Conseil économique, social et culturel de la Corse






Les avis du 19 septembre 2017



Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière Mardi 19 septembre 2017, sous la présidence, d'Henri FRANCESCHI. 

ORDRE DU JOUR

 

I - Adoption du projet de compte rendu de la séance plénière du 25 juillet 2017 ;      

II - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :    

Avis CESC 2017-104
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif au réajustement du plancher d’éligibilité d’aides publiques appliqué par projet sur les mesures 31 et 41 relatives aux projets de modernisation d’entreprises de pêche artisanale et addenda au régime cadre exempté de notification RCEN en faveur des entreprises de pêche professionnelle et d'aquaculture adopté par l’Assemblée de Corse le 29 juillet 2016 (FEAMP 2017/2020)  ;

Avis CESC 2017-105
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif à la gestion du centre de séjours et d’études Corses de Bastelica - approbation de la gratuité des séjours en immersion linguistique pour les classes bilingues du premier et du second degré ainsi que les accompagnants pour l’année 2017/2018 ;

Avis CESC 2017-106
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif à l'avis sur les projets de décret portant adaptation des dispositions réglementaires de divers codes dans le cadre de la mise en place de la collectivité de Corse au 1er janvier 2018 ;

Avis CESC 2017-107
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif  relatif aux conventions relatives au transfert de la compétence transports scolaires des 2 départements ;

Avis CESC 2017-108
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif à la convention recherche – commissariat à l’énergie atomique et AREVA pour les plateformes Myrte et Paglia Orba ;
  
Avis CESC 2017-109
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif à la modification de la composition et des règles de fonctionnement du Comité de Bassin de Corse ;

Avis CESC 2017-110
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif à l'utilisation d’un moyen d’aéro-surveillance HORUS en matière de prévention des incendies  ;
 

Avis CESC 2017-111
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif au classement en réserve naturelle de Corse du massif du Ritondu ;

Avis CESC 2017-112
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif à la convention avec l’association « Dissidanse lalala » ;

Avis CESC 2017-113
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif  au plan de prévention et de gestion des déchets dangereux ;

Avis CESC 2017-114
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif au renouvellement par voie d’avenant de la convention d’objectifs et de moyens avec la chaîne France 3 Corse Via Stella ;

Avis CESC 2017-115
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif aux propositions de modification de la structure actuelle du Cunsigliu di a Lingua / Accademia Corsa di i Vagabondi ;

Avis CESC 2017-116
Rapport de Monsieur le Président du Conseil Exécutif relatif au nouveau cadre de l’action culturelle et nouveau cadre du patrimoine de la Collectivité territoriale de Corse.
Nouveau règlement des aides culture.
Nouveau règlement des aides patrimoine.