Avis et motions CESC | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

Publications

Avis et motions CESC

Avisu n°2013-05 rilativu à a mudifica di u regulamentu di u Premiu di a Cullettività Territuriale di Corsica

Taille : 202.83 Ko | Vues : 24 | Publié le : 03/05/2013

Avisu n°2013-04 rilativu à u prugettu di Schema Regiunale Clima Aria Energia

Taille : 216.14 Ko | Vues : 13 | Publié le : 03/05/2013

Avisu n°2013-03 rilativu à a pruposta di statutu per a cuufficialità è a rivitalizazione di a Lingua Corsa

Taille : 267.64 Ko | Vues : 17 | Publié le : 03/05/2013

Statut pour la coofficialité et la revitalisation de la Langue Corse : contribution de la FSU de la Corse

Taille : 86.5 Ko | Vues : 36 | Publié le : 24/04/2013

Statut pour la coofficialité et la revitalisation de la Langue Corse : contribution de la CFDT Corsica

Taille : 23.96 Ko | Vues : 21 | Publié le : 24/04/2013

Statut pour la coofficialité et la revitalisation de la Langue Corse : contribution du groupe CGT au CESR

Taille : 151 Ko | Vues : 19 | Publié le : 24/04/2013

Avis n-¦2013-05 du 23 avril 2013 relatif à la modification du règlement du Prenium di a Cullettività Territuriale di Corsica – Prix de la Collectivité Territoriale de Corse

Taille : 195.24 Ko | Vues : 33 | Publié le : 24/04/2013

Avis n-¦2013-04 du 23 avril 2013 relatif au Projet de Schéma Régional Climat Air Energie

Taille : 201.86 Ko | Vues : 12 | Publié le : 24/04/2013

Avis n-¦2013-03 du 23 avril 2013 relatif à la proposition de statut pour la coofficialité et la revitalisation de la Langue Corse.

Taille : 196.47 Ko | Vues : 61 | Publié le : 24/04/2013

Avis n°2013-01 du 12 mars 2013 relatif à la contribution de la Collectivité Territoriale de Corse à la valorisation de la forêt Corse et approbation des plans d’aménagement forestier des forêts territoriales de Stella et de Tova

Taille : 263.15 Ko | Vues : 55 | Publié le : 25/03/2013

Avis n°2013-02 du 12 mars 2013 relatif à l'habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la 3e convention d’application du PEI 2014-2016 à conclure entre la CTC et l’Etat

Taille : 277.14 Ko | Vues : 46 | Publié le : 25/03/2013

Avis n°2012-26 relatif au Budget Primitif pour l’exercice 2013

Taille : 275.12 Ko | Vues : 202 | Publié le : 19/12/2012

Avis n°2012-25 relatif à La décision modificative n°2 pour l’exercice 2012

Taille : 218.62 Ko | Vues : 104 | Publié le : 19/12/2012

Avis n°2012-24 relatif à l’habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer un accord-cadre de coopération avec la région autonome de Sardaigne

Taille : 217.83 Ko | Vues : 96 | Publié le : 19/12/2012

Avis n° 2012-23 relatif au règlement régional d’intervention des secteurs Santé et Social-Solidarités

Taille : 228.54 Ko | Vues : 106 | Publié le : 19/12/2012

Avis n°2012-22 du 30 octobre 2012 relatif à l’approbation du renouvellement de 3 sections d’apprentissage à la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bastia et de la Haute-Corse pour la rentrée 2012 et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer lesdites conventions ainsi que tout avenant s’y rapportant - EGC Méditerranée (3ème année de Bachelor), BTS Assistant de gestion PME/PMI, BTS Management Unité Commerciale

Taille : 178.02 Ko | Vues : 134 | Publié le : 07/11/2012

Tags : education

Position de la CGT sur la desserte maritime Corse - Continent

Taille : 57.81 Ko | Vues : 141 | Publié le : 27/09/2012

Tags : transport port

Avis n°2012-21 du 26 septembre 2012 relatif au projet de classification régionale des zones de mises en œuvre des mesures conventionnelles destinées à favoriser une meilleure répartition géographique des sages-femmes libéral

Taille : 223.41 Ko | Vues : 131 | Publié le : 27/09/2012

Tags : sante

Avis n°2012-20 du 26 septembre 2012 relatif à la desserte maritime Corse-Continent

Taille : 221.84 Ko | Vues : 414 | Publié le : 27/09/2012

Tags : transport port

Avis n°2012-19 du 26 septembre 2012 relatif au Budget Supplémentaire de la CTC pour l’exercice 2012

Taille : 211.03 Ko | Vues : 174 | Publié le : 27/09/2012

Tags : budget

Avis n°2012-18 du 26 septembre 2012 relatif à l’habilitation du Président du Conseil exécutif à signer l’avenant n°3 portant sur l’actualisation de la carte des formations du CFA universitaire pour la rentrée 2012-2013 et relatif à la convention quinquennale passée entre la CTC et l'Université de Corse

Taille : 229.69 Ko | Vues : 119 | Publié le : 27/09/2012

Tags : education

Avis n°2012-17 du 24 juillet 2012 relatif à la définition d’un modèle de développement pour la Corse, arrêtant les grandes orientations et la stratégie d’élaboration du PADDUC

Taille : 221.62 Ko | Vues : 347 | Publié le : 25/07/2012

Avis n°2012-16 du 24 juillet 2012 relatif à l’habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention entre la CTC et la Chambre des métiers de la Corse du Sud, organisme gestionnaire du Centre de Formation d’Apprentis de la Corse du Sud pour la formation conduisant au diplôme de BTS « Assistant de gestion PME/PMI » en 3 ans

