Collectivité Territoriale de Corse
Publications
Guides des aides
Energies renouvelables et maîtrise de l'énergie - Guide des Aides 2010

Taille : 2.94 Mo | Vues : 60 | Publié le : 26/07/2010
Tags : energie
Guide des aides Sport

Taille : 3.18 Mo | Vues : 234 | Publié le : 26/11/2009
Tags : sport-jeunesse
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Plaquettes
Guide des manifestations culturelles - été 2010

Taille : 1.5 Mo | Vues : 448 | Publié le : 20/07/2010
Tags : culture
Guide des manifestations culturelles automne/hiver 2009/10

Taille : 5.82 Mo | Vues : 300 | Publié le : 05/01/2010
Tags : culture
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Echos d'Europe
Echos d'Europe n°61 - Juillet 2010

Taille : 276.52 Ko | Vues : 53 | Publié le : 27/07/2010
Tags : europe
Echos d'Europe n°60 - Juin 2010

Taille : 384.01 Ko | Vues : 51 | Publié le : 07/07/2010
Tags : affaires europeennes
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Avis et motions CESC
Motion du 09 février 2010

Taille : 117.86 Ko | Vues : 240 | Publié le : 10/02/2010
Tags : education
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Séances années 1980
DELIBERATION relative au projet de Contrat de Plan

Taille : 213.17 Ko | Vues : 109 | Publié le : 05/02/1985
Tags : #amenagement territoire , #contrat de plan , deliberation
DELIBERATION portant adoption des orientations budgetaires (recettes)

Taille : 42.37 Ko | Vues : 97 | Publié le : 06/02/1985
Tags : #budget , deliberation
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Séances année 1990
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Séances année 1991
DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires pour 1992 (recettes)

Taille : 61.03 Ko | Vues : 90 | Publié le : 07/11/1991
Tags : #budget , deliberation
DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires pour 1992 (dépenses)

Taille : 58.97 Ko | Vues : 74 | Publié le : 07/11/1991
Tags : #budget , deliberation
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Séances année 1992
DELIBERATION portant création et transformation d'emplois

Taille : 45.72 Ko | Vues : 72 | Publié le : 06/02/1992
Tags : #questions diverses , deliberation
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Séances année 1993
DELIBERATION portant création, suppression et définitions de postes

Taille : 118.38 Ko | Vues : 85 | Publié le : 25/05/1993
Tags : #questions diverses , deliberation
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Séances année 1994
Voir tous les fichiers (170)
Séances année 1995
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Séances année 1996
DELIBERATION relative à la société d'économie mixte Corse Bois Energie

Taille : 86.7 Ko | Vues : 85 | Publié le : 20/12/1996
Tags : #energie , deliberation
DELIBERATION relative à la taxe sur les transports

Taille : 68.7 Ko | Vues : 87 | Publié le : 20/12/1996
Tags : #fiscalite , #transport aerien , #transport maritime , deliberation
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Séances année 1997
DELIBERATION relative à la situation de l'agriculture

Taille : 86.01 Ko | Vues : 85 | Publié le : 21/01/1997
Tags : #agriculture , deliberation
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Séances année 1998
DELIBERATION relative au statut fiscal spécifique de la Corse

Taille : 108.88 Ko | Vues : 91 | Publié le : 27/11/1998
Tags : #fiscalite , deliberation
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Séances année 1999
DELIBERATION portant adoption du règlement intérieur de l'Assemblée de Corse

Taille : 655.88 Ko | Vues : 96 | Publié le : 26/03/1999
Tags : #institution , deliberation
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Séances année 2000
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Séances année 2001
DELIBERATION relative à la situation de la Compagnie Corse Méditerranée

Taille : 71.34 Ko | Vues : 103 | Publié le : 01/02/2001
Tags : #transport aerien , deliberation
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Séances année 2002
DELIBERATION approuvant le compte administratif de la CTC pour l'exercice 2001

Taille : 50.56 Ko | Vues : 142 | Publié le : 24/01/2002
Tags : #budget , deliberation
DELIBERATION approuvant le compte de gestion du Payeur de Corse pour l'exercice 2001

Taille : 48.01 Ko | Vues : 130 | Publié le : 24/01/2002
Tags : #budget , deliberation
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Séances année 2003
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Séances année 2004
DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la CTC pour l'exercice 2004

Taille : 88.91 Ko | Vues : 139 | Publié le : 05/02/2004
Tags : #budget , deliberation
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Séances année 2005
DELIBERATION portant approbation du règlement financier de la CTC

Taille : 160.18 Ko | Vues : 176 | Publié le : 27/01/2005
Tags : #budget , deliberation
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Séances année 2006
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Séances année 2007
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Séances année 2008
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Isula
L'Isula - n°1 - hiver-printemps 2009

Taille : 1.12 Mo | Vues : 53 | Publié le : 27/05/2010
Tags : isula
L'Isula - n°2 - été 2009

Taille : 1.78 Mo | Vues : 59 | Publié le : 27/05/2010
Tags : isula
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