Conseil économique, social et culturel de la Corse






Journée du Mardi 12 avril - Séance plénière



Le Conseil se réunira  Mardi 12 avril 2016 en séance plénière de 10 heures à 17 heures  dans la salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse.

A noter la présence du Président du Conseil Exécutif, Gilles SIMEONI qui procédera, le matin, à la présentation du rapport sur le budget primitif de 2016

Ordre du jour

I - Adoption des procès-verbaux des 23 février et 08 mars 2016 ;

II - Examen sur saisine du Président du Conseil Exécutif des rapports suivants :

Délégation de pouvoir de l’Assemblée de Corse au Président du Conseil Exécutif relative aux conventions de partenariats, contrats et accords divers mis en place par la Cinémathèque de Corse dans le cadre de ses missions ;

Répartition de la part territoriale des crédits du Centre National pour le Développement du Sport au titre de l’année 2016 ;

Obligations de Service Public (OSP) sur les ports de Bastia et d’Ajaccio ;

Déclaration d’intention entre la Collectivité Territoriale de Corse et la Région Autonome de Sardaigne ;

Le Budget primitif de 2016.


III- Questions diverses