Taille : 228.84 Ko | Vues : 156 | Publié le : 25/07/2012

Tags : education

Avis n°2012-15 du 24 juillet 2012 relatif à l’habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention portant création de la section d’apprentissage « Gestionnaire d’Unité Commerciale, option spécialisée » à la Chambre de commerce et d’industrie d’Ajaccio et de la Corse du Sud pour les centres d’Ajaccio et de Porto-Vecchio à la rentrée 2012

Taille : 358.7 Ko | Vues : 115 | Publié le : 25/07/2012

Avis n°2012-14 du 24 juillet 2012 relatif à l'habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d’opération programmée de l’amélioration de l’habitat de la CAPA dénommée « villages et hameaux anciens de l’Agglomération du pays ajaccien 2012-2015 », à conclure entre la CTC, l’Etat, l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat, la Communauté d’agglomération du pays ajaccien et le Département de la Corse du Sud

Taille : 218.64 Ko | Vues : 140 | Publié le : 25/07/2012

Avis n°2012-13 du 24 juillet 2012 relatif à l’habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d’opération programmée de l’amélioration de l’habitat à conclure entre la CTC, l’Etat, l’Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat, la Communauté de communes du Taravo, le SIVOM du Haut Taravo et le Département de la Corse du Sud

Taille : 220.06 Ko | Vues : 136 | Publié le : 25/07/2012

Avis n°2012-12 du 24 juillet 2012 relatif à l'adoption des modalités du règlement des aides au logement

Taille : 209.64 Ko | Vues : 127 | Publié le : 25/07/2012

Avis n° 2012-10 du 25 juin 2012 relatif à l'approbation du Schéma directeur territorial d'aménagement numérique de la Corse

Taille : 106.42 Ko | Vues : 154 | Publié le : 26/06/2012

Avis n°2012-09 du 24 avril 2012 relatif à la modification du règlement du Prix Andria Fazi

Taille : 70.25 Ko | Vues : 174 | Publié le : 27/04/2012

Tags : education

Avis n°2012-08 du 24 avril 2012 relatif à l’attribution des aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’Etat pour l’année 2012 et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer les conventions relatives à l’attribution de ces aides

Taille : 74.26 Ko | Vues : 181 | Publié le : 27/04/2012

Tags : education

Avis n°2012-07 du 20 mars 2012 relatif au processus visant à préparer le débat d’orientation préalable à l’élaboration du PADDUC

Taille : 77.24 Ko | Vues : 249 | Publié le : 21/03/2012

Tags : amenagement du territoire

Avis n°2012-06 du 20 mars 2012 relatif aux conventions définitives de délégation de service public de la desserte aérienne Paris-Orly/Corse

Taille : 79.05 Ko | Vues : 269 | Publié le : 21/03/2012

Tags : transport

Avis n°2012-05 du 20 mars 2012 relatif à la suppression de versement de l’aide sociale aux compagnies maritimes

Taille : 76.33 Ko | Vues : 379 | Publié le : 21/03/2012

Tags : transport

Avis n°2012-04 du 20 mars 2012 relatif au recours à la délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime et création d’une commission spéciale relative à la création d’une compagnie régionale

Taille : 83.72 Ko | Vues : 411 | Publié le : 21/03/2012

Tags : transport

Avis n°2012-03 du 20 mars 2012 relatif à l’habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse et du Président de l’Office des transports de la Corse à signer les conventions de délégation de service public sur les lignes aériennes entre Marseille, Nice d’une part et Ajaccio, Bastia, Calvi et Figari d’autre part

Taille : 84.38 Ko | Vues : 201 | Publié le : 21/03/2012

Tags : transport

Avis n°2012-02 du 20 mars 2012 relatif à la prolongation de la convention de délégation de service public de desserte aérienne sur la desserte de Paris(Orly) - Corse

Taille : 77.25 Ko | Vues : 203 | Publié le : 21/03/2012

Tags : transport

Avis n°2012-01 du 20 mars 2012 relatif à l'approbation du programme et du plan de financement de l'opération de construction du centre d'interprétation archéologique de Cucuruzzu et autorisation du Président du Conseil exécutif à lancer le concours de maîtrise d'œuvre, à fixer la composition du jury et à solliciter les demandes de cofinancement au titre de l'Union européenne sur le programme FEDER

Taille : 79.86 Ko | Vues : 183 | Publié le : 21/03/2012

Tags : patrimoine

Contribution de l'Union régionale CGT au CESC (CPRDF)

Taille : 43.12 Ko | Vues : 346 | Publié le : 13/12/2011

Tags : education

Contribution de la CFDT de Corse au CESC (CPRDF)

Taille : 85.02 Ko | Vues : 355 | Publié le : 13/12/2011

Tags : education

Avis n°2011-23 du 12 décembre 2011 relatif à l'autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à attribuer deux bourses complémentaires dans le cadre du Dispusitivu Maestranza de soutien aux étudiants de la filière "métiers de la formation - spécialité professorat des écoles bilingues" de l'Institut universitaire de formation des maîtres (IUFM)

Taille : 76.94 Ko | Vues : 319 | Publié le : 13/12/2011

Tags : education

Avis n°2011-22 du 12 décembre 2011 relatif à l'habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à mettre en œuvre le Contrat de plan régional de développement des formations professionnelles (CPRDF)

