Séances année 2007 | Téléchargement | Collectivité Territoriale de Corse

DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2007

Taille : 604.39 Ko | Vues : 424 | Publié le : 01/02/2007

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION approuvant la résiliation du marché de travaux attribué à l'entreprise INDUBAT dans le cadre de l'extension du collège de Moltifao

Taille : 68.34 Ko | Vues : 405 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) de l'Universite de Corse à Corte

Taille : 84.74 Ko | Vues : 120 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION approuvant le protocole d'accord de partenariat entre la CTC et l'IFREMER en matière de recherche et d'études en environnement, aménagement littoral et ressources marines

Taille : 411.44 Ko | Vues : 162 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION approuvant l'opération d'élargissement du pont de Lavatoggio du PR 47 + 960 sur la RN 193

Taille : 621.68 Ko | Vues : 190 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement d'un accès au nouveau campus de l'Université situé sur le territoire de la commune de Corte

Taille : 631.58 Ko | Vues : 102 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant l'acquisition de la parcelle A 672 au lieu-dit Merda Capruna située sur le territoire de la commune de Petreto Bicchisano dans le cadre des travaux d'aménagement de la RN 196 au niveau du pont d'Abra

Taille : 243.09 Ko | Vues : 104 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif aux travaux d'équipements d'une détection automatique d'incident pour le tunnel de Bastia sur la RN 193

Taille : 72.4 Ko | Vues : 91 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif aux prestations de maîtrise d'œuvre de la déviation de l'Ile-Rousse sur la RN 197

Taille : 71.37 Ko | Vues : 70 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant la nouvelle délibération relative au projet d'aménagement de la RN 193 entre le carrefour avec la RD 1 et le lieu-dit Carazzi situé sur le territoire des communes de Sarrola-Carcopino, Peri, Cuttoli-Corticchiato, Carbuccia et Tavaco

Taille : 128.41 Ko | Vues : 82 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif aux travaux de revêtement de chaussées dans la traverse de Cateraggio sur la RN 198 - commune d'Aleria

Taille : 71.33 Ko | Vues : 91 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant l'acquisition de la parcelle cadastrée BC 125 située au lieu-dit Bonifazinco sur le territoire de la commune de Porto Vecchio dans le cadre des travaux d'aménagement de la RN 198 pour la mise à 2X2 voies à l'entrée sud de Porto Vecchio

Taille : 149.2 Ko | Vues : 104 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant la rétrocession à titre gratuit des parcelles A 125 et A 635 situées au carrefour de Lozari sur le territoire de la commune de Belgodère au profit de la Societé Compass Group France

Taille : 336.71 Ko | Vues : 84 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°2 au marché n°203.03 relatif à la maîtrise d'œuvre pour le renouvellement de la voie ferrée

Taille : 91.57 Ko | Vues : 81 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°4 au marché n°22.04 pour le renouvellement de 100 Km de voie ferrrée

Taille : 291.8 Ko | Vues : 97 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°1 au marché n°106.06 relatif à la maîtrise d'œuvre pour la construction de la base d'essai des autorails AMG Ajaccio

Taille : 137.13 Ko | Vues : 191 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour le renouvellement de la voie ferrée (deuxième phase 2007-2009)

Taille : 71.99 Ko | Vues : 92 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant le projet de réparation de tunnels ferroviaires de Ponte-Rotto et d'Omellina

Taille : 576.57 Ko | Vues : 98 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché n°26.06 relatif au confortement et à l'aménagement de la jetée des pêcheurs dans le port de plaisance et de pêche Tino Rossi à Ajaccio

Taille : 72.72 Ko | Vues : 78 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #peche , #port , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels de la CTC

Taille : 70.88 Ko | Vues : 76 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant l'acquisition de l'ensemble de locaux à usage de bureaux de l'ancien Institut Consulaire de Formation sis à Ajaccio, lieu-dit Ricanto

Taille : 1.64 Mo | Vues : 93 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant les conventions de transfert à la CTC des services ou parties de services déconcentrés du Ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer pour l'exercice des compétences en matière de routes nationales transférées

Taille : 1.41 Mo | Vues : 111 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #institution , #reseau routier , deliberation

DELIBERATION prenant acte des transferts des personnels non titulaires TOS auprès de la CTC

Taille : 98.63 Ko | Vues : 85 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION fixant les taux de remboursement des frais d'hébergement exposés par les personnels de la CTC en mission ou en stage

Taille : 92.48 Ko | Vues : 90 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la territorialisation du CREPS de Corse

Taille : 86.7 Ko | Vues : 116 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au rapport de l'Inspection Générale de l'Education Nationale sur l'évaluation de l'enseignement dans l'Académie de Corse

Taille : 88.5 Ko | Vues : 89 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la formation aux métiers de la forêt

Taille : 90.46 Ko | Vues : 91 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au baptême du nouveau navire de la SNCM

Taille : 88 Ko | Vues : 84 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au baptême du nouveau navire de la SNCM

Taille : 88 Ko | Vues : 66 | Publié le : 02/02/2007

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la prise en charge par les assurances ou par l'Etat du risque d'attentat en Corse : situation de la société Gloria Maris

Taille : 110.04 Ko | Vues : 116 | Publié le : 08/02/2007

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'application des conventions tripartites Etat/CTC/Université de Corse

Taille : 75.41 Ko | Vues : 80 | Publié le : 07/03/2007

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à négocier le Programme de Développement Rural de la Corse avec la Commission européenne et l'Etat

Taille : 94.24 Ko | Vues : 152 | Publié le : 07/03/2007

Tags : #affaires euro , #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2007

Taille : 350.02 Ko | Vues : 95 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à prononcer la résiliation du marché n°62/2005 relatif à la construction du collège de Biguglia

Taille : 69.26 Ko | Vues : 81 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le bail relatif à un local à usage de dépôt sis rue Tafanelli à Sartène

Taille : 613.01 Ko | Vues : 80 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif aux contrôles topographiques sur la voie nouvelle Borgo/Vescovato

