  : Marchés de travaux relatifs à l’aménagement de la déviation de Prupià
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 113 : Création d’un créneau de dépassement sur la Route Territoriale 20 - vallée du Golu entre U Ponte a Leccia et le lieu-dit Accendi Pipa
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 117 : Investigations géotechniques sur le réseau routier territorial de Corse
Adopté
Délibération

Rapport n° 118 : Prestations topographiques sur le réseau routier territorial de Corse
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 125  : Aménagement de la voie nouvelle Bastia-Furiani
Adopté

Aéroport
 
Rapport n° 114 : Mise aux normes du dépôt de carburant aviation (avitaillement) de l’aéroport de Bastia
Adopté
Délibération
 
Port
 
Rapport n° 115 : Conventions entre l’Etat et la Collectivité territoriale de Corse relatives à l’exercice de la police portuaire dans les ports de Bunifaziu, Prupià, Portivechju, Calvi et L’isula
Adopté
Délibération
 
Réseau ferré
 
Rapport n° 116  : Signature et exécution du marché relatif aux missions de maîtrise d’œuvre pour la réparation de 5 ouvrages d’art sur la ligne centrale du réseau ferroviaire de Corse
Adopté
Délibération
 
Développement territorial
Sviluppu territuriale

 
Rapport n° 119 : Schéma d’aménagement, de développement et de protection de la montagne : règlement des aides en matière d’aménagement agricole et pastoral
Avis du CESC
Retiré

Erratum à la délibération du l'Assemblée de Corse du 27 avril 2017 sur le fonctionnement du Comité de massif de Corse

Développement économique
Sviluppu economicu

 
Rapport n° 123 : Dispositif d’aide Pattu Ristrutturazioni : modalités de mise en œuvre opérationnelles de la plateforme SFIDA
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 124  : Mise en œuvre des actions économiques concertées su SRDE2I par l’ADEC et les chambres consulaires - convention ADEC-Consulaires
Adopté
Délibération
 
Questions diverses
Quistione diverse

                       
Rapport n° 120 : Approbation des servitudes de passage sur le domaine privé de la Collectivité territoriale de Corse
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 121  : Rémunération attribuée à un agent non-titulaire recruté au sein de la Collectivité territoriale de Corse
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 122 : Ajustement du tableau des effectifs de la Collectivité territoriale de Corse
Adopté
Délibération
 
Rapport n° 053  : Fonctionnement des comités d’experts d’aide à la décision dans le secteur culturel et désignation de leurs membres pour 2017
Adopté
(NP du Front National)
Délibération

Délibération de l'Assemblée de Corse autorisant la prise en charge des frais de transport et d'hébergement, d'un intervenant invité par la Commission Ad Hoc sur la faisabilité d'un revenu de base

Délibération prenant acte du rapport annuel pour 2016 du Conseil économique, social et culturel sur les activités des sociétés publiques du secteur audiovisuel en Corse

Motions / Muzioni