Taille : 79.19 Ko | Vues : 334 | Publié le : 13/12/2011

Tags : education

Avis n°2011-21 du 29 novembre 2011 relatif aux orientations budgétaires pour l’exercice 2012

Taille : 114.84 Ko | Vues : 571 | Publié le : 30/11/2011

Tags : budget

Avis n°2011-20 du 29 novembre 2011 relatif à la création d’un syndicat mixte ouvert pour le sport, la jeunesse et l’éducation populaire (Centre du Sport et de la Jeunesse de Corse)

Taille : 84.25 Ko | Vues : 313 | Publié le : 30/11/2011

Avis n°2011-19 du 29 novembre 2011 relatif à l’approbation du règlement de soutien à la création d’établissement de spectacles cinématographiques

Taille : 80.41 Ko | Vues : 335 | Publié le : 30/11/2011

Tags : education

Avis n°2011-18 du 29 novembre 2011 relatif à l’autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention cadre CPER-PO FEDER 2007-2013 entre la CTC et l’Etat relative à la démocratisation et à la diffusion, de la culture scientifique technique et industrielle, de la recherche, de l'innovation, de l’entrepreneuriat et à la promotion de l’égalité des chances et d’accès à la connaissance en Corse

Taille : 78.29 Ko | Vues : 303 | Publié le : 30/11/2011

Tags : education

Avis n°2011-17 du 29 novembre 2011 relatif à la création du Conseil de la Langue Corse

Taille : 73.64 Ko | Vues : 326 | Publié le : 30/11/2011

Tags : langue et culture corses

Avis n°2011-16 du 29 novembre 2011 relatif à l’autorisation du Conseil exécutif de Corse à signer les conventions relatives aux 3 sections d’apprentissage mises en œuvre sous l’égide de la Chambre de Commerce et d’Industrie de Bastia et de la Haute-Corse - organisme gestionnaire de l’Institut consulaire de formation - EGC méditerranée (3ème année de Bachelor) - BTS assistant de gestion PME/PMI - BTS management unité commerciale

Taille : 81.89 Ko | Vues : 300 | Publié le : 30/11/2011

Tags : education

Avis n°2011-15 du 29 novembre 2011 relatif à l’autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention quinquennale entre la CTC et le GIP A-COR - organisme gestionnaire du Centre de formation d’apprentis de l’Académie de Corse ainsi que tout avenant s’y rapportant

Taille : 75.44 Ko | Vues : 290 | Publié le : 30/11/2011

Tags : education

Avis n°2011-14du 29 novembre 2011 relatif à l'autorisation du Président du Conseil exécutif à signer d'une part, l'arrêté d'agrément du centre de formation IDF pour 15 étudiants en formation initiale à compter de la rentrée 2012 pour une durée de 3 ans, et d'autre part, la convention relative à la mise en œuvre de la susdite formation préparant au diplôme d'assistant de service social

Taille : 81.24 Ko | Vues : 276 | Publié le : 30/11/2011

Tags : education

Avis n°2011-13 du 24 octobre 2011 relatif à la modification des établissements d'enseignement du second degré : mesures complémentaires de rentrée scolaire 2011-2012 et mesures de rentrée scolaire 2012-2013

Taille : 322.71 Ko | Vues : 210 | Publié le : 07/11/2011

Avis n°2011-12 du 24 octobre 2011 relatif à la répartition des aides de l'Etat au logement pour l'année 2011

Taille : 220.17 Ko | Vues : 209 | Publié le : 07/11/2011

Avis n°2011-12 du 24 octobre 2011 relatif à la répartition des aides de l'Etat au logement pour l'année 2011

Taille : 134.24 Ko | Vues : 237 | Publié le : 25/10/2011

Avis n°2011-11 du 24 octobre 2011 relatif à l'adoption du règlement des aides au logement

Taille : 104.14 Ko | Vues : 409 | Publié le : 07/11/2011

Avis n°2011-11 du 24 octobre 2011 relatif à l'adoption du règlement des aides au logement

Taille : 134.93 Ko | Vues : 226 | Publié le : 25/10/2011

Avis n°2011-09 du 21 juin 2011 relatif à l'adoption de la convention de développement cinématographique et audiovisuel 2011-2013 et de la convention d'application financière 2011 afférente

Taille : 144.57 Ko | Vues : 332 | Publié le : 22/06/2011

Tags : culture

Rapport sur la perte d'autonomie des personnes âgées en Corse adopté la 28 avril 2011

Taille : 525.63 Ko | Vues : 537 | Publié le : 10/05/2011

Tags : social

Avis 2011 n°06 du 6 mai 2011 relatif au projet d'orientations stratégiques de la CTC pour l'action culturelle et patrimoniale

Taille : 76.59 Ko | Vues : 445 | Publié le : 10/05/2011

Tags : culture

Avis n°2011-05 du 28 avril 2011 relatif à la modification de la dénomination du CESC

Taille : 126.09 Ko | Vues : 380 | Publié le : 02/05/2011

Avis n°2011-04 du 28 avril 2011 relatif à l'institution d'un mécanisme favorable à la parité hommes-femmes

Taille : 133.97 Ko | Vues : 357 | Publié le : 02/05/2011

Avis n°2011-03 du 28 mars 2011 relatif à la gestion du Centre d'Art Polyphonique de Corse

Taille : 77.26 Ko | Vues : 584 | Publié le : 28/03/2011

Tags : culture

Avis n°2011-02 du 15 février 2011 relatif à l'approbation du projet n°2 à la convention d'objectifs et de moyens de la chaîne Via Stella et autorisation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer l'avenant

