Conseil économique, social et culturel de la Corse






Avis du 24 octobre / Avvisi di u 24 d'uttobre



Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière le 24 octobre 2017, sous la présidence, d'Henri FRANCESCHI.         

U Cunsigliu Ecunomicu, Suciale è Culturale di Corsica, s'hè adunitu, u 24 d'uttobre di u 2017, sott' a presidenza d'Arrigu FRANCESCHI.

ORDRE DU JOUR / ORDINI DI U GHJORNU

I - Adoption du projet de compte rendu de la séance plénière du 19 septembre 2017 ; 
     Approvu di i prucessi verbale di a seduta plenaria di u 19 di u settembre ;  

II- Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :

    Esame nantu à assignazione da u Presidente di u Cunsigliu Esecutivu di Corsica di i raporti rilativi à 

Avis CESC 2017-117
Rapport  
du Conseil Exécutif relatif à l'attribution du prix Andria Fazi 2017 ;

Avis CESC 2017-118
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à l'adaptation des aides du dispositif Cors’Eco Solidaire 2 en application des orientations du SRDE2I de la Corse ;

Avis CESC 2017-119
Rapport  du Conseil Exécutif relatif  à la formation complémentaire supérieure : option métiers de la danse à l’Université de Corse ;

Avis CESC 2017-120
Rapport  
du Conseil Exécutif relatif  à l'individualisation des aides aux foires rurales et artisanales de Corse 2017 ;  

Avis CESC 2017-121
Rapport  du Conseil Exécutif relatif au premier bilan de la démarche « Puntu Corsica » et mise en perspective de la politique de nommage de la Collectivité territoriale de Corse ;

Avis CESC 2017-122
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à l'aide à un projet de séjour en immersion dans l'Alta Rocca pour le lycée Giocante de Casabianca à Bastia 

Avis CESC 2017-123
Rapport 
du Conseil Exécutif relatif à la modification de la structure pédagogique générale d'enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2018-2019 ;

Avis CESC 2017-124
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à l'avenant 3 aux conventions de DSP pour exploitation desserte aérienne Paris (Orly) et Calvi-Figari ;

Avis CESC 2017-125
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à l'avenant n°4 portant sur les modalités de versement de la compensation financière concernant les conventions de délégation de service public Paris-Orly d’une part, et ceux d’Ajaccio / Bastia / Calvi / Figari d’autre part  ;

Avis CESC 2017-126
Rapport  
du Conseil Exécutif relatif aux actions promotion du livre convention quadriennale association des éditeurs de Corse 2017/2020 ;

Avis CESC 2017-127
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à la proposition d’individualisation du fonds 4730 I « Culture-Investissement » à hauteur de 50 000 € en faveur de la SAS ALLINDÌ en vue de l’accompagnement de la création d’une plateforme SVoD (Vidéo à la demande en accès illimité) ;

Avis CESC 2017-128
Rapport 
du Conseil Exécutif relatif à la convention de coopération pour le cinéma et l’image animée 2017-2019 et de la convention d’application financière 2017 entre l’Etat, le Centre national du cinéma et de l’image animée et la Collectivité territoriale de Corse ;

Avis CESC 2017-129
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à l’EURL CORSICA GAME création du complexe cinématographique à l’enseigne « CINEMA GALAXY » à Lecci  ;

Avis CESC 2017-130
Rapport  du Conseil Exécutif relatif au transfert de propriété de l'Etat à la CTC d’un lot de vestiges mobiliers archéologiques issus de l’opération d’archéologie préventive du site de Cucuruzzu à Livia, propriété de la Collectivité territoriale de Corse ;


  

Avis CESC 2017-131
Rapport  du Conseil Exécutif relatif au contrat de Plan régional de développement de la formation et de l’orientation professionnelle en Corse (CPRDFOP) 2017-2022 ;

Avis CESC 2017-132
Rapport du Conseil Exécutif relatif au Schéma Régional de l’Enseignement Supérieur, de la Recherche et de l’Innovation (SRESRI)  ;

Avis CESC 2017-133
Rapport  du Conseil Exécutif relatif au bilan évaluatif du Programme Exceptionnel d’Investissements (PEI) ;

Avis CESC 2017-134
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à la création du Comité territorial de la biodiversité de Corse : approbation de sa composition et de ses règles de fonctionnement ;

Avis CESC 2017-135
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à la révision de la charte du Parc Naturel Régional de Corse ; 

Avis CESC 2017-136
Rapport  du Conseil Exécutif relatif au règlement des aides permettant la mise en œuvre du Schéma d’aménagement de développement et de protection de la montagne corse ;

Avis CESC 2017-137
Rapport  
du Conseil Exécutif relatif à la modification de la composition du Comité de Massif de Corse ;

Avis CESC 2017-138
Rapport  du Conseil Exécutif relatif à la subvention de 700 000 € à la Fédération française du sport automobile au titre de l’organisation du 60ème Tour de Corse WRC 2017 organisé du 6 au 9 avril 2017 ;

Avis CESC 2017-139
Rapport  
du Conseil Exécutif relatif à la politique régionale sur la qualité de l’air extérieur et intérieur ;

Avis CESC 2017-140
Rapport  du Conseil Exécutif relatif aux propositions d’actions relatives au " retour citoyen " inscrit au PADDUC.