Conseil économique, social et culturel de la Corse






Mardi 07 novembre - Réunion du Conseil délocalisée à Corte 10 heures



Le Conseil se réunira exceptionnellement sur Corte  le Mardi 07 octobre 2017 à partir de 10 h 00, au conseil linguistique.

10 h 00 -  Réunion de la section économique et sociale et de la section de la culture, de l’éducation et du cadre de vie
 
Ordre du jour :
 
Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :
 
  • Mise en place d’un cadre commun concernant la création d’emplois et les recrutements dans les Agences et Offices de la Collectivité Territoriale de Corse ;
  • Observation du niveau d’appropriation du Numérique en Corse (Baromètre Corse Numérique) Pour la période 2018-2020 ;
  • Création d’une régie de recettes pour la gestion des encaissements du Pôle Mécénat et partenariat d’entreprise ;
  • Proposition de délégation de pouvoir de l’Assemblée de Corse au Président du Conseil Exécutif de Corse relative aux conventions de partenariats, contrats et accords-divers mis en place par Corsica Pôle Tournages dans le cadre de ses missions ;
  • Adoption des statuts d’une régie autonome pour le Centre du Sport et de la Jeunesse de Corse (CSJC) ;
  • Convention de partenariat pour la réalisation d’une enquête sur la mobilité des personnes en Corse en saison estivale ; enquête présentielle estivale Corse 2018 ;
  • Avis sur le projet de décret portant diverses dispositions relatives aux volets fonciers des programmes locaux de l’habitat, aux établissements publics fonciers, aux comités régionaux de l’habitat et de l’hébergement ;
  • Attribution d’une aide exceptionnelle au Conservatoire des Espaces Naturels de Corse (CEN).
 
14 h 00 - Séance plénière
 
  • Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse
  • Questions diverses.