Taille : 97.97 Ko | Vues : 560 | Publié le : 17/02/2011

Tags : culture

Avis n°2011-01 du 25 janvier 2011 relatif à la dénomination du collège de Sainte Marie Sicche - Petreto Bicchisano et ses deux sites d'implantation

Taille : 68.03 Ko | Vues : 636 | Publié le : 03/02/2011

Tags : education

Avis n°2010-18 du 13 décembre 2010 relatif à la mise à disposition d'un salarié de l'ADEC pour les travaux d'élaboration du PADDUC

Taille : 72.96 Ko | Vues : 688 | Publié le : 14/12/2010

Tags : PADDUC

Avis n°2010-17 du 13 décembre 2010 relatif à la proposition de modifications législatives relative au PADDUC

Taille : 70 Ko | Vues : 663 | Publié le : 14/12/2010

Tags : PADDUC

Avis n°2010-16 du 13 décembre 2010 relatif au projet de Budget Primitif pour 2011

Taille : 92.34 Ko | Vues : 682 | Publié le : 14/12/2010

Tags : budget

Motion proposée par Jean-Pierre Luciani (STC Education) du 17 novembre 2010

Taille : 73.75 Ko | Vues : 869 | Publié le : 18/11/2010

Tags : education

Avis n°2010-15 du 22 novembre 2010 relatif au débat d'orientations budgétaires 2011

Taille : 93.73 Ko | Vues : 400 | Publié le : 17/12/2010

Tags : budget

Avis n°2010-14 du 17 novembre 2010 relatif aux contrats d'objectifs et de moyens entre la CTC et les EPLE

Taille : 93.84 Ko | Vues : 757 | Publié le : 18/11/2010

Tags : education

Avis n°2010-13 du 17 novembre 2010 relatif aux montants prévisionnels de la participation aux charges de fonctionnement matériel des EPLE pour 2011

Taille : 94.55 Ko | Vues : 541 | Publié le : 18/11/2010

Tags : education

Avis n°2010-12 du 17 novembre 2010 relatif à la préparation de la rentrée scolaire 2011-2012 - modification de la structure pédagogique générale des établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 103.27 Ko | Vues : 546 | Publié le : 18/11/2010

Tags : education

Avis n°2010-11 du 22 octobre 2010 relatif à l'approbation de l'avenant financier 2010 de la convention 2007-2010 de développement cinématographique, audiovisuel et multimédia entre l'Etat, le Centre national du cinéma de l'image animée et la CTC et l'autorisation du Président du Conseil exécutif à signer ledit avenant

Taille : 124.81 Ko | Vues : 646 | Publié le : 05/11/2010

Tags : culture

Avis n°2010-04 du 17 juin 2010 relatif à la mise en œuvre du plan de sauvegarde du Cantu in Paghjella

Taille : 73.81 Ko | Vues : 391 | Publié le : 17/12/2010

Tags : culture

Motion du 9 février 2010

Taille : 117.86 Ko | Vues : 781 | Publié le : 09/02/2010

Tags : education

Avis du 9 février 2010

relatif à l'approbation d'une délégation de service public pour le choix du gestionnaire du centre de séjour et d'études corses par immersion linguistique implanté à Bastelica

Taille : 134.08 Ko | Vues : 628 | Publié le : 09/02/2010

Tags : langue et culture corses

Avis 2010-01 du 29 janvier 2010 relatif à la convention de partenariat relative à la formation continue en langue corse des ATSEM à conclure entre le Centre national de la fonction publique territoriale, l'Académie de Corse et la CTC

Taille : 94.04 Ko | Vues : 453 | Publié le : 17/12/2010

Tags : education

Avis n°2009-19 du 09 décembre 2009 relatif au projet de création d’une régie dotée de la personnalité morale et de l’autonomie financière, appelée à reprendre les activités du CREPS de Corse

Taille : 134.16 Ko | Vues : 566 | Publié le : 11/12/2009

Tags : sport-jeunesse

Motion du 09 décembre 2009 déposée par Pierre Santoni et adoptée à l'unanimité relatif au projet de la Maison des Sports - Centre de Formation Régional

Taille : 115.23 Ko | Vues : 593 | Publié le : 11/12/2009

Tags : sport-jeunesse

Avis n°2009-14 du 10 novembre 2009 relatif au programme d’éditions pédagogiques présenté par le Centre Régional de Documentation Pédagogique de Corse pour 2009

Taille : 145.89 Ko | Vues : 550 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis n°2009-15 du 10 novembre 2009 relatif à l’approbation de la modification de la structure pédagogique générale des Etablissements d’Enseignement du second degré pour la rentrée 2010-2011

Taille : 134.83 Ko | Vues : 542 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis n°2009-16 du 10 novembre 2009 relatif aux Orientations Budgétaires pour l’exercice 2010

Taille : 186.71 Ko | Vues : 551 | Publié le : 27/11/2009

Tags : budget

Avis n°2009-17 du 10 novembre 2009 relatif à l’adoption de l’avenant financier 2009 et de l’avenant modificatif n° 2 à la convention de développement cinématographique et audiovisuel 2007-2009 entre l’Etat, la CTC et le Centre National de la Cinématographie

Taille : 130.38 Ko | Vues : 519 | Publié le : 27/11/2009

Tags : culture

Avis n°2009-11 du 23 septembre 2009 relatif à la fixation des tarifs de restauration et d’hébergement des EPLE pour l’exercice 2010

Taille : 150.51 Ko | Vues : 523 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis n°2009-12 du 23 septembre 2009 relatif à l’habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le dispositif de conventionnement pluriannuel pluripartite des structures culturelles soutenues par la CTC

