Conseil économique, social et culturel de la Corse






Avis du 24 janvier / Avvisi u di 24 di ghjennaghju



Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière le 24 janvier 2017 , sous la présidence, d'Henri FRANCESCHI.        

U Cunsigliu Ecunomicu, Suciale è Culturale di Corsica, s'hè adunitu, u 24 di ghjennaghju di u 2017, sott' a presidenza d'Arrigu FRANCESCHI.

ORDRE DU JOUR / ORDINI DI U GHJORNU

I - Adoption du procès-verbal de la séance plénière du 12 décembre ;   
    Approvu di i prucessi verbale di a seduta plenaria di u 12 di u dicembre ;   

II - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :    
     Esame nantu à assignazione da u Presidente di u Cunsigliu Esecutivu di Corsica di i raporti rilativi à :  
 
Avis CESC 2017-01
Rapport du Conseil Exécutif relatif à la création d’une plateforme régionale de démocratie ouverte : Demucrazia.corsica ;

Avis CESC 2017-02
Rapport du Conseil Exécutif relatif au rapport du délégataire 2015 de la SAEML Chemins de Fer de la Corse ;

Avis CESC 2017-03
Rapport du Conseil Exécutif relatif au débat d'orientations Budgétaires pour l'exercice 2017 ;

Avis CESC 2017-04
Rapport du Conseil Exécutif relatif à la Révision de la charte du PNRC ;

Avis CESC 2017-05
Rapport du Conseil Exécutif relatif à Plan territorial de prévention et de gestion des déchets ;

Avis CESC 2017-06
Rapport du Conseil Exécutif relatif à la convention cadre de mise en œuvre du programme « Corse, île à énergie positive pour la croissance verte » ;

Avis CESC 2017-07
Rapport du Conseil Exécutif relatif au principe de recours à la DSP pour l’exploitation du transport public maritime de passagers entre le port de Marseille et les ports de Corse

Avis CESC 2017-08
Rapport du Conseil Exécutif relatif à l'avenant aux conventions de DSP imposées pour l’exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse sur les services aériens réguliers entre Marseille, Aiacciu et Bastia ;

Avis CESC 2017-09
Rapport du Conseil Exécutif relatif au bilan des actions menées dans le cadre de la politique en matière d’affaires européennes et de coopération internationale en 2016 et perspectives pour 2017 ;

Avis CESC 2017-10
Rapport du Conseil Exécutif relatif à la demande de cadre normatif spécifique pour l’enseignement en Corse ;
 

Avis CESC 2017-11
Rapport du Conseil Exécutif relatif à la politique opérationnelle en matière de foncier, de logement et d’aménagement durable à l’échelle territoriale ;

Avis CESC 2017-12
Rapport du Conseil Exécutif relatif à la sécurisation et mise en conformité de la prise du Golu ;

Avis CESC 2017-13
Rapport du Conseil Exécutif relatif  au transfert par l’Etat à la CTC de la compétence en matière de financement des actions d’accompagnement et de conseil à la création/reprise d’entreprise.