Taille : 70.18 Ko | Vues : 80 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif aux travaux d'aménagement de l'entrée Est de Corte sur la RN 200 (lot 1 : génie civil)

Taille : 68.05 Ko | Vues : 72 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le rapport rectificatif de la cession de deux parcelles cadastrées B 1552 et B 1554 situées sur le territoire de la commune de Vescovato

Taille : 112.73 Ko | Vues : 90 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le projet de convention pour le déplacement des réseaux du SIVOM de la Marana dans le cadre de l'opération de voie nouvelle Borgo/Vescovato

Taille : 305.63 Ko | Vues : 100 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif aux travaux de confortement de parois rocheuses, sur le réseau ferroviaire de Corse

Taille : 68.34 Ko | Vues : 92 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif à l'acquisition de deux locotracteurs reconstruits pour le réseau ferroviaire de Corse

Taille : 70.04 Ko | Vues : 90 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention de mise à disposition gratuite de l'Office de l'environnement de la Corse d'un immeuble dénommé Maison du Commandement situé sur les emprises de la caserne Montlaur à Bonifacio

Taille : 469.73 Ko | Vues : 99 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif au gardiennage des bâtiments de la CTC

Taille : 71.46 Ko | Vues : 79 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature des marchés relatifs à la fourniture de papier pour les services de la CTC

Taille : 74.14 Ko | Vues : 62 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le bail des locaux sis à l'Ile-Rousse pour l'installation du centre d'exploitation de Balagne

Taille : 248.76 Ko | Vues : 73 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels de la CTC

Taille : 92.67 Ko | Vues : 72 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au mantien des bureaux de Postes à Figari et Tallano

Taille : 74.02 Ko | Vues : 87 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la suppression de postes dans l'Académie de Corse

Taille : 93.96 Ko | Vues : 75 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION désignant Pascale Bizzari-Gherardi pour siéger au Conseil d'administration de l'Office de développement agricole et rural de Corse

Taille : 64.43 Ko | Vues : 83 | Publié le : 08/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION additif à la délibération n°07/032 AC du 8 mars 2007 portant adoption du budget primitif pour l'exercice 2007

Taille : 36.53 Ko | Vues : 98 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le contrat de projets Etat/CTC 2007-2013

Taille : 257.18 Ko | Vues : 94 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #contrat de projets , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer avec l'Etat la deuxième convention d'application 2007-2013 du Programme Exceptionnel d'Investissements.

Taille : 254.4 Ko | Vues : 91 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #pei , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Schéma éolien de la Corse

Taille : 947.41 Ko | Vues : 123 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant adoption du dispositif de soutien CORSEXPORT (règlement)

Taille : 445.7 Ko | Vues : 77 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption de diverses dispositions transitoires en matière de soutien aux entreprises

Taille : 574.51 Ko | Vues : 78 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION approuvant la liquidation définitive par les voies amiables du Fonds régional de garantie aux entreprises insulaires

Taille : 500.72 Ko | Vues : 135 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION approuvant le protocole transactionnel du dossier COPACOR

Taille : 249.25 Ko | Vues : 112 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de décret fixant la liste des produits pour lesquels une interprofession agricole peut être reconnue dans la CTC

Taille : 70 Ko | Vues : 83 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution des marchés relatifs aux travaux d'aménagement du carrefour de Calenzana entre la RN 197 et la RD 151 - commune de Calvi (2 lots)

Taille : 69.59 Ko | Vues : 69 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le projet de remplacement de cinq ponts ferroviaires dans le cadre de la modernisation du réseau ferré de Corse

Taille : 746.44 Ko | Vues : 222 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer les avenants aux marches de travaux relatifs au redeploiement du service informatique et téléphonique dans les locaux libérés par le service documentation de l'Hôtel de Région

Taille : 210.93 Ko | Vues : 71 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif à la location du parc automobile de la CTC (lot n°1)

Taille : 142.9 Ko | Vues : 105 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le bail des locaux sis à Ghisonaccia pour l'installation d'un centre d'exploitation

Taille : 206.83 Ko | Vues : 96 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer les avenants n°1 aux baux des locaux occupés en Corse du Sud par la Direction départementale de équipement de Corse du Sud et mis à disposition de la CTC à compter du 1er avril 2007

Taille : 292.42 Ko | Vues : 68 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer les projets de conventions Etat/CTC relative au Plan de développement de l'enseignement de la langue et de la culture corses pour la période 2007-2013

Taille : 451.84 Ko | Vues : 86 | Publié le : 29/03/2007

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du dispositif transitoire de soutien à la maîtrise de l'énergie et aux énergies renouvelables

Taille : 418.42 Ko | Vues : 100 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de décret relatif aux Directions régionales des affaires culturelles

Taille : 133.05 Ko | Vues : 90 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant approbation du contrat de délégation de service public pour la Cinémathèque de la Corse et du choix du délégataire pour l'exploitation par affermage

Taille : 87.18 Ko | Vues : 96 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la mise en œuvre du dispositif Chèque Culture

Taille : 404.78 Ko | Vues : 132 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative à la révision de la charte du Parc Naturel Régional de Corse sur le territoire actuel

Taille : 257.93 Ko | Vues : 127 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de décret relatif au Groupement d'Intérêt Public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse

Taille : 81.79 Ko | Vues : 97 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant validation du Plan Régional de la Qualité de l'Air

Taille : 163.7 Ko | Vues : 93 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au projet de restructuration de Météo France sur le Centre départemental de la Haute-Corse

Taille : 87.7 Ko | Vues : 79 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'extension des chèques-déjeuner pour l'ensemble des agents de la Fonction Publique

Taille : 89.58 Ko | Vues : 66 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la demande d'application d'un coefficient correcteur pour les établissements de santé de la Région Corse (public et privé) à 15 %

Taille : 87.67 Ko | Vues : 93 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la réorganisation de l'Agence Nationale pour l'Emploi

Taille : 95.04 Ko | Vues : 73 | Publié le : 30/03/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse et le Président de l'Office des transports de la Corse à signer la convention de délégation de service public sur les lignes maritimes entre Marseille et la Corse

