Conseil économique, social et culturel de la Corse






Séance plénière du mardi 25 juillet



Le CESC de Corse se réunira en séance plénière le Mardi 25 juillet 2017, de 10 heures à 17 heures, salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse.  

Ordre du Jour

I - Adoption du compte rendu de la séance plénière du 27 juin 2017 ; 

II - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants

- Budget supplémentaire 2017 ; 
 
- Propositions visant à la régulation de l'accueil des camping-cars en Corse ; 
Rapport Présenté par Madame MAUPERTUIS Marie Antoinette Présidente de l’Agence du Tourisme de la Corse.
 
- Elaboration d'un plan de bassin d'adaptation au changement climatique dans le domaine de l'eau (PBACC) ;
 
- Règlement pour le traitement des tarifs export, export plus et matières premières dans le cadre du transport maritime du fret ; Rapport présenté en séance

- Délégation du service public de raccordement de transport maritime de passagers et de marchandises entre la Corse et le Continent - Choix des délégataires ; Rapport présenté en séance
 
- Avenant n°2 aux conventions de Délégation de Service Public imposées pour l’exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse sur les services aériens réguliers entre Marseille, Aiacciu et Bastia ;
Rapport présenté en séance 
 
- Observatoire Régional de la Santé de Corse (ORSC) - approbation de la convention de programmation au titre de l'année 2017 ;
 
- L'apprentissage dans le supérieur - Le renouvellement de la convention quinquennale du GIPCOR ;
 
- Règlement des aides aux employeurs d'apprentis tous niveaux ;  

- Renouvellement des conventions quinquennales avec les Centres de Formations des Apprentis (CFA) et ouvertures des sections d’apprentissage ; 

- Accompagnement renforcé des apprentis ; 
 
- La structuration de la filière des couteliers en Corse ; 
 
- Appels à projets et aux appels à manifestation d’intérêt en matière de culture scientifique relatifs aux projets présentés par l’Université de Corse « L’Università trasmette u so sapè » et affectations de crédits ;

- L’appel à manifestation d’intérêt « Centre de Ressources Scientifiques » relatif au projet de création d’un centre de culture scientifique territorial présenté par l’association « CPIE d’Aiacciu » et affectations de crédits ;

- Convention constitutive à la mise en œuvre du Campus des métiers et des qualifications : « Transition énergétique en Corse »; 

- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet de recherche « PADDUC-CHANGE – Puits de Carbone », présenté par l’Université de Corse ; 

- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet « VHE-Diminuer la propagation du virus de l’hépatite E en Corse et développement d’un candidat vaccin vivant atténué contre le VHE porcin », présenté par l’Université de Corse ; 

- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet « VHE-Diminuer la propagation du virus de l’hépatite E en Corse et développement d’un candidat vaccin vivant atténué contre le VHE porcin », présenté par l’Université de Corse ;
 
- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet de recherche "STARECAPMED 2017/2019" présenté par STARESO ;

- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs au projet de recherche « NOVPATH – nouvelles approches pour la gestion des pathosystèmes », présenté par l’Université de Corse ;
 
- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatif au projet « ESTATE - Etude de la soutenabilité des recompositions territoriales de la Corse », présenté par l’Université de Corse ;
  
- Avenant n° 1 aux conventions conclues entre l’Académie de Corse et la Collectivité Territoriale de Corse et entre le GIPACOR et la Collectivité Territoriale de Corse relatives à la mise en œuvre du grand plan de formation des enseignants du premier degré pour l’enseignement en langue corse pour la période 2017-2018 dans le cadre du CPER ;
 
- Phase de consolidation de la plateforme « CORSIC’AGROPOLE » à San Giulianu présenté par l’association « CORSIC’AGROPOLE » et affectations de crédits ;
 
- Avenant n°3 à la Convention d’objectifs et de partenariats 2014-2016 entre le Réseau de création et d’accompagnement pédagogiques - Canopé de Corse et la Collectivité Territoriale de Corse ;
 
- Plan média et langue corse ;
 
- Plan média et langue corse  (convention CTC / Canal sud Corsica - Alta Frequenza ;
 
- Plan média et langue corse  (convention CTC / RCFM) ;
 
- Plan média et langue  corse (Convention CTC/ADEC/Société Corse de Presse - mensuel en langue corse) ;
 
- Modification de l'accord cadre EDF/CTC ;
 
- Modification des dispositifs d'accompagnement des politiques de maîtrise de l'énergie et des énergies renouvelables ;
 
- Observation des marchés fonciers et immobiliers ;
 
- Plan d'actions pour le développement du covoiturage en Corse ;
 
- Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des politiques en faveur des sentiers du patrimoine entre la CTC et l'OEC ;
 
- Développement des échanges artistiques avec l’Europe continentale en chant lyrique et en danse contemporaine. Propositions d’individualisations de fonds pour 2017 ;
 
- Adoption d'un schéma territorial de la formation initiale à la pratique artistique pour la période 2017/2021. Adoption d'une charte des pôles territoriaux de la formation initiale à la pratique artistique en Corse  - Adoption de conventions de soutien 2017-2019 aux associations : Una volta, Scola in festa, Anima et U Timpanu - propositions d'individualisations de fonds pour 2017 ;
 
- Attribution d'une subvention complémentaire au Centre d'Action et de Développement ;
 
- Attribution d’une subvention à l’association « Centre méditerranéen de la photographie » pour son programme d’activités 2017 ;
 
- Rapport annuel de suivi et d’évaluation du PADDUC ;
 
- Observatoire Régionale de l’Energie et de Gaz à effet de serre de Corse (OREGES de Corse ;

- Le rapport d’information relatif au point d’étape de la politique en matière d’affaires européennes et de coopération internationale et perspectives pour la fin de l’exercice 2017.
Rapport présenté en séance
 

III - Questions diverses