Conseil économique, social et culturel de la Corse






Les avis du mardi 23 février 2016



Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière mardi 23 février 2016 à 10 heures en salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse sous la présidence d'Henri FRANCESCHI.

Ordre du Jour

I- Les avis des rapports de saisine

Transports

Avis CESC 2016-01
Rapport  relatif à la conclusion d’un avenant n°2 à la délégation de service public pour la desserte maritime entre les ports corses et celui de Marseille (comptes d’exploitation et réajustement des coûts de combustible) ;

Avis CESC 2016-02
Rapport  
relatif à l'état des réflexions engagées en vue de la mise en place d’une compagnie maritime régionale ;  

Réforme institutionnelle
Avis CESC 2016-03
Rapport  relatif au projet de charte entre la Collectivité Territoriale de corse et les deux Départements relative à la mise en place de la Collectivité de Corse.

II- Question diverse

Motion du CESC du 23 février 2016.

motion_relative_a_la_carte_scolaire_dans_le_1er_degre.pdf motion relative à la carte scolaire dans le 1er degré.pdf  (192.1 Ko)