Conseil économique, social et culturel de la Corse






Séance plénière du mardi 22 avril 2014



Le Conseil Economique, Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière mardi 22 avril 2014 à 10 heures sous la présidence d'Henri FRANCESCHI.

Le quorum n'ayant pas été atteint, le CESC n'a pu émettre les avis sur les différents rapports sur lesquels il a été saisi. 

Ordre du Jour


I - Examen sur saisine de Monsieur le Président du conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :
 
Rapport relatif à la protection du patrimoine foncier
 
Rapport relatif à l'avis de l’Assemblée de Corse sur le projet de loi relatif à la Biodiversité
Délibération
Annexes
 
Rapport relatif au Schéma d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) de l’étang de Biguglia 
Délibération
Annexes
 
Rapport relatif à l'adaptation des modes de gouvernance et de concertation de la phase du Schéma d'Aménagement Territorial (SAT) du PADDUC.
Délibération

 
II - Questions diverses.