Taille : 113.74 Ko | Vues : 121 | Publié le : 12/04/2007

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION approuvant le projet de convention pour le déplacement de l'oléoduc assurant la livraison de fuel de la centrale EDF de Lucciana dans le cadre de l'opération Voie nouvelle Borgo/Vescovato

Taille : 557.48 Ko | Vues : 97 | Publié le : 12/04/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant avis sur deux projets de décrets présentés par le Ministère de l'écologie et du développement durable dans le domaine de l'eau

Taille : 68.95 Ko | Vues : 91 | Publié le : 12/04/2007

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le programme de réhabilitation des chapelles à fresques (1ère tranche)

Taille : 99.49 Ko | Vues : 147 | Publié le : 12/04/2007

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION approuvant le projet d'acquisition de la parcelle cadastrée section B n°119 située sur le territoire de la commune de Casalabriva - RN 196

Taille : 246.84 Ko | Vues : 93 | Publié le : 12/04/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à négocier avec la Commission européenne, en partenariat avec l'Etat, le programme opérationnel européen financé sur le FEDER 2007-2013

Taille : 283.13 Ko | Vues : 151 | Publié le : 12/04/2007

Tags : #affaires euro , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de calendrier scolaire 2007/2008

Taille : 110.38 Ko | Vues : 79 | Publié le : 12/04/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION validant la procédure de convocation en urgence de la séance du 30 avril 2007

Taille : 87.47 Ko | Vues : 86 | Publié le : 30/04/2007

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant sur la desserte maritime de service public entre le port de Marseille et les ports de Corse

Taille : 121.03 Ko | Vues : 96 | Publié le : 30/04/2007

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention d'application pour l'année 2007 de la convention-cadre pour la relance de l'agriculture corse entre l'Etat et la CTC

Taille : 209 Ko | Vues : 111 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant avis sur la création d'un parc éolien sur les communes de Meria et Morsiglia

Taille : 358.58 Ko | Vues : 124 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION donnant un accord de principe à l'adhésion de la CTC au nouvel établissement public pour la protection de la forêt méditerranéenne

Taille : 97.97 Ko | Vues : 114 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution d'un marché concernant la mise en place d'actions en matière d'information jeunesse pour 2008

Taille : 243 Ko | Vues : 79 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION approuvant les conventions quinquennales entre la CTC et les Centres de formation d'apprentis de Corse du Sud et de Haute-Corse 2007/2011

Taille : 1.81 Mo | Vues : 90 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant les conventions relatives aux aides à l'investissement des établissements d'enseignement secondaire privés sous contrat d'association avec l'Etat

Taille : 458.71 Ko | Vues : 91 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION adoptant la répartition des crédits délégués par l'Etat pour l'acquisition des manuels scolaires destinés aux collégiens

Taille : 173.96 Ko | Vues : 94 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux de construction du collège de Biguglia lot n°8 (carrelage et faïence)

Taille : 227.07 Ko | Vues : 117 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant l'autorisation de voirie au carrefour de Sampiero Corso à Bastia sur la RN 193

Taille : 278.66 Ko | Vues : 103 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'acte de cession du marché n°234.03 au niveau du pont d'Ajiunta du PR 14+920 au PR 14+460 - construction d'un ouvrage d'art sur le Vecchio

Taille : 108.85 Ko | Vues : 90 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'acte de cession au marche n°313/05 relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'axe entre Mezzana et Carazzi - étude de projet - RN 193

Taille : 108.08 Ko | Vues : 78 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif à la liaison Bastia-Furiani sur la RN 193 - TOARC - de l'OA4 du technopole de l'OH8P du Corbaia

Taille : 131.08 Ko | Vues : 75 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif aux travaux de construction de la base d'essai des autorails AMG, en gare d'Ajaccio

Taille : 131.99 Ko | Vues : 76 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter l'avenant n°1 relatif au marché de travaux d'ouverture de pistes forestières en forêt territoriale de Tartagine - Melaja

Taille : 138.25 Ko | Vues : 98 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les marchés de travaux relatifs à la réfection du mur mitoyen Europcar / CTC

Taille : 133.44 Ko | Vues : 86 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer les marchés relatifs à l'aménagement des bureaux pour l'accueil et l'affectation des directions et offices de la CTC dans l'ancien Institut Consulaire d'Ajaccio

Taille : 179.48 Ko | Vues : 70 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer les marchés relatifs aux travaux concernant la restructuration des bureaux de l'Hôtel de Région

Taille : 109.39 Ko | Vues : 84 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter l'avenant au marche de travaux relatif à la restructuration de l'ancien hôpital de Sartène en Centre d'Art Polyphonique

Taille : 180.4 Ko | Vues : 93 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution d'un marché concernant les prestations informatiques de délégation de personnel et d'infogérance

Taille : 87.48 Ko | Vues : 72 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de la convention constitutive de groupement d'achat entre la CTC et l'ASSEDIC de Corse pour la fourniture de prestation de service formation professionnelle continue

Taille : 149.81 Ko | Vues : 122 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de la convention-cadre entre la CTC, l'Etat et l'AGEFIPH portant sur la mise en place d'un dispositif régional destiné à la formation professionnelle continue des personnes handicapées

Taille : 227.41 Ko | Vues : 93 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention avec le Comité régional olympique et sportif de Corse pour l'organisation des 11èmes Jeux des Iles 2007 en Corse

Taille : 815.13 Ko | Vues : 82 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse pour sièger au Conseil d'administration de l'Institut Universitaire de Technologie de Corte

Taille : 68.25 Ko | Vues : 75 | Publié le : 14/05/2007

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant sur la desserte maritime de service public entre le port de Marseille et les ports de Corse

Taille : 1.9 Mo | Vues : 304 | Publié le : 07/06/2007

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte de gestion du Payeur de Corse pour l'exercice 2006

Taille : 115.01 Ko | Vues : 83 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte administratif de la CTC pour l'exercice 2006

Taille : 1.01 Mo | Vues : 70 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de couverture du plateau sportif du collège de Luri

