Les avis du mardi 25 juillet

Stéphanie BERSANO

Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière Mardi 25 juillet 2017, sous la présidence, d'Henri FRANCESCHI. 

Ordre du jour
I - Adoption du compte rendu de la séance plénière du 27 juin 2017 ;     

II - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :  
 

Avis CESC 2017-68
Rapport
du Président du Conseil Exécutif relatif au budget supplémentaire 2017 ;

Avis CESC 2017-69
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la proposition visant à la régulation de l’accueil des camping-cars en Corse ;

Avis CESC 2017-70
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'élaboration d’un plan de bassin d’adaptation au changement climatique dans le domaine de l’eau (PBACC)  ;

Avis CESC 2017-71
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au règlement pour le traitement des tarifs export, export plus et matières premières dans le cadre du transport maritime du fret ;

Avis CESC 2017-72
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la délégation du service public de raccordement de transport maritime de passagers et de marchandises entre la Corse et le continent - choix des délégataires ;

Avis CESC 2017-73
Rapport
du Président du Conseil Exécutif relatif à l'avenant n°2 aux conventions de délégation de service public imposées pour l’exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse sur les services aériens réguliers entre Marseille, Aiacciu et Bastia ;

Avis CESC 2017-74
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'observatoire régional de la santé de Corse (ORSC) - approbation de la convention de programmation au titre de l’année 2017 ;

Avis CESC 2017-75
Rapport  du Président du Conseil Exécutif relatif à l’apprentissage dans le supérieur - le renouvellement de la convention quinquennale du GIPACOR ;

Avis CESC 2017-76
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au règlement d’aides aux employeurs d’apprentis tous niveaux  ;
 
Avis CESC 2017-77
Rapport
du Président du Conseil Exécutif relatif au renouvellement des conventions quinquennales avec les centres de formations des apprentis (CFA) et ouvertures de sections d’apprentissage ;

Avis CESC 2017-78
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'accompagnement renforcé des apprentis  ;

Avis CESC 2017-79
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la structuration de la filière des couteliers en Corse;
 
Avis CESC 2017-80
Rapport
du Président du Conseil Exécutif relatif aux appels à projets et appels à manifestation d’intérêt en matière de culture scientifique relatifs aux projets présentés par l’Université de Corse « L’Università trasmette u so sapè » et affectations de crédits  ;

Avis CESC 2017-81
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'appel à manifestation d’intérêt « Centre de Ressources Scientifiques » relatif au projet de création d’un centre de culture scientifique territorial présenté par l’association CPIE d’Aiacciu et affectations de crédits ;

Avis CESC 2017-82
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la convention constitutive à la mise en œuvre du Campus des métiers et des qualifications : « Transition énergétique en Corse » ;

Avis CESC 2017-83
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet de recherche « PADDUC-CHANGE - Puits de Carbone » présenté par l’Université de Corse ;

Avis CESC 2017-84
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet « VHE-Diminuer la propagation du virus de l’hépatite E en Corse et développement d’un candidat vaccin vivant atténué contre le VHE porcin » présenté par l’Université de Corse ;

Avis CESC 2017-85
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet de recherche « STARECAPMED  2017/2019 » présenté par la STARESO ;

Avis CESC 2017-86
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs au projet de recherche « NOVPATH – nouvelles approches pour la gestion des pathosystèmes » présenté par l’Université de Corse ;
  

Avis CESC 2017-87
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatif au projet « ESTATE - étude de la soutenabilité des recompositions territoriales de la Corse » présenté par l’Université de Corse ;

Avis CESC 2017-88
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'avenant n°1 aux conventions conclues entre l’Académie de Corse et la CTC et entre le GIPACOR et la CTC relatives à la mise en œuvre du grand plan de formation des enseignants du premier degré pour l’enseignement en langue corse pour la période 2017/2018 dans le cadre du CPER  ;

Avis CESC 2017-89
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la phase de consolidation de la plateforme « CORSIC’AGROPOLE » à San Giulianu présenté par l’association « CORSIC’AGROPOLE » et affectation de crédits  ;

Avis CESC 2017-90
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'avenant n° 3 à la convention d’objectifs et de partenariats 2014/2016 entre le réseau de création et d’accompagnement pédagogique Canopé et la Collectivité territoriale de Corse ;

Avis CESC 2017-91
Rapport
du Président du Conseil Exécutif relatif au plan média corse 
Plan média et langue corse (Convention CTC / Canal Sud Corsica - Alta Frequenza) ;
Plan média et langue corse (Convention CTC / RCFM) ;
Plan média et langue corse (Convention CTC / ADEC /Société Corse de Presse – mensuel en langue corse) ;

Avis CESC 2017-92
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la modification de l’accord cadre EDF / CTC ;

Avis CESC 2017-93
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la modification des dispositifs d’accompagnement des politiques de maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables ;
  
Avis CESC 2017-94
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'observation des marchés fonciers et immobiliers ;

Avis CESC 2017-95
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au plan d’actions pour le développement du covoiturage en Corse

Avis CESC 2017-96
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la convention de partenariat relative à la mise en œuvre des politiques publiques en faveur des sentiers du patrimoine entre la Collectivité territoriale de Corse et l’Office d’environnement de la Corse ;
  

Avis CESC 2017-97
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au développement des échanges artistiques avec l’Europe continentale en chant lyrique et en danse contemporaine – propositions d’individualisations de fonds pour 2017 ;

Avis CESC 2017-98
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'adoption d’un schéma territorial de la formation initiale à la pratique artistique pour la période 2017/2021 - adoption d’une charte des pôles territoriaux de la formation initiale à la pratique artistique en Corse - adoption de conventions de soutien 2017/2019 aux associations : Una Volta, Scola in festa, Anima et U Timpanu – propositions d’individualisations de fonds pour 2017 ;

Avis CESC 2017-99
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'attribution d’une subvention complémentaire au Centre d’Action et de Développement Culturel « Una Volta » pour son programme d’activités en faveur du livre et de la lecture publique pour 2017 ;

Avis CESC 2017-100
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'attribution d’une subvention à l’association « Centre méditerranéen de la photographie » pour son programme d’activités 2017 ;

Avis CESC 2017-101
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au rapport annuel de suivi et d’évaluation du PADDUC ;

Avis CESC 2017-102
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'observatoire régional de l’énergie et des gaz à effet de serre de Corse (OREGES de Corse)  ;

Avis CESC 2017-103
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au rapport d’information relatif au point d’étape de la politique en matière d’affaires européennes et de coopération internationale et perspectives pour la fin de l’exercice 2017 ;