Conseil économique, social et culturel de la Corse






Séance plénière du mercredi 15 juillet 2015



Séance plénière du mercredi 15 juillet 2015
La séance plénière du Conseil se réunira mercredi 15 juillet 2015, à partir de 10 heures dans les locaux de la CTC.

Ordre du jour

I - Adoption du procès verbal de la séance du 22 juin ;


II - Examen sur saisine de monsieur le Président du Conseil Exécutif des rapports relatifs :
 
  • Au recours à la délégation de service public pour la desserte maritime entre les ports corses et celui de Marseille ;
 
  • Au plan de prévention et de gestion des déchets non dangereux.
 
  • Demande d'une adaptation réglementaire au profit de la Corse dans le domaine de l'affichage publicitaire
 

 
III - Questions diverses.

Projet de motion déposée par le syndicat FO.