Taille : 148.53 Ko | Vues : 521 | Publié le : 27/11/2009

Tags : culture

Avis n°2009-13 du 23 septembre 2009 relatif à l’adoption des montants prévisionnels des dotations annuelles aux dépenses de fonctionnement allouées aux EPLE pour 2010

Taille : 144.78 Ko | Vues : 507 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis n°2009-08 du 25 mai 2009 relatif à la consultation institutionnelle sur les projets de Schéma Directeur d’Aménagement et de Gestion des Eaux (SDAGE) de Corse et de programme de mesures associées

Taille : 146.32 Ko | Vues : 575 | Publié le : 27/11/2009

Tags : amenagement territoire

Avis n°2009-09 du 25 mai 2009 relatif à la répartition des crédits délégués par l’Etat pour l’acquisition des manuels destinés aux collégiens pour l’année 2009-2010

Taille : 128.78 Ko | Vues : 505 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis n°2009-10 du 25 mai 2009 relatif au Plan d’Aménagement et de Développement Durable de la Corse (PADDUC)

Taille : 284.29 Ko | Vues : 648 | Publié le : 27/11/2009

Tags : PADDUC

Avis n°2009-04 du 17 avril 2009 relatif à l’avis sur le projet de calendrier scolaire de l'académie de Corse pour l'année scolaire 2009-2010

Taille : 148.48 Ko | Vues : 530 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis n°2009-05 du 17 avril 2009 relatif à la détermination des forfaits d’externat pour les établissements privés du second degré

Taille : 169.96 Ko | Vues : 637 | Publié le : 27/11/2009

Avis n°2009-06 du 17 avril 2009 relatif à la modification de la structure pédagogique générale des établissements d’enseignement du second degré pour la rentrée scolaire 2009-2010 - mesures complémentaires

Taille : 176.61 Ko | Vues : 521 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis n°2009-07 du 17 avril 2009 relatif aux aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaires privées sous contrat d’association avec l’Etat pour l’exercice 2009

Taille : 169.2 Ko | Vues : 563 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis n°2009-03 du 6 mars 2009 relatif aux conventions de délégation de service public sur les lignes aériennes entre Marseille, Nice et Paris-Orly d’une part et Ajaccio, Bastia, Calvi et Figari d’autre par

Taille : 171.9 Ko | Vues : 554 | Publié le : 27/11/2009

Tags : transport

Avis n°2009-01 du 27 janvier 2009 relatif aux Orientations Budgétaires pour l'exercice de 2009

Taille : 155.48 Ko | Vues : 547 | Publié le : 27/11/2009

Tags : budget

Avis n°2009-02 du 27 janvier 2009 relatif à l'habilitation du Président à signer la convention avec l’Université de Corse portant création d’un Centre de Formation d’Apprentis Universitaires (CFA/UNIV)

Taille : 142.9 Ko | Vues : 513 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 25 novembre 2008

relatif au Projet d’Aménagement et de Développement Durable de la Corse (PADDUC)

Taille : 340.99 Ko | Vues : 612 | Publié le : 27/11/2009

Tags : padduc

Avis du 08 juillet 2008

avis du 08 juillet 2008 relatif à l'adoption du programme d’édition pédagogique du Centre régional de documentation pédagogique de Corse pour 2008

Taille : 125.68 Ko | Vues : 511 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 08 juillet 2008

relatif à l'approbation du Programme régional de formation professionnelle et d’apprentissage 2008-2009

Taille : 140.43 Ko | Vues : 527 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 08 juillet 2008

relatif à l'approbation des nouvelles modalités de prise en charge de la formation professionnelle tout au long de la vie, applicables aux grands établissements d’enseignement supérieur en Corse et l’autorisation du Président du Conseil exécutif

Taille : 129.49 Ko | Vues : 517 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 08 juillet 2008

relatif à l'approbation de la convention entre la CTC et la CNASEA relative à la gestion des bourses aux étudiants du secteur Sanitaire et Social et l’autorisation du Président du Conseil exécutif à signer la dite convention.

Taille : 128.79 Ko | Vues : 606 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 08 juillet 2008

relatif à l'approbation du règlement des Aides au Tourisme pour la période 2008-2013

Taille : 139.33 Ko | Vues : 540 | Publié le : 27/11/2009

Tags : tourisme

Avis du 24 juin 2008

relatif au Schéma Directeur du Développement Economique – Cadre d’orientation des aides à la création et au développement des entreprises

Taille : 146.45 Ko | Vues : 530 | Publié le : 27/11/2009

Tags : economie

Avis du 16 juin 2008

relatif à la desserte aérienne de service public de la Corse à compter du 26 octobre 2008

Taille : 131.14 Ko | Vues : 534 | Publié le : 27/11/2009

Tags : transport

Avis du 04 juin 2008

relatif à la répartition des crédits délégués par l’Etat aux collèges pour l’acquisition des manuels scolaire 2008-2009

Taille : 135.14 Ko | Vues : 552 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 04 juin 2008

relatif aux aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’Etat (exercice 2008) et l’autorisation du Président du Conseil exécutif

Taille : 132.99 Ko | Vues : 524 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 22 avril 2008

relatif au projet de guide des aides du Programme de Développement Rural de la Corse

Taille : 86.75 Ko | Vues : 527 | Publié le : 27/11/2009

Tags : PDRC

Avis du 22 avril 2008

relatif à l'approbation de la Convention d’application du Plan de relance de l’agriculture Corse, année 2008 ainsi que l’avenant à la convention d’application 2007

