Conseil économique, social et culturel de la Corse






Vendredi 02 septembre 2016 - Séance plénière du CESC



Le CESC de Corse se réunira en séance plénière le vendredi 02 septembre 2016, à 10 heures, salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse

Ordre du jour

1: Adoption du procès-verbal de la séance plénière du 21 juin 2016

2: Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants : 
  • Le dispositif « Service Public Territorial de l’Orientation » (SPTO) 2016-2017 
  • Recours à des compagnies territoriales pour l’investissement et l’exploitation du service maritime Corse-Continent 2017-2027  ;
  • Récupération de l’outil naval ;
  • Individualisation de crédits dans le cadre de la convention annuelle de soutien pour 2016 entre la CTC et l’association « Centre Méditerranéen de la Photographie » 
  • Adaptation de la fiscalité des carburants
  • L’examen des projets    d’ordonnances relatives à la Collectivité de Corse
 3:  Questions diverses