Téléchargement | Collectivité Territoriale de Corse

Publications

Dossiers de presse

La CTC partenaire des Journées du Livre Corse à Paris

du 13 au 15 novembre 2009 - Espace Cyrnéa - 38, allée Vivaldi - 75012 Paris

Taille : 877.18 Ko | Vues : 123 | Publié le : 07/12/2009

Tags : culture

Salon International du Patrimoine culturel 2009

du 5 au 8 novembre 2009 - Carrousel du Louvre - Paris

Taille : 582.05 Ko | Vues : 149 | Publié le : 07/12/2009

Tags : culture

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Guides d'aide

Guide des aides Sport

Taille : 3.18 Mo | Vues : 73 | Publié le : 26/11/2009

Tags : #sport et jeunesse

Règlement d'aide aux équipements collectifs des communes et groupements de communes

Taille : 379.24 Ko | Vues : 70 | Publié le : 26/11/2009

Tags : amenagement territoire

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Plaquettes

Guide des manifestations culturelles automne/hiver 2009/10

Taille : 5.82 Mo | Vues : 86 | Publié le : 05/01/2010

Tags : #culture

Cathédrales et pro-cathédrales de Corse

Taille : 3.66 Mo | Vues : 107 | Publié le : 17/12/2009

Tags : patrimoine

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Avis et motions CESC

Motion du 09 février 2010

Taille : 117.86 Ko | Vues : 46 | Publié le : 10/02/2010

Tags : education

Avis du 09 février 2010

relatif à l'approbation d'une délégation de service public pour le choix du gestionnaire du centre de séjour et d'études corses par immersion linguistique implanté à Bastelica

Taille : 134.08 Ko | Vues : 31 | Publié le : 10/02/2010

Tags : langue et culture corses

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Séances année 2008

DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la Collectivité Territoriale de Corse pour l'exercice 2008

Taille : 620.56 Ko | Vues : 21 | Publié le : 07/02/2008

Tags : budget

DELIBERATION portant adoption du bilan et des perspectives du dispositif d'incubation de projets

Taille : 1.71 Mo | Vues : 28 | Publié le : 07/02/2008

Tags : action economique

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Séances année 2007

DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2007

Taille : 604.39 Ko | Vues : 22 | Publié le : 01/02/2007

Tags : budget

DELIBERATION approuvant la résiliation du marché de travaux attribué à l'entreprise INDUBAT dans le cadre de l'extension du collège de Moltifao

Taille : 68.34 Ko | Vues : 16 | Publié le : 02/02/2007

Tags : education-formation

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Séances année 2006

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer l'avenant au Contrat de Plan 2000-2006

Taille : 489.45 Ko | Vues : 21 | Publié le : 26/01/2006

Tags : contrat de plan

DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2006

Taille : 63.97 Ko | Vues : 18 | Publié le : 26/01/2006

Tags : budget

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Séances année 2005

DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2005

Taille : 28.69 Ko | Vues : 14 | Publié le : 27/01/2005

Tags : budget

DELIBERATION portant approbation du règlement financier de la CTC

Taille : 160.18 Ko | Vues : 41 | Publié le : 27/01/2005

Tags : budget

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Séances année 2004

DELIBERATION-Portant approbation du budget primitif de la c.t.c. pour l'exercice 2004.

Taille : 88.91 Ko | Vues : 23 | Publié le : 05/02/2004

Tags : budget

DELIBERATION-Portant mesures d'application du dispositif de generalisation des points d'acces multimedia et adoptant le modele de convention-type d'accompagnement des p@m.

Taille : 163.05 Ko | Vues : 18 | Publié le : 05/02/2004

Tags : action economique

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Séances année 2003

DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la Collectivite Territoriale de Corse pour l'exercice 2003

Taille : 70.74 Ko | Vues : 30 | Publié le : 27/02/2003

Tags : budget

DELIBERATION adoptant les modalités d'élaboration du plan d'aménagement et de développement durable de la Corse

Taille : 76.84 Ko | Vues : 17 | Publié le : 27/02/2003

Tags : environnement

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Séances année 2002

DELIBERATION approuvant le compte administratif de la CTC pour l'exercice 2001

Taille : 50.56 Ko | Vues : 31 | Publié le : 24/01/2002

Tags : budget

DELIBERATION approuvant le compte de gestion du Payeur de Corse pour l'exercice 2001

Taille : 48.01 Ko | Vues : 32 | Publié le : 24/01/2002

Tags : budget

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Séances année 2001

DELIBERATION relative à la situation de la Compagnie Corse Méditerranée

Taille : 71.34 Ko | Vues : 17 | Publié le : 01/02/2001

Tags : transports

DELIBERATION relative au dispositif de desserte maritime de service public entre Toulon et Nice d'une part, et la Corse d'autre part à partir du 1er janvier 2002

Taille : 116.71 Ko | Vues : 29 | Publié le : 01/02/2001

Tags : transports

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Séances année 2000

DELIBERATION portant adoption du Document Unique de Programmation pour la période 2000/2006

Taille : 252.85 Ko | Vues : 21 | Publié le : 27/01/2000

Tags : affaires europeennes , DOCUP

MOTION demandant l'interdiction de passage des pétroliers dans les Bouches de Bonifacio