Taille : 65.16 Ko | Vues : 504 | Publié le : 27/11/2009

Tags : agriculture

Avis du 31 mars 2008

relatif au projet de calendrier scolaire de l’Académie de Corse pour les années 2008-2009 et 2009-2010

Taille : 53.24 Ko | Vues : 537 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 31 mars 2008

relatif à la demande de prorogation du délai de transfert de l’organisation et du financement des stages de l’AFPA

Taille : 53.03 Ko | Vues : 532 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 05 décembre 2007

relatif au document d’Orientations Budgétaires 2008

Taille : 189.94 Ko | Vues : 571 | Publié le : 27/11/2009

Tags : budget

Avis du 05 décembre 2007

relatif au Plan de développement des énergies renouvelables et de la maîtrise de l’énergie

Taille : 113.82 Ko | Vues : 537 | Publié le : 27/11/2009

Tags : energie

Avis du 05 décembre 2007

relatif à l'adoption et la mise en œuvre du Schéma régional des formations sanitaires et sociales

Taille : 81.54 Ko | Vues : 514 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 05 décembre 2007

relatif à l'approbation du projet de cadre normatif pour l’enseignement du second degré en Corse

Taille : 84.43 Ko | Vues : 518 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 23 octobre 2007

relatif aux montants prévisionnels de la participation aux charges de fonctionnement matériel des Etablissements Publics Locaux d’Enseignement pour 2008

Taille : 58.57 Ko | Vues : 534 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 23 octobre 2007

relatif à la structure pédagogique générale des établissements d’enseignement du second degré pour l’année scolaire 2008/2009

Taille : 56.52 Ko | Vues : 531 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 23 octobre 2007

relatif à l’habilitation du Président du Conseil exécutif à signer la convention de développement cinématographique et audiovisuelle 2007/2009 ainsi que l’avenant financier à conclure.

Taille : 52.56 Ko | Vues : 526 | Publié le : 27/11/2009

Tags : culture

Avis du 25 septembre 2007

relatif à la proposition de répartition des aides de l'Etat au logement pour l'année 2007

Taille : 68.78 Ko | Vues : 511 | Publié le : 27/11/2009

Tags : habitat

Avis du 25 septembre 2007

relatif à l'adoption du Programme d’éditions 2007 du Centre Régional de Documentation de Corse

Taille : 55.69 Ko | Vues : 521 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 25 septembre 2007

relatif à l'habilitation du Président du Conseil exécutif à signer les marchés afférents au Programme Régional de Formation Professionnelle Continue d’Apprentissage 2007/2008 : actions de formation continue en direction des demandeurs d’emploi

Taille : 47.27 Ko | Vues : 490 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 25 septembre 2007

relatif à l'habilitation du Président du Conseil exécutif à signer et exécuter le marché relatif à l’élaboration et la gestion du dispositif « Chèques Culture »

Taille : 44.69 Ko | Vues : 543 | Publié le : 27/11/2009

Tags : culture

Avis du 23 juillet 2007

relatif au Plan stratégique d’aménagement et de développement linguistique pour la langue corse 2007-2013

Taille : 72.31 Ko | Vues : 632 | Publié le : 27/11/2009

Tags : langue et culture corses

Avis du 23 juillet 2007

relatif à l'approbation de demande d’ouverture de Sections d’apprentissage pour l’année 2007-2008 et l’autorisation du Président du conseil Exécutif à signer les actes correspondants

Taille : 52.31 Ko | Vues : 528 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 23 juillet 2007

relatif aux mesures complémentaires de rentrée 2007-2008 : modification de la structure pédagogique générale des EPLE (LP Finosello d’Ajaccio et Lycée Clémenceau de Sartène)

Taille : 51.79 Ko | Vues : 570 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 04 juin 2007

concernant l’habilitation du Président du Conseil exécutif et du Président de l’Office de Transports de la Corse à signer la convention de délégation de service public sur les lignes de la desserte maritime

Taille : 73.2 Ko | Vues : 547 | Publié le : 27/11/2009

Tags : transport

Motion du 04 juin 2007

motion adoptée par le CESC relative à la desserte maritime

Taille : 58.26 Ko | Vues : 507 | Publié le : 27/11/2009

Tags : transport

Avis du 10 mai 2007

concernant la répartition de crédits délégués par l’Etat aux EPLE

Taille : 49.06 Ko | Vues : 546 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 10 mai 2007

avis du 10 mai 2007 relatif aux aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaires privés sous contrat d’association avec l’Etat

Taille : 52.79 Ko | Vues : 523 | Publié le : 27/11/2009

Tags : education

Avis du 10 mai 2007

concernant l’organisation des XIèmes « Jeux des Iles 2007 » en Corse, du 21 au 26 mai 2007

Taille : 56.7 Ko | Vues : 581 | Publié le : 27/11/2009

Tags : sport-jeunesse

Avis du 10 avril 2007

concernant l’habilitation du Président du Conseil exécutif à négocier le Programme Opérationnel Européen 2007-2013 financé sur le FEDER

Taille : 72.65 Ko | Vues : 500 | Publié le : 27/11/2009

Tags : europe

Avis du 10 avril 2007

concernant l’habilitation du Président du Conseil exécutif et du Président de l’Office de Transport de la Corse à signer la convention de délégation de service public sur les lignes de la desserte maritime

Taille : 80.16 Ko | Vues : 512 | Publié le : 27/11/2009

Tags : transport

Avis du 26 mars 2007

concernant l’habilitation du Président du Conseil exécutif à signer la deuxième convention d’application du Programme Exceptionnel d’Investissements 2007-2013