Taille : 286.6 Ko | Vues : 91 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de couverture du plateau sportif du collège de Luri

Taille : 286.6 Ko | Vues : 83 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de la RN 193 dans la traverse de Peri

Taille : 801.04 Ko | Vues : 121 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de démaquisage dans le cadre de levés topographiques sur les routes nationales en Corse du Sud (programme 2007)

Taille : 193.26 Ko | Vues : 114 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°2 au marché n°233.03 concernant la mission d'expertise sur le projet de modernisation du chemin de fer de la Corse

Taille : 564.85 Ko | Vues : 84 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION adoptant le projet de réaménagement et de renforcement de l'aire de mouvement de l'aéroport d'Ajaccio (1ère tranche)

Taille : 683.77 Ko | Vues : 117 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #aeroport , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de créneaux de dépassement section Ponte-Leccia / Accendi-Pipa sur le territoire des communes de Valle di Rostino, Castello di Rostino, Lento et Bigorno (RN 193)

Taille : 1.19 Mo | Vues : 102 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de convention constitutive du groupement d'intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse

Taille : 621.09 Ko | Vues : 95 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de décret relatif aux communes touristiques et stations classées tourisme, modifiant le Code du tourisme et le Code général des collectivités territoriales

Taille : 686.94 Ko | Vues : 121 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter les marchés relatifs à l'aménagement et à la restructuration des salles d'exposition du FRAC de Corse à Corte

Taille : 168.96 Ko | Vues : 81 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à accepter le testament de Mlle Marie Maestracci aux termes duquel elle institue la CTC comme sa légataire universelle

Taille : 699.19 Ko | Vues : 266 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant la passation d'avenants 2007 aux conventions relatives aux prestations de contrôle effectuées par les Directions départementales de l'agriculture et de la forêt pour le compte de la CTC

Taille : 232.56 Ko | Vues : 92 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention avec l'Association Tour de Corse - Rallye de France pour les actions de sécurité et l'amélioration des conditions d'organisation du 51ème Tour de Corse - Rallye de France du 12 au 14 octobre 2007

Taille : 897.32 Ko | Vues : 87 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention de partenariat avec l'Association Tour de Corse - Rallye de France pour l'organisation du 51ème Tour de Corse (actions de communication)

Taille : 422.66 Ko | Vues : 99 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention pour le relogement des personnels du centre pénitentiaire de Borgo dans le cadre des travaux de la voie nouvelle Borgo/Vescovato

Taille : 603.83 Ko | Vues : 74 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°1 au marché n°30.06 relatif à l'étude de 2 scenarii concernant la modélisation des trafics de la Rocade d'Ajaccio

Taille : 111.5 Ko | Vues : 91 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant les ouvertures de sections d'apprentissage pour l'année 2007/2008

Taille : 371.78 Ko | Vues : 80 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au conflit social à France-Telecom

Taille : 140.45 Ko | Vues : 73 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant la nouvelle enveloppe budgétaire relative à la construction du viaduc sur le Taravo au pont d'Abra

Taille : 577.13 Ko | Vues : 76 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de couverture du plateau sportif du collège de Sainte Marie Sicche

Taille : 284.92 Ko | Vues : 90 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant l'opération témoin d'aménagement de la gare de Ponte-Leccia

Taille : 988.16 Ko | Vues : 102 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant l'incorporation dans le patrimoine de la CTC du bâtiment de l'Etat regroupant l'ancien bloc technique et l'ancien bâtiment des moyens généraux situé sur l'aérodrome de Calvi-Sainte Catherine - avenant à la convention de transfert du 13 février 2004

Taille : 318.73 Ko | Vues : 97 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #aeroport , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Schéma régional des formations sanitaires et sociales de Corse

Taille : 4.38 Mo | Vues : 217 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant l'offre de concours relative au terrain d'assiette des équipements sportifs du collège de Petreto-Bicchisano

Taille : 361.54 Ko | Vues : 323 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant les conventions entre la CTC et le service inter-entreprises de santé au travail de Corse du Sud

Taille : 289.57 Ko | Vues : 261 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant sur la modification de la réserve de chasse et de faune sauvage de Tartagine

Taille : 327.91 Ko | Vues : 151 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'allongement de la durée des délégations de service public dans le domaine des transports aériens

Taille : 161.62 Ko | Vues : 101 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°1 au marché n°215.07 relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement des giratoires de la déviation de Propriano - RN 196

Taille : 185.11 Ko | Vues : 65 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le déclassement de l'ancienne parcelle D 1256 transférée dans le domaine public routier national aux fins de cession d'une emprise de 442 m2 cadastrée BI 142 au profit de la SA d'HLM Sud Habitat et le reclassement de 563 m2 dans la voirie communale de Lucciana

Taille : 734.08 Ko | Vues : 120 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif à la réparation des tunnels ferroviaires de Ponte Rotto et Omellina : maîtrise d'œuvre et suivi des travaux

Taille : 182.18 Ko | Vues : 102 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant désignation de représentants de l'Assemblée de Corse pour siéger au sein de divers organismes, en remplacement de Marie-Ange Susini et Jean-Pierre Leccia

Taille : 159.39 Ko | Vues : 101 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de couverture du plateau sportif du collège de Levie

Taille : 353.49 Ko | Vues : 99 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi du 13 août 2004 (agents des Routes Nationales)

Taille : 217.89 Ko | Vues : 82 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant les conventions de formation professionnelle avec les Centres de Formation Professionnelle des Adultes d'Ajaccio et Corte

Taille : 504.95 Ko | Vues : 92 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels de la CTC

Taille : 178.31 Ko | Vues : 91 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant création et transformation de postes budgétaires

Taille : 146.22 Ko | Vues : 101 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant les propositions relatives à l'action collective Filières Amandes

Taille : 668.94 Ko | Vues : 107 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au maintien de la Caisse de Mutualité Sociale Agricole de la Corse (MSA)

Taille : 165.15 Ko | Vues : 94 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION instituant une indemnité compensant les jours de repos travaillés

