Conseil économique, social et culturel de la Corse






Les avis du 27 juin



Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière Mardi 27 juin 2017, sous la présidence, d'Henri FRANCESCHI. 

Ordre du Jour

I - Adoption du compte rendu de la séance plénière du 30 mai 2017 ;    

II - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :  

AVIS CESC 2017-52  
Rapport
relatif à l'approbation du Compte Administratif de la Collectivité territoriale de Corse et du Compte de Gestion du Payeur Régional pour l’exercice 2016 ;

AVIS CESC 2017-53   
Rapport relatif à la Définition du cadre d’occupation du domaine forestier territorial ; 

AVIS CESC 2017-54
Rapport relatif au bilan et perspectives de développement (2017/2019) de la CADEC ;

AVIS CESC 2017-55  
Rapport  relatif à la pérennisation du Groupement d’intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse (GIRTEC) ;

AVIS CESC 2017-56  
Rapport relatif à la convention d’objectifs et de moyens avec la société locale TELEPAESE pour l’année 2017 et propositions d’individualisations de fonds ;

AVIS CESC 2017-57  
Rapport relatif à la convention de partenariat entre la Collectivité territoriale de Corse et la commune de Livia pour la valorisation des sites archéologiques de Cucuruzzu et de Capula/San Larenzu, protégés au titre des monuments historiques ;

AVIS CESC 2017-58  
Rapport  relatif à la convention cadre entre la Collectivité territoriale de Corse et la fondation du patrimoine ;

AVIS CESC 2017-59  
Rapport relatif au cadre stratégique et opérationnel de l’incubateur public Inizià 2017/2020 en application des mesures adoptées dans le cadre du SRDE2I ;

AVIS CESC 2017-60  
Rapport relatif à la convention cadre relative à l’internat et au post-internat de médecine en Corse ;

AVIS CESC 2017-61  
Rapport relatif au marché de mise en œuvre d’actions d’information jeunesse  ;

AVIS CESC 2017-62  
Rapport relatif à l'attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement à des clubs sportifs professionnels et de haut niveau ;

AVIS CESC 2017-63  
Rapport relatif au marché relatif à la gestion du centre de séjours et d’études corses de Bastelica ;

AVIS CESC 2017-64  
Rapport relatif à la convention CTC/IGN concernant la restitution en langue corse des toponymes issus des bases d’information de l’IGN relatives à la Corse  ;

AVIS CESC 2017-65  
Rapport relatif à la proposition d’avenant n°1 à la convention relative au financement des centres d’immersion linguistique du Cismonte, dans le cadre du CPER 2015-2020  ;

AVIS CESC 2017-66
Rapport  relatif à la mise en œuvre des contrats de ruralité en Corse ;

AVIS CESC 2017-67  
Rapport relatif à la compagnie territoriale d’investissement et d’exploitation de la desserte maritime entre la Corse et le continent (SEM investissement).

III - Questions diverses.