Taille : 60.83 Ko | Vues : 516 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 26 mars 2007

concernant les projets de conventions Etat/Collectivité Territoriale de Corse relatives au Plan de Développement de l’Enseignement de la langue et de la Culture Corses pour la période 2007-2013

Taille : 88.81 Ko | Vues : 518 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 26 mars 2007

concernant l’approbation de la mise en œuvre du dispositif « chèque Culture »

Taille : 55.24 Ko | Vues : 491 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 26 mars 2007

concernant l’approbation du contrat de délégation de service public pour la Cinémathèque de la Corse et le choix du délégataire pour l’exploitation par affermage

Taille : 64.82 Ko | Vues : 498 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 30 janvier 2007

relatif aux orientations budgétaires pour 2007

Taille : 124.33 Ko | Vues : 574 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 novembre 2006

avis du 21 novembre 2006 relatif à la modulation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

Taille : 68.62 Ko | Vues : 518 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 novembre 2006

relatif à la proposition de répartition des aides de l’Etat au logement pour l’année 2006

Taille : 72.24 Ko | Vues : 515 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 novembre 2006

relatif au plan régional de développement de l’Education Physique et Sportive dans les lycées et collèges de Corse

Taille : 110.68 Ko | Vues : 609 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 novembre 2006

relatif aux orientations pour une nouvelle politique sportive et adaptation du règlement des aides

Taille : 66.07 Ko | Vues : 527 | Publié le : 27/11/2009

Motion du 21 novembre 2006

présentée par Antoine AIELLO et adoptée à l’unanimité par le Conseil Economique, Social et Culturel de Corse réuni en séance plénière le 21 novembre 2006 à Ajaccio

Taille : 65.94 Ko | Vues : 539 | Publié le : 27/11/2009

Motion du 21 novembre 2006

présentée par Maxime NORDDE au nom de la FCPE et adoptée à l’unanimité par le Conseil Economique, Social et Culturel de Corse réuni en séance plénière le 21 novembre 2006 à Ajaccio

Taille : 43.28 Ko | Vues : 541 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 18 octobre 2006

relatif à la structure pédagogique générale des établissements d’enseignement du second degré pour 2007-2008

Taille : 53.99 Ko | Vues : 505 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 25 septembre 2006

relatif au programme stratégique de développement rural de la Corse 2007-2013

Taille : 35 Ko | Vues : 498 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 25 septembre 2006

relatif au projet de télévision hertzienne analogique d’expression locale : Télé paese

Taille : 150.67 Ko | Vues : 524 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 23 juin 2006

relatif a l’adoption de la convention d’objectifs 2006 entre la Collectivité Territoriale de Corse et le Centre Régional Information Jeunesse Corse et l’autorisation du Président du conseil Exécutif à signer la dite convention.

Taille : 53.95 Ko | Vues : 494 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 23 juin 2006

relatif au Plan Régional de Développement de la Formation 2007-2013.

Taille : 65.19 Ko | Vues : 538 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 10 mai 2006

relatif à la contractualisation avec les EPLE en application de la loi du 13-08-2004

Taille : 61.93 Ko | Vues : 503 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 10 mai 2006

relatif à La répartition des crédits délégués par l’Etat aux EPLE pour l’acquisition des manuels scolaires destinés aux collégiens, - à la participation de la Collectivité Territoriale de Corse au financement des manuels scolaires.

Taille : 57.03 Ko | Vues : 514 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 10 mai 2006

relatif à la mesure complémentaire de rentrée scolaire 2006-2007 modifiant la structure pédagogique du lycée d’enseignement professionnel agricole de Borgo Marana : ouverture d’une classe préparatoire à l’apprentissage

Taille : 59.53 Ko | Vues : 486 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 10 mai 2006

relatif à l’aide à l’investissement des établissements d’enseignement privés sous contrat d’association avec l’Etat.

Taille : 58.92 Ko | Vues : 517 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 10 mai 2006

relatif à la modification de la sectorisation des collèges du Grand Ajaccio pour la rentrée scolaire 2006-2007.

Taille : 50.92 Ko | Vues : 489 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 mars 2006

rapport sur les mesures de rentrée scolaire élaboré par la Commission Education, Formation, Jeunesse et Sports et Lingua Corsa réunie le 14/02/2006

Taille : 99.12 Ko | Vues : 554 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 mars 2006

relatif au service public maritime entre le port de marseille et les ports de Corse à compter du 1er janvier 2007

Taille : 87.78 Ko | Vues : 521 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 mars 2006

relatif au décret portant création du Centre National pour le Développement du Sport.

Taille : 79.34 Ko | Vues : 493 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 24 janvier 2006

relatif aux orientations budgétaires pour l’exercice 2006

Taille : 34 Ko | Vues : 520 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 24 janvier 2006

relatif au PPIFEN, Plan de Protection contre les Incendies Des Forêts et des Espaces Naturels

Taille : 41.5 Ko | Vues : 543 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 octobre 2005

relatif à l’adoption de l’application des règles de taux et de barèmes et les modalités d’instruction des bourses d’études dans le domaine « Sanitaire et Social » et l’autorisation du Président du Conseil Exécutif de Corse

Taille : 27.5 Ko | Vues : 489 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 octobre 2005

relatif à l’adoption de l’application des règles de taux et de barèmes et les modalités d’instruction des bourses d’études dans le domaine « Sanitaire et Social » et l’autorisation du Président du Conseil Exécutif de Corse