Taille : 148.85 Ko | Vues : 79 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION donnant mandats spéciaux à des Conseillers à l'Assemblée de Corse pour la représenter à diverses manifestations à l'étranger

Taille : 150.49 Ko | Vues : 92 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention de transfert de gestion d'une partie d'une emprise ferroviaire de la CTC sur la parcelle C 97 gare de Ponte Novo située sur le territoire de la commune de Castello di Rostino, au domaine routier de la commune de Castello di Rostino

Taille : 521.06 Ko | Vues : 127 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant sur la poursuite du projet de développement portuaire de Bastia

Taille : 512.63 Ko | Vues : 104 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION approuvant le projet de rénovation et d'extension des installations de maintenance du matériel roulant de la gare de Bastia

Taille : 521.11 Ko | Vues : 74 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de construction des ouvrages d'art sur la voie nouvelle Borgo/Vescovato - PS n° 9, 12, 14 et 56 (lot n°8)

Taille : 118.51 Ko | Vues : 78 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de trois parkings situés sur le territoire de la commune d'Olmeto - RN 196

Taille : 768.95 Ko | Vues : 99 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter les marchés relatifs aux travaux de réfection et remise à niveau des pistes des forêts territoriales de Coscione, Sant'Antone et Valle Mala

Taille : 519.58 Ko | Vues : 119 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation financière de l'hôpital de la Misericorde d'Ajaccio

Taille : 140.24 Ko | Vues : 84 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à engager une procédure d'appel d'offres relative aux prestations d'assurances Dommages aux biens et risques annexes et Responsabilité - Routes Nationales

Taille : 192.22 Ko | Vues : 76 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°287.05 passé avec le groupement d'architectes Gobert/SIZ'IX pour les prestations de maîtrise d'œuvre de l'opération témoin de Ponte Leccia

Taille : 280.58 Ko | Vues : 93 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant une acquisition foncière sur le site archéologique de Cauria en vue de son aménagement

Taille : 208.01 Ko | Vues : 133 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption des montants prévisionnels correspondant aux subventions annuelles de fonctionnement allouées aux établissements publics locaux d'enseignement pour 2008

Taille : 197.2 Ko | Vues : 95 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant le remplacement de huit ponts ferroviaires : modernisation du réseau ferré corse

Taille : 511.24 Ko | Vues : 83 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter les marchés relatifs aux travaux de réfection et de remise à niveau de la voirie des forêts territoriales de Corse

Taille : 612.4 Ko | Vues : 96 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION approuvant les propositions relatives à l'action collective Filière Noisettes

Taille : 450.6 Ko | Vues : 127 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention de location à EDF du domaine privé de la CTC sur la commune de Lucciana

Taille : 666.34 Ko | Vues : 96 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant de transfert au marché n°130.06 passé avec le groupement BCEOM/Lucchini Architecture, pour les prestations de maîtrise d'œuvre relatives à la construction du quai Sud du port de commerce de Bastia

Taille : 125.14 Ko | Vues : 66 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'extension aux transports maritimes des dispositions prévues au projet de loi concernant la continuité du service public dans les transports terrestres

Taille : 162.31 Ko | Vues : 99 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de la traverse de la zone d'activités de Corbara

Taille : 318.85 Ko | Vues : 147 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de trois accords cadres multi attributaires pour les travaux topographiques en Haute-Corse (3 lots)

Taille : 194.08 Ko | Vues : 92 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant sur la détermination des ratios de promotion de grade : application de l'article 35 de la Loi du 17 février 2007

Taille : 154.64 Ko | Vues : 74 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de couverture du plateau sportif du collège de Sainte Marie Sicche

Taille : 284.92 Ko | Vues : 65 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant la dotation versée au CNASEA au titre du programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage

Taille : 1.55 Mo | Vues : 89 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant sur la régie de recettes du Musée de la Corse

Taille : 150.62 Ko | Vues : 71 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°357.05 passé avec le groupement GTM/RAZEL/CORSE TRAVAUX pour la construction du pont d'Abra sur la RN 196 dans le cadre de l'aménagement d'axe entre Grosseto et Petreto

Taille : 345.26 Ko | Vues : 88 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le programme de mise en sécurité des circulations et de travaux de confortement de talus du réseau ferroviaire de Corse (programme 2007-2010)

Taille : 764.8 Ko | Vues : 84 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter le marché relatif à l'aménagement des aires de stationnement de l'allée Barbagelata à l'Hôtel de Région

Taille : 367.41 Ko | Vues : 75 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer le projet de convention de mise à disposition par la CTC à l'Office d'équipement hydraulique de la Corse des biens figurant dans le procès-verbal du 12 mars 2004 signé entre le Préfet de Corse et le Président du Conseil exécutif de Corse

Taille : 4.62 Mo | Vues : 133 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°101.06 relatif aux travaux d'aménagement de la déviation de Bocognano - lot viaduc - RN 193

Taille : 412.88 Ko | Vues : 86 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un représentant de l'Assemblée de Corse au Conseil d'établissement du lycée Jean Nicoli de Bastia

Taille : 100.66 Ko | Vues : 60 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au statut de l'élu et aux conditions d'exercice du mandat territorial

Taille : 162.29 Ko | Vues : 89 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION arrêtant la répartition des aides de l'Etat au logement pour l'année 2007

Taille : 140.13 Ko | Vues : 123 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION approuvant l'acquisition d'une emprise de 124 m2 sur la parcelle C 270 à Ponte Novo située sur le territoire de la commune de Castello di Rostino

Taille : 358.63 Ko | Vues : 81 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant l'acquisition d'une parcelle cadastrée section A 1168 sise au lieu-dit Cavone sur le territoire de la commune d'Ajaccio, nécessaire à l'aménagement d'une bretelle routière au carrefour des RN 193 et 196

Taille : 404.42 Ko | Vues : 181 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant l'acte de partage entre la CTC et M. Pascal Graziani pour des parcelles indivises situées sur la commune de l'Ile-Rousse

Taille : 538.28 Ko | Vues : 189 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un représentant de l'Assemblée de Corse à la Commission départementale de présence postale territoriale (CDPPT)

