Séance plénière du mardi 25 juillet

Stéphanie BERSANO

Le CESC de Corse se réunira en séance plénière le Mardi 25 juillet 2017, de 10 heures à 17 heures, salle des Délibérations de l'Assemblée de Corse.  

Ordre du Jour
I - Adoption du compte rendu de la séance plénière du 27 juin 2017 ; 

II - Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants

- Budget supplémentaire 2017 ; 
 
- Propositions visant à la régulation de l'accueil des camping-cars en Corse ; 
Rapport Présenté par Madame MAUPERTUIS Marie Antoinette Présidente de l’Agence du Tourisme de la Corse.
 
- Elaboration d'un plan de bassin d'adaptation au changement climatique dans le domaine de l'eau (PBACC) ;
 
- Règlement pour le traitement des tarifs export, export plus et matières premières dans le cadre du transport maritime du fret ; Rapport présenté en séance

- Délégation du service public de raccordement de transport maritime de passagers et de marchandises entre la Corse et le Continent - Choix des délégataires ; Rapport présenté en séance
 
- Avenant n°2 aux conventions de Délégation de Service Public imposées pour l’exploitation de la desserte aérienne de service public de la Corse sur les services aériens réguliers entre Marseille, Aiacciu et Bastia ;
Rapport présenté en séance 
 
- Observatoire Régional de la Santé de Corse (ORSC) - approbation de la convention de programmation au titre de l'année 2017 ;
 
- L'apprentissage dans le supérieur - Le renouvellement de la convention quinquennale du GIPCOR ;
 
- Règlement des aides aux employeurs d'apprentis tous niveaux ;  

- Renouvellement des conventions quinquennales avec les Centres de Formations des Apprentis (CFA) et ouvertures des sections d’apprentissage ; 

- Accompagnement renforcé des apprentis ; 
 
- La structuration de la filière des couteliers en Corse ; 
 
- Appels à projets et aux appels à manifestation d’intérêt en matière de culture scientifique relatifs aux projets présentés par l’Université de Corse « L’Università trasmette u so sapè » et affectations de crédits ;

- L’appel à manifestation d’intérêt « Centre de Ressources Scientifiques » relatif au projet de création d’un centre de culture scientifique territorial présenté par l’association « CPIE d’Aiacciu » et affectations de crédits ;

- Convention constitutive à la mise en œuvre du Campus des métiers et des qualifications : « Transition énergétique en Corse »; 

- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet de recherche « PADDUC-CHANGE – Puits de Carbone », présenté par l’Université de Corse ; 

- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet « VHE-Diminuer la propagation du virus de l’hépatite E en Corse et développement d’un candidat vaccin vivant atténué contre le VHE porcin », présenté par l’Université de Corse ; 

- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet « VHE-Diminuer la propagation du virus de l’hépatite E en Corse et développement d’un candidat vaccin vivant atténué contre le VHE porcin », présenté par l’Université de Corse ;
 
- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relative au projet de recherche "STARECAPMED 2017/2019" présenté par STARESO ;

- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatifs au projet de recherche « NOVPATH – nouvelles approches pour la gestion des pathosystèmes », présenté par l’Université de Corse ;
 
- Affectation de crédits dédiés à la recherche et à la diffusion relatif au projet « ESTATE - Etude de la soutenabilité des recompositions territoriales de la Corse », présenté par l’Université de Corse ;
  
- Avenant n° 1 aux conventions conclues entre l’Académie de Corse et la Collectivité Territoriale de Corse et entre le GIPACOR et la Collectivité Territoriale de Corse relatives à la mise en œuvre du grand plan de formation des enseignants du premier degré pour l’enseignement en langue corse pour la période 2017-2018 dans le cadre du CPER ;
 
- Phase de consolidation de la plateforme « CORSIC’AGROPOLE » à San Giulianu présenté par l’association « CORSIC’AGROPOLE » et affectations de crédits ;
 
- Avenant n°3 à la Convention d’objectifs et de partenariats 2014-2016 entre le Réseau de création et d’accompagnement pédagogiques - Canopé de Corse et la Collectivité Territoriale de Corse ;
 
- Plan média et langue corse ;
 
- Plan média et langue corse  (convention CTC / Canal sud Corsica - Alta Frequenza ;
 
- Plan média et langue corse  (convention CTC / RCFM) ;
 
- Plan média et langue  corse (Convention CTC/ADEC/Société Corse de Presse - mensuel en langue corse) ;
 
- Modification de l'accord cadre EDF/CTC ;
 
- Modification des dispositifs d'accompagnement des politiques de maîtrise de l'énergie et des énergies renouvelables ;
 
- Observation des marchés fonciers et immobiliers ;
 
- Plan d'actions pour le développement du covoiturage en Corse ;
 
- Convention de partenariat relative à la mise en œuvre des politiques en faveur des sentiers du patrimoine entre la CTC et l'OEC ;
 
- Développement des échanges artistiques avec l’Europe continentale en chant lyrique et en danse contemporaine. Propositions d’individualisations de fonds pour 2017 ;
 
- Adoption d'un schéma territorial de la formation initiale à la pratique artistique pour la période 2017/2021. Adoption d'une charte des pôles territoriaux de la formation initiale à la pratique artistique en Corse  - Adoption de conventions de soutien 2017-2019 aux associations : Una volta, Scola in festa, Anima et U Timpanu - propositions d'individualisations de fonds pour 2017 ;
 
- Attribution d'une subvention complémentaire au Centre d'Action et de Développement ;
 
- Attribution d’une subvention à l’association « Centre méditerranéen de la photographie » pour son programme d’activités 2017 ;
 
- Rapport annuel de suivi et d’évaluation du PADDUC ;
 
- Observatoire Régionale de l’Energie et de Gaz à effet de serre de Corse (OREGES de Corse ;

- Le rapport d’information relatif au point d’étape de la politique en matière d’affaires européennes et de coopération internationale et perspectives pour la fin de l’exercice 2017.
Rapport présenté en séance
 

III - Questions diverses