Conseil économique, social et culturel de la Corse






Les avis de la séance plénière du mardi 27 octobre 2015



Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière mardi 27 octobre 2015 à 10 heures en salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse sous la présidence d'Henri FRANCESCHI.

Ordre du Jour

I- Les avis des rapports de saisine

Langue et culture corses

Avis CESC 2015-27
Rapport  relatif à la convention d'objectifs et de moyens avec la Poste de Corse pour la mise en oeuvre de la charte de la langue corse pour la période 2015-2017.


Affaires Européennes

Avis CESC 2015-28
Rapport relatif au contrat de plan Etat-Région 2015-2020.
Annexes

Social
Avis CESC 2015-29
Rapport relatif à la mise en place d'un nouveau dispositif de participation de la Collectivité Territoriale de Corse à la protection sociale complémentaire de ses agents en application du décret n°2011-1474 du 08 novembre 2011.
Annexes


Energie

Avis CESC 2015-30
Rapport relatif à la programmation pluriannuelle de l'énergie pour la Corse 2016-2018 / 2019-2023.
Annexes


Environnement

Avis CESC 2015-31
Rapport  relatif à la création d’une réserve naturelle de Corse du massif du Ritondu sur les communes de Corte et Venaco
Annexe