Conseil économique, social et culturel de la Corse






Les avis du Conseil adoptés le 15 juillet



Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière mercredi 15 juillet 2015 sous la présidence d'Henri FRANCESCHI à 10 heures au sein de la Collectivité Territoriale de Corse.

I - Les avis des rapports de saisine

Infrastructures de transports : Ports

Avis CESC 2015-20
Délibération
Rapport relatif au recours à la délégation de service public pour la desserte maritime entre les ports corses et celui de Marseille.

Environnement

Avis CESC 2015-21
Délibération
Rapport relatif au plan de prévention et de déchet des produits non dangereux

Action économique

Avis CESC 2015-22
Délibération
Rapport relatif à la demande d'une adaptation réglementaire au profit de la Corse dans le domaine de l'affichage publicitaire.

II - Questions diverses

Motion FO concernant la suppression de la perception de Piana.

motion_fo_.pdf MOTION FO_.pdf  (13.4 Ko)