Conseil économique, social et culturel de la Corse






Mardi 27 octobre - Séance plénière du CESC



Le Conseil se réunira en séance plénière mardi 27 octobre 2015 à partir de 10 heures en salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse.

Ordre du jour

I - Adoption du procès verbal du 28 septembre 2015 ;

II - Adoption des projets d'avis des rapports de saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse concernant :
 
  • La convention d'objectif et de moyens avec la Poste de Corse pour la mise en oeuvre de la charte de langue corse pour la période 2015-2017 ;
  •  Le Contrat de Plan Etat-Région 2015-2020 ;
  • La mise en place d’un nouveau dispositif de participation de la Collectivité Territoriale de Corse à la protection sociale complémentaire de ses agents en application du décret n° 2011-1474 du 8 novembre 2011 ; 
  • La Programmation pluriannuelle de l’énergie pour la Corse 2016-2018/2019-2023 ;
  • Le rapport d’information relatif à la création d’une réserve naturelle de Corse du massif du Ritondu sur les Communes de Corte et Venaco.
 

III - La crise des déchets, les solutions

IV - Questions diverses