Taille : 55.27 Ko | Vues : 16 | Publié le : 27/01/2000

Tags : environnement

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Séances année 1990

DELIBERATION portant adoption de la motion relative aux décisions adoptées par le Comité interministériel sur la Corse le 16 janvier 1990

Taille : 56.94 Ko | Vues : 24 | Publié le : 26/01/1990

Tags : motion/ institution

DELIBERATION portant approbation des mesures annuelles de rentrée 1990/1991 dans les établissements publics locaux d'enseignement agricole

Taille : 57.51 Ko | Vues : 25 | Publié le : 01/02/1990

Tags : education-formation

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Séances années 80

DELIBERATION relative au projet de contrat de plan

Taille : 213.17 Ko | Vues : 18 | Publié le : 05/02/1985

Tags : amenagement territoire

DELIBERATION portant adoption des orientations budgetaires (recettes)

Taille : 42.37 Ko | Vues : 17 | Publié le : 06/02/1985

Tags : budget

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Isula

Isula4.pdf

Taille : 1.73 Mo | Vues : 268 | Publié le : 15/12/2009

Echos d'Europe

Echos d'Europe n°56 - 16 janvier/15 février 2010

Taille : 209.85 Ko | Vues : 49 | Publié le : 16/02/2010

Tags : affaires europeennes

Echos d'Europe n°55 - 1er/15 janvier 2010

Taille : 258.51 Ko | Vues : 68 | Publié le : 20/01/2010

Tags : affaires europeennes

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Séance du 21 janvier 2010

20$Réponse de l'Exécutif

Taille : 70.36 Ko | Vues : 51 | Publié le : 22/01/2010

Tags : #questions orales , reponse

19$Réponse de l'Exécutif

Taille : 82.31 Ko | Vues : 69 | Publié le : 22/01/2010

Tags : #questions orales , reponse

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Séances année 1991

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires pour 1992 (recettes)

Taille : 61.03 Ko | Vues : 11 | Publié le : 07/11/1991

Tags : budget

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires pour 1992 (dépenses)

Taille : 58.97 Ko | Vues : 9 | Publié le : 07/11/1991

Tags : budget

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Séances année 1992

DELIBERATION portant dispositions diverses à la suite du drame de Furiani

Taille : 47.87 Ko | Vues : 11 | Publié le : 15/05/1992

Tags : societe

DELIBERATION relative à l'attribution de subventions au Sporting Club Bastiais

Taille : 38.04 Ko | Vues : 6 | Publié le : 26/06/1992

Tags : sport

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Séances année 1993

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la création d'une cimenterie en Corse

Taille : 73.57 Ko | Vues : 8 | Publié le : 25/05/1993

Tags : motion/ action economique

DELIBERATION portant créations, suppression et définitions de postes

Taille : 118.38 Ko | Vues : 14 | Publié le : 25/05/1993

Tags : fonctionnement

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Séances année 1994

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation des animateurs de RCFM

Taille : 74.69 Ko | Vues : 12 | Publié le : 20/12/1994

Tags : motion/ societe

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au refus de l'Espace Aérien Inférieur

Taille : 95.15 Ko | Vues : 8 | Publié le : 20/12/1994

Tags : motion/ transports

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Séances année 1995

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la suppression de la nouvelle taxe d'aménagement du territoire

Taille : 76.13 Ko | Vues : 8 | Publié le : 10/02/1995

Tags : motion/ fiscalite

DELIBERATION relative à la dissolution du GIP (groupement d'intérêt public) Institut Régional Jeunesse et Sports

Taille : 65.38 Ko | Vues : 5 | Publié le : 09/03/1995

Tags : sport

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Séances année 1996

DELIBERATION relative à la société d'économie mixte Corse Bois Energie

Taille : 86.7 Ko | Vues : 15 | Publié le : 20/12/1996

Tags : energie

DELIBERATION relative à la taxe sur les transports

Taille : 68.7 Ko | Vues : 7 | Publié le : 20/12/1996

Tags : transport aerien

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Séances année 1997

DELIBERATION relative à l'ouverture d'un centre d'examen à Ajaccio pour le futur concours de l'INSEE en 1997

Taille : 80.18 Ko | Vues : 7 | Publié le : 20/12/1996

Tags : societe

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la construction d'une piscine au CREPS

Taille : 99.96 Ko | Vues : 6 | Publié le : 21/01/1997

Tags : motion/ sport

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Séances année 1998

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la reconnaissance de la représentativité du Syndicat des Travailleurs Corses

Taille : 77.89 Ko | Vues : 8 | Publié le : 27/11/1998

Tags : motion/ societe

DELIBERATION relative au statut fiscal spécifique de la Corse

Taille : 108.88 Ko | Vues : 12 | Publié le : 27/11/1998

Tags : fiscalite

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Séances année 1999

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de la Compagnie régionale aérienne Corse Méditerranée et de son Président

Taille : 88.31 Ko | Vues : 11 | Publié le : 26/03/1999

Tags : designations/ transports , transport aerien

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au Schéma d'Aménagement

Taille : 63.6 Ko | Vues : 7 | Publié le : 09/04/1999

Tags : motion/ amenagement territoire

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20/01/2010

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