Conseil économique, social et culturel de la Corse






Les avis du 28 mars 2014



Les avis du 28 mars 2014
Le Conseil Economique, Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière vendredi 28 mars 2014, à 10 heures, dans la salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse sous la présidence de Dominique BALDACCI.



Ordre du jour

1 - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :  

Avis du CESC n°2014-05
Rapport relatif à l'avis de l’Assemblée de Corse sur les dispositions spécifiques à la Collectivité Territoriale de Corse du projet de loi sur la décentralisation ; 


Avis du CESC n°2014-06
Rapport relatif au projet de Plan Régional de Prévention et de Gestion des Déchets Dangereux de la Région Provence-Alpes-Côte d’Azur.  



2 - Questions diverses.
Motion relative à la 3ème Convention tripartite quadriennale