Taille : 27.5 Ko | Vues : 504 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 octobre 2005

relatif à l’approbation d’ouverture des sections d’apprentissage agricole dans le Programme de Formation Professionnelle et d’Apprentissage 2005/2006 et l’autorisation du Président du Conseil Exécutif de Corse à signer les conventions

Taille : 28 Ko | Vues : 484 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 octobre 2005

relatif à l’habilitation du Président du Conseil Exécutif de Corse et du Président de l’Office des Transports de la Corse à signer les conventions de délégation de service public sur les lignes aériennes

Taille : 29 Ko | Vues : 513 | Publié le : 27/11/2009

Avis 2005avis du 20 octobre 2005

relatif au projet de télévision numérique régionale, convention tripartite d’objectifs et de moyens

Taille : 27.5 Ko | Vues : 512 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 juillet 2005

relatif au Programme Régional de Formation et d’Apprentissage 2005-2006

Taille : 131.79 Ko | Vues : 529 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 25 mars 2005

relatif au programme d’éditions 2005 du CRDP de Corse

Taille : 94.38 Ko | Vues : 515 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 25 mars 2005

relatif à la Présentation du Programme Régional de Formation Continue et d’Apprentissage 2005-2006.

Taille : 94.38 Ko | Vues : 523 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 25 mars 2005

relatif à la desserte aérienne de service public de la Corse à compter du 30 octobre 2005

Taille : 112.44 Ko | Vues : 507 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 25 mars 2005

relatif à la procédure d'institution et des fonctionnement des réserves de chasse et de faune en Corse

Taille : 81.92 Ko | Vues : 497 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 22 novembre 2004

relatif à la convention triennale 2004-2006 entre l’Etat, le Centre National de la Cinématographie et la Collectivité Territoriale de Corse

Taille : 94.29 Ko | Vues : 526 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 septembre 2004

relatif à l’élaboration du Plan Régional de Développement de la Formation.

Taille : 98.8 Ko | Vues : 522 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 septembre 2004

relatif au réaménagement du système de calcul des subventions annuelles de fonctionnement allouées aux EPLE et adoption des montants prévisionnels correspondants pour 2005.

Taille : 98.09 Ko | Vues : 496 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 septembre 2004

relatif à l’autorisation d’ouvertures de sections d’apprentissage au Centre de Formation d’apprentis de Haute-Corse et à l’Université de Corte

Taille : 96.61 Ko | Vues : 510 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 20 septembre 2004

relatif à la modification des montants intervenant dans le dispositif à caractère social d’aide aux personnes transportées sur les lignes aériennes régulières entre Marseille, Nice et les aéroports corses.

Taille : 115.93 Ko | Vues : 517 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 juillet 2004

relatif à l’achat d’un foncier pour le développement universitaire

Taille : 91.83 Ko | Vues : 489 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 juillet 2004

relatif à la participation de la Collectivité Territoriale de Corse au financement des manuels scolaires dans les lycées

Taille : 94.72 Ko | Vues : 501 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 juillet 2004

relatif au programme régional de formation professionnelle continue 2004/2006

Taille : 98.24 Ko | Vues : 560 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 juillet 2004

relatif aux aides à l’investissement des établissements d’enseignement secondaire privés sous contrat d’association avec l’Etat

Taille : 93.96 Ko | Vues : 475 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 mai 2004

relatif aux délégations de pouvoir de l’Assemblée de Corse au Conseil Exécutif dans le domaine de la formation initiale.

Taille : 77.02 Ko | Vues : 615 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 mai 2004

relatif adoption des tarifs du parc de matériel de la CTC – service outil technique de Conseil et de Développement culturel et du catalogue du parc.

Taille : 80.14 Ko | Vues : 525 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 21 mai 2004

relatif à la répartition de crédits délégués par l’Etat

Taille : 79.84 Ko | Vues : 484 | Publié le : 27/11/2009

Avis du 11 mai 2004

relatif au calendrier triennal scolaire 2004-2005, 2005-2006, 2006-2007

Taille : 74.37 Ko | Vues : 489 | Publié le : 27/11/2009

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Agenda politique

Vendredi 31 Mai
Commission plénière sur la réforme institutionnelle
Jeudi 6 Juin
Séance publique de l'Assemblée de Corse (au 07/06/2013)
Jeudi 4 Juillet
Séance publique de l'Assemblée de Corse (au 05/07/2013)
Vendredi 26 Juillet
Séance publique de l'Assemblée de Corse (au 27/07/2013)

http://partenaire.endirectv.com/window.php?CLI_ID=3&FLUX=FLHD

Espace public

L'Assemblée des enfants

http://www.corse.fr/acdesenfants/

La CTC partenaire des foires rurales

Offres d'emploi

L'Agence d’aménagement durable, de planification et d’urbanisme de la Corse recherche un(e) chargé(e) de communication

17/05/2013

L'Office d'équipement hydraulique de Corse recrute un agent technique principal à la Division Exploitation du Service de l'Eau

06/05/2013

Direction des Transports : Service des Ports et Aéroports

03/05/2013

Assistant(e) de la Conseillère exécutive en charge de la recherche, l'enseignement supérieur, des relations avec l'Union européenne et de la coopération interrégionale

03/05/2013

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infos l'Europe en corse

Téléchargez les Echos d'Europe - mars 2013

15/04/2013 11:36
Panorama de presse du Comité de suivi des 25, 26 et 27 mars 2013

04/04/2013 15:47
Comité de suivi - mars 2013 - programme

Programme du Comité de suivi des 25, 26 et 27 mars 2013

24/03/2013 15:38

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