Taille : 114.61 Ko | Vues : 79 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant le Plan stratégique d'aménagement et de développement linguistiques pour la langue corse 2007-2013

Taille : 187.25 Ko | Vues : 101 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter un marché concernant les actions de promotion sociale Langue corse

Taille : 228.51 Ko | Vues : 113 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION approuvant la présentation d'un projet de contrat administratif type d'occupation du domaine privé de la CTC

Taille : 290.62 Ko | Vues : 86 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION annulant et remplaçant la délibération n°07/017 AC du 2 février 2007 autorisant la signature du marché relatif à la maîtrise d'œuvre pour le renouvellement de la voie ferrée - 2ème phase 2007-2009

Taille : 153.2 Ko | Vues : 86 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'acte de cession au marche n°310/04 relatif à la maîtrise d'œuvre pour la déviation de Sainte Lucie de Porto Vecchio - RN 198

Taille : 175.22 Ko | Vues : 90 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi du 13 août 2004 (agents TOS)

Taille : 215.5 Ko | Vues : 95 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant la reconduction de la convention de gestion avec le CNASEA, pour la rémunération des personnels recrutés par les EPLE de Corse en contrat aidé sur des fonctions ouvrières et de service pour l'année scolaire 2006-2007

Taille : 400.13 Ko | Vues : 102 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'extension aux transports maritimes des dispositions prévues au projet de loi concernant la continuité du service public dans les transports terrestres

Taille : 162.31 Ko | Vues : 87 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant de transfert au marché n°95.04 relatif aux travaux de construction du môle croisière dans le port de commerce d'Ajaccio passé avec la société BCEOM

Taille : 115.53 Ko | Vues : 91 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°333.05 relatif aux travaux d'aménagement de la déviation de Bocognano, lot terrassements, ouvrages d'art courants, réseaux et chaussées (TOARC) n°4 - RN 193

Taille : 358.27 Ko | Vues : 75 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter les marchés afférents aux conventions de mandat signées par la CTC avec des communes pour la réhabilitation de chapelles à fresques (1ère tranche)

Taille : 230.46 Ko | Vues : 123 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter le marché de service relatif à la maintenance des équipements de sureté de l'Hôtel de Région

Taille : 277.43 Ko | Vues : 90 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter le marché de maîtrise d'œuvre relatif à la réhabilitation du Fort Charlet à Calvi en un Centre de Conservation Préventive et de restauration des objets mobiliers de Corse

Taille : 430.12 Ko | Vues : 188 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION approuvant la déprogrammation d'une action du programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 2006/2007 (marché Linux présenté par le GRETA Corse du Sud)

Taille : 112.45 Ko | Vues : 84 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de construction des ouvrages d'art sur la voie nouvelle Borgo/Vescovato - PRA 13 et PS 66 (lot n°10)

Taille : 108.88 Ko | Vues : 88 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'enquête concernant l'assassinat de M. Robert Feliciaggi

Taille : 116.82 Ko | Vues : 72 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux d'aménagement de la traverse de Prunelli di Fiumorbu au lieu-dit Migliacciaru sur la RN 198 - réseau d'assainissement eaux pluviales

Taille : 190.75 Ko | Vues : 80 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'allongement de la durée des délégations de service public dans le domaine des transports aériens

Taille : 161.62 Ko | Vues : 103 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la tarification du rachat des KWH produits par les énergies renouvelables

Taille : 161.69 Ko | Vues : 84 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION approuvant le plan de continuation des activités de la SEM Corse Bois Energie

Taille : 490.73 Ko | Vues : 139 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant adoption de l'accord-cadre 2007-2013 entre la CTC et l'ADEME portant sur le co-financement des actions dans les domaines de l'environnement, la maîtrise de l'énergie et le développement durable

Taille : 4.06 Mo | Vues : 123 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #energie , #environnement , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de l'échangeur de Rasignani situé sur le territoire de la commune de Borgo (RN 193)

Taille : 1.68 Mo | Vues : 140 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre relatif à l'aménagement des aires de stationnement de l'Hôtel de Région et concernant le changement de titulaire

Taille : 419.83 Ko | Vues : 98 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché de conception-réalisation relatif aux travaux de rénovation et d'extension des installations de maintenance du matériel roulant du réseau ferroviaire de Corse, situées à la gare de Bastia

Taille : 1.25 Mo | Vues : 199 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif à la fourniture d'articles de bureau et de papeterie pour les services de la CTC

Taille : 247.55 Ko | Vues : 62 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°3 au marché n°240.03 relatif à l'acquisition de nouveaux autorails destinés aux chemins de fer de la Corse

Taille : 759.57 Ko | Vues : 107 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°1 au marché n°009.06 relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un parking dans la traversée d'Olmeto - RN 196

Taille : 183.5 Ko | Vues : 93 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'indemnité compensatoire pour frais de transport pour les retraités résidant en Corse

Taille : 155.39 Ko | Vues : 175 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION approbation du budget supplémentaire de la CTC pour l'exercice 2007

Taille : 593.52 Ko | Vues : 87 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un cadre normatif pour l'enseignement du second degré en Corse

Taille : 732.16 Ko | Vues : 87 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant le programme opérationnel Corse-Italie Maritime 2007-2013

Taille : 360.35 Ko | Vues : 143 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #cooperation decentralisee , deliberation

DELIBERATION portant avis de l'Assemblée de Corse sur l'octroi du permis de construire relatif à l'aménagement hydroélectrique du Rizzanese

Taille : 151.6 Ko | Vues : 105 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer les avenants relatifs aux marchés de travaux pour la construction du collège de Biguglia

Taille : 413.18 Ko | Vues : 85 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels de la CTC

Taille : 151.19 Ko | Vues : 78 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marche relatif aux travaux de semis par projection sur la voie nouvelle entre Borgo et Vescovato

Taille : 190.62 Ko | Vues : 75 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°1 au marché n°04.06 relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement d'un créneau de dépassement au Sud de Bocognano - RN 193

