Assemblée de Corse



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Réunion de la commission des finances et de la planification le 15 septembre 2017






Réunion de la commission des finances et de la planification le 15 septembre 2017
La commission des finances et de la planification se réunira, sous la présidence de Jean Biancucci, le vendredi 15 septembre 2017 à 9h30, en salles de visioconférence :
 
  • Aiacciu
Salle Prosper Alfonsi
Hôtel de la CTC
 
  • Bastia
Salle visio - Résidence Lesia
(Immeuble du centre de gestion de Haute-Corse)
Avenue de la Libération

Ordre du jour - Ordine di u ghjornu

Affari europei è internaziunali
Affaires européennes et internationales


Rapport n° 221: Modification du régime cadre exempté de notification RCEN et réajustement du plancher d’éligibilité d’aides publiques pour les mesures régionalisées FEAMP

Cultura è patrimoniu
Culture et patrimoine


Rapport n° 223 : Renouvellement par voie d’avenant de la convention d’objectifs et de moyens avec la chaîne France 3 Corse Via Stella

Rapport n° 241 : Nouveau règlement des aides Culture

Rapport n° 242 : Nouveau règlement des aides Patrimoine

Infrastrutture di transportu
Infrastructures de transport


Réseau routier


Rapport n° 228 : Marché de travaux de paroi clouée relatif à l’aménagement de la déviation de Prupià

Rapport n° 230 : Réévaluation de la régénération du Pont du Vecchiu

Rapport n° 231 : Conventions relatives au transfert de la compétence transports scolaires des 2 départements

Sviluppu lucale
Développement local 


Rapport n°233 : Utilisation d’un moyen d’aéro-surveillance HORUS en matière de prévention des incendies

Ambiente
Environnement


Rapport n° 234 : Classement en réserve naturelle de Corse du massif du Ritondu

Quistione diverse
Questions diverses


Rapport n° 235 : Autorisation de signature de marché-Infogérance

Rapport n° 236 : Détermination des ratios d’avancement de grade au sein de la CTC

Rapport n° 237 : Mise à disposition de la SAS TH CONSULT-EA « La Châtaigneraie » d’une parcelle C 1388 abritant l’ex bâtiment BUTTEGA de PRUMITEI à FRANCARDU

Rapport n° 238 : Ajustement du tableau des effectifs