Collectivité Territoriale de Corse

Séance publique de l'Assemblée de Corse des 27 et 28 juillet 2010

Jeudi 8 Juillet 2010



Ordre du jour - Rapports de l'Exécutif

Aménagement du territoire

Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité

Transports

Annexes  
Adopté 
Non participation : Marie-Antoinette Santoni Brunelli  
Abstention : Corsica Libera

Adopté 
Non participation : Anne-Marie Natali
Abstention : Corsica Libera

Adopté   
Abstention : Corsica Libera

Adopté à l'unanimité

Adopté 
Non participation : Corsica Libera

Adopté à l'unanimité


Réseau ferré

Adopté 
Abstention : Corsica Libera

Adopté 
Abstention : Corsica Libera et Femu a Corsica

Adopté à l'unanimité 
Amendé par Corsica Libera


Enseignement supérieur
Amendé 
Adopté à l'unanimité 

Adopté à l'unanimité
Adopté 
Contre : Corsica Libera  
Abstention : Femu a Corsica


Détermination des forfaits d'externat attribués aux établissements privés du second degré   (rapport n° 089)
Adopté 
Abstention : Jean-Baptiste Luccioni, Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche, Corsica Libera, Femu a Corsica

Adopté 
Contre : Corsica Libera
Abstention : Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche, Corse Social Démocrate, Femu a Corsica
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité

Rejeté

Adopté 
Abstention : Femu A Corsica

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité


Adopté à l'unanimité

Adopté

Adopté
Langue corse
Adopté à l'unanimité
Patrimoine

Musée de la Corse - fonctionnement de la régie de recettes, prix des publications et des nouveaux produits mis en vente   (« Les confrériesde Corse, une société idéale en Méditerranée ») (rapport n°97)
Adopté


Sport et Jeunesse

Adopté à l'unanimité


Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté
Abstention du Groupe Rassembler pour la Corse 
Adopté à l'unanimité
Adopté
Contre : Corsica Libera
Adopté 
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité
Adopté à l'unanimité

Adopté à l'unanimité