Taille : 183.72 Ko | Vues : 75 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le projet de rénovation et d'extension des installations de maintenance du matériel roulant de Casamozza

Taille : 420.15 Ko | Vues : 107 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant certaines communes à mettre en œuvre un régime exceptionnel de tarification de l'eau (décret n°93.1347 du 28 décembre 1993)

Taille : 211.63 Ko | Vues : 72 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention pour le relogement des personnels du centre pénitentiaire de Borgo dans le cadre des travaux de la voie nouvelle Borgo/Vescovato

Taille : 603.83 Ko | Vues : 100 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant la réhabilitation de la réserve de Guazza

Taille : 599.04 Ko | Vues : 99 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution des marchés relatifs aux travaux de réparation des tunnels ferroviaires de Ponte Rotto et Omellina (2 lots)

Taille : 213.39 Ko | Vues : 81 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant l'avenant n°3 à la convention de concession entre la CTC et Corsica Haut Débit pour la création et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à haut débit sur le territoire de la CTC

Taille : 173.9 Ko | Vues : 77 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux prestations de maîtrise d'œuvre pour la rénovation du tunnel de Bastia sur la RN 193

Taille : 110.43 Ko | Vues : 66 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant approbation du programme d'éditions 2007 du Centre Régional de Documentation Pédagogique de Corse (CRDP)

Taille : 624.8 Ko | Vues : 92 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les marchés relatifs à l'aménagement des bureaux pour l'accueil et l'affectation des directions et offices de la CTC dans l'ancien Institut Consulaire d'Ajaccio

Taille : 530.48 Ko | Vues : 87 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2008

Taille : 1.24 Mo | Vues : 90 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à ester en justice et se pourvoir en cassation dans le cadre des expropriations liées à l'opération de déviation de Propriano

Taille : 314.81 Ko | Vues : 80 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi du 13 août 2004

Taille : 211.83 Ko | Vues : 93 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°3 au marché n°242.03 passé avec le groupement SCETAUROUTE/SETEF/AOA pour les prestations de maîtrise d'œuvre de la voie nouvelle Borgo/Vescovato

Taille : 211.99 Ko | Vues : 73 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant l'adhésion de la CTC au régime d'assurance chômage géré par les ASSEDIC

Taille : 179.58 Ko | Vues : 104 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°2 au marché n°258.03 passé avec le groupement SCETAUROUTE/SETEF/AOA pour les prestations de maîtrise d'œuvre de la voie nouvelle Vescovato/Talasani

Taille : 183.52 Ko | Vues : 70 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature du marché relatif aux travaux de construction du pont sur le Golo sur la voie nouvelle Borgo/Vescovato (lot n°6)

Taille : 227.9 Ko | Vues : 79 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant création d'une Commisson AD HOC pour rechercher des solutions aux principaux problèmes de la Corse

Taille : 136.45 Ko | Vues : 78 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION habilitation du Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif à l'élaboration, la fabrication, la gestion et la distribution du dispositif Chéquier Cultura de la CTC

Taille : 116.66 Ko | Vues : 68 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant transformation de postes budgétaires et détermination de la rémunération d'un agent contractuel

Taille : 150.46 Ko | Vues : 86 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant le dispositif d'aide compensatoire à la sècheresse 2007

Taille : 510.74 Ko | Vues : 113 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de créneaux de dépassement situé sur le territoire de la commune de Tavera

Taille : 497.29 Ko | Vues : 85 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un représentant de la CTC à la Commission départementale de présence postale territoriale (CDPPT) de la Corse-du-Sud

Taille : 117.03 Ko | Vues : 75 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer l'avenant n°1 à la convention tripartite relative au financement des travaux de mise en conformité et de rénovation du Centre de Vacances Les Iles à Taglio-Isolaccio

Taille : 200.16 Ko | Vues : 105 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention de développement cinématographique, audiovisuel, 2007/2009 entre l'Etat, le Centre National de la Cinématographie et la CTC et l'avenant financier 2007 lié à cette convention

Taille : 1.54 Mo | Vues : 88 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter l'avenant au marché de travaux de création d'une ZAL en forêt territoriale de l'Ospedale

Taille : 130.35 Ko | Vues : 104 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter les marchés relatifs aux travaux de couverture du plateau sportif du collège de Moltifao

Taille : 293.54 Ko | Vues : 81 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux d'aménagement de la traverse de Ghisonaccia - dernière phase - entre le carrefour de la RD 144 et l'embranchement du Crédit Agricole sur la RN 198 (lot 2 : chaussées)

Taille : 115.89 Ko | Vues : 72 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION décidant de prendre en charge les frais de transports et d'hébergement de Mme Pascale Bizzari-Gherardi au Congrès International Culture Savante et Culture Populaire dans la Francophonie

Taille : 108.18 Ko | Vues : 81 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant de transfert au marché n°277.05 pour les prestations de maîtrise d'œuvre relatives à la déviation de Casatorra sur la RN 193 - étude de variantes Piemont

Taille : 115.75 Ko | Vues : 77 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°5 au marché n°22.04 pour le renouvellement de 100 Km de voie ferrée

Taille : 827.45 Ko | Vues : 182 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux d'aménagement de la déviation de Bocognano sur la RN 193 - lot TOARC 2

Taille : 114.33 Ko | Vues : 74 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la sanction contre le Sporting Club de Bastia

Taille : 159.29 Ko | Vues : 76 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant désignations de Conseillers à l'Assemblée de Corse pour siéger à divers organismes

Taille : 107.65 Ko | Vues : 75 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter les marchés relatifs à la location du parc automobile de la CTC

Taille : 274.74 Ko | Vues : 76 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la destruction de l'abattoir de Cozzano

Taille : 143.88 Ko | Vues : 79 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter les avenants n°2 aux marchés de travaux relatifs à la restructuration de l'ancien hôpital de Sartène en Centre d'Art Polyphonique

Taille : 249.96 Ko | Vues : 87 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de la nouvelle gare de Calvi

Taille : 876.04 Ko | Vues : 100 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant le principe de l'occupation du domaine privé de la CTC par l'établissement d'un contrat administratif de location relatif à la maison située sur la parcelle A 93 à Vescovato

Taille : 307.95 Ko | Vues : 97 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant de transfert au marché n°125.06 passé avec le groupement BCEOM/BETEREM pour les prestations de maîtrise d'œuvre relatives à l'extension du terre-plein Nord du port de commerce de Bastia

Taille : 115.91 Ko | Vues : 76 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION approuvant le contrat administratif d'occupation du domaine privé de la CTC relatif à deux maisons situées sur la parcelle AR 119 à Borgo

Taille : 362.54 Ko | Vues : 98 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de renforcement et d'extension de la raquette de retournement de l'aéroport d'Ajaccio Napoléon Bonaparte

Taille : 114 Ko | Vues : 84 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #aeroport , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de la RN 196 dans la traverse de Pianottoli-Caldarello

Taille : 798.61 Ko | Vues : 108 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement du carrefour entre la RN 197 et la RD 513 situé à Fogata sur le territoire des communes de l'Ile-Rousse et de Corbara

Taille : 430.86 Ko | Vues : 90 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le renouvellement de voie et de ballast sur le réseau ferroviaire de Corse - 2ème phase 2008/2012 - tranche Contrat de Projets Etat-Région 2007/2013

Taille : 681.78 Ko | Vues : 101 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #contrat de projets , #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant le dispositif d'intervention des actifs dans le cadre du programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage

Taille : 711.34 Ko | Vues : 78 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION approuvant le projet de restructuration et d'extension du Centre de Formation des Métiers de Corse du Sud

Taille : 545.7 Ko | Vues : 109 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Plan de Développement des Energies Renouvelables et de la Maîtrise de l'Energie

Taille : 3.62 Mo | Vues : 92 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION approuvant le nouveau catalogue des prix pour la location du podium mobile et autres matériels du parc de matériel du service Outil Technique de Conseil et de Développement Culturel

Taille : 718.84 Ko | Vues : 93 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION approuvant le déclassement du domaine public routier de la CTC et la cession du délaissé cadastré section C 2080 sis au lieu-dit Arutoli sur le territoire de la commune de Porto Vecchio (RN 198)

Taille : 580.85 Ko | Vues : 230 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l'avenant n°1 au marché n°002/2007 relatif à l'aménagement des VRD du nouveau campus de l'Université (changement d'un titulaire co-traitant)

Taille : 122.98 Ko | Vues : 84 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention entre la CTC et le Syndicat mixte de l'abattage en Corse

Taille : 289.18 Ko | Vues : 104 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION adoptant les modifications au règlement du parc de matériel scénique de la CTC - Outil Technique de Conseil et de Développement Culturel

Taille : 631.12 Ko | Vues : 103 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à ester en justice et à se pourvoir en cassation dans le cadre des expropriations de l'opération Bastia / Furiani

Taille : 192.39 Ko | Vues : 84 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant les transferts des personnels non titulaires TOS auprès de la CTC

Taille : 171.2 Ko | Vues : 84 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant le programme régional de formation professionnelle continue 2007-2008 : actions de formation des secteurs : agriculture et environnement et tertiaire (vente)

Taille : 176.9 Ko | Vues : 103 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction du pôle régional de recherche (Institut de l'Environnement et Zone de Transfert) de l'Université de Corse à Corte

Taille : 718.77 Ko | Vues : 106 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter l'avenant au marché n° DAG/11/2007 du 9 mai 2007 relatif au gardiennage des bâtiments de la CTC afin de permettre la cession de celui-ci par son titulaire Société Méditerranéenne de Sécurité à la Société de Sécurité Méridionale

Taille : 183.84 Ko | Vues : 76 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de la convention concernant la télétransmission des actes soumis au contrôle de légalité

Taille : 470.99 Ko | Vues : 100 | Publié le : 07/12/2007

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°121.06 pour les travaux de déplacement des conduites d'eau brute OEHC sur la voie nouvelle Borgo/Vescovato (2ème tranche)

Taille : 282.03 Ko | Vues : 91 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION adoptant la répartition des crédits 2007 du Centre National pour le Développement du Sport

Taille : 1.74 Mo | Vues : 118 | Publié le : 26/09/2007

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°332.05 relatif aux travaux d'aménagement de la déviation de Bocognano, lot terrassements, ouvrages d'art courants, réseaux et chaussées (TOARC) n°3 - RN 193

Taille : 407.4 Ko | Vues : 84 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant la réévaluation de l'opération de la déviation de Bocognano entre le PR 38 + 200 et le PR 44 + 700 (RN 193)

Taille : 461.14 Ko | Vues : 68 | Publié le : 06/12/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer les partenariats à mettre en œuvre dans le cadre du 9ème programme d'intervention de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée et Corse

Taille : 1.74 Mo | Vues : 98 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la mention de la Libération de la Corse dans les manuels scolaires

Taille : 117.04 Ko | Vues : 82 | Publié le : 25/10/2007

Tags : #education , #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION approuvant la rétrocession au profit de la ville de Bastia d'une partie de la parcelle BN 680 située sur le territoire de la commune de Bastia

Taille : 578.42 Ko | Vues : 118 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant avis préalable sur le Schéma d'aménagement et de gestion des eaux (SAGE) de l'étang de Biguglia

Taille : 329.31 Ko | Vues : 106 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION portant mesures complémentaires de rentrée scolaire 2007-2008 : modification de la structure pédagogique générale des EPLE

Taille : 234.57 Ko | Vues : 85 | Publié le : 26/07/2007

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant modification du Schéma d'aide à l'enseignement supérieur et à la recherche

Taille : 553.16 Ko | Vues : 76 | Publié le : 25/06/2007

Tags : #enseignement sup , deliberation

Direction de la culture et du patrimoine : Chef de service du Musée de la Corse

Concours courts-métrages - PO Italie-France Maritime

Téléchargez le dernier numéro des Echos d'Europe - avril 2012

Préparation de la programmation 2014-2020