Collectivité Territoriale de Corse
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Séances années 1980
DELIBERATION relative au projet de Contrat de Plan
Taille : 213.17 Ko | Vues : 3104 | Publié le : 05/02/2005
DELIBERATION portant adoption des orientations budgetaires (recettes)
Taille : 42.37 Ko | Vues : 2903 | Publié le : 06/02/2005
DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires (dépenses)
Taille : 45.47 Ko | Vues : 2723 | Publié le : 06/02/2005
Voir tous les fichiers (495)
Séances année 1990
DELIBERATION portant adoption de la motion relative aux décisions adoptées par le Comité interministériel sur la Corse le 16 janvier 1990
Taille : 56.94 Ko | Vues : 3750 | Publié le : 26/01/2005
DELIBERATION portant approbation des mesures annuelles de rentrée 1990/1991 dans les établissements publics locaux d'enseignement agricole
Taille : 57.51 Ko | Vues : 2987 | Publié le : 01/02/2005
DELIBERATION relative aux mesures annuelles de rentrée 1990/1991 dans les établissements d'enseignement du second degré
Taille : 55.14 Ko | Vues : 3445 | Publié le : 01/02/2005
Voir tous les fichiers (113)
Séances année 1991
DELIBERATION relative à l'adoption des statuts de l'Outil Technique de Conseil et de Développement Culturel
Taille : 53 Ko | Vues : 1594 | Publié le : 15/02/2005
DELIBERATION relative à une prise en charge des intérêts des avances de trésorerie et des prêts consentis à des entreprises en difficulté
Taille : 58.19 Ko | Vues : 1084 | Publié le : 10/10/2005
DELIBERATION relative au régime indemnitaire des personnels de la Région
Taille : 50.1 Ko | Vues : 1524 | Publié le : 11/10/2005
Voir tous les fichiers (90)
Séances année 1992
DELIBERATION relative à une autorisation de mobiliser un emprunt
Taille : 38.46 Ko | Vues : 1253 | Publié le : 25/06/2005
DELIBERATION relative à la convention de développement culturel 1992
Taille : 36.58 Ko | Vues : 952 | Publié le : 26/06/2005
DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice
Taille : 58.74 Ko | Vues : 1449 | Publié le : 30/11/2005
Voir tous les fichiers (170)
Séances année 1993
DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la valorisation de l'artisanat d'art
Taille : 93.33 Ko | Vues : 1264 | Publié le : 24/05/2005
DELIBERATION relative au regime indemnitaire des personnels de la CTC
Taille : 74.98 Ko | Vues : 1503 | Publié le : 30/04/2005
DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la représentation de la CTC au Comité des Régions
Taille : 92.94 Ko | Vues : 1303 | Publié le : 10/12/2005
Voir tous les fichiers (148)
Séances année 1994
DELIBERATION portant modification de la subvention de fonctionnement attribuée au collège de Bonifacio pour 1995
Taille : 67.27 Ko | Vues : 1450 | Publié le : 21/11/2005
DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au financement du stade Armand Cesari
Taille : 75.65 Ko | Vues : 1464 | Publié le : 20/01/2005
DELIBERATION portant approbation de la convention entre la CTC et l'Association de préfiguration du CIRVAL
Taille : 435.5 Ko | Vues : 1328 | Publié le : 22/04/2005
Voir tous les fichiers (170)
Séances année 1995
DELIBERATION relative à l'étude des capacités des ports de plaisance de l'ile
Taille : 75.28 Ko | Vues : 1034 | Publié le : 30/06/2005
DELIBERATION relative à l'intervention en Corse de la Societé Française de Garantie des PME (sofaris)
Taille : 48.12 Ko | Vues : 951 | Publié le : 11/09/2005
DELIBERATION relative au recouvrement de la taxe sur les transports
Taille : 83.04 Ko | Vues : 1049 | Publié le : 20/11/2005
Voir tous les fichiers (134)
Séances année 1996
DELIBERATION relative à l'actualisation du Schéma d'aide à la vie sociale étudiante
Taille : 528.58 Ko | Vues : 993 | Publié le : 22/11/2005
DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée à des organismes divers
Taille : 77.1 Ko | Vues : 994 | Publié le : 20/12/2005
DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'implantation d'un lycée en Plaine Orientale
Taille : 77.49 Ko | Vues : 1222 | Publié le : 25/03/2005
Voir tous les fichiers (125)
Séances année 1997
DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'acquisition de quatre hélicoptères bombardiers d'eau
Taille : 75.34 Ko | Vues : 1015 | Publié le : 27/06/2005
DELIBERATION relative à une inscription anticipée au Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1997-1998
Taille : 89.81 Ko | Vues : 974 | Publié le : 21/03/2005
DELIBERATION relative à la revalorisation de la subvention accordée à Air France Europe
Taille : 88.15 Ko | Vues : 1404 | Publié le : 21/03/2005
Voir tous les fichiers (146)
Séances année 1998
DELIBERATION relative à la détermination des tarifs concernant la taxe différentielle sur les véhicules à moteur
Taille : 81.13 Ko | Vues : 1147 | Publié le : 17/04/2005
DELIBERATION relative à la passation d'un marché négocié concernant la démolition d'éléments de construction de l'Hôtel de Région
Taille : 55.23 Ko | Vues : 969 | Publié le : 17/04/2005
DELIBERATION relative à la rénovation du Schéma d'aide à la vie sociale des étudiants
Taille : 81.45 Ko | Vues : 1734 | Publié le : 24/07/2005
Voir tous les fichiers (112)
Séances année 1999
DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif aux fins de signer des conventions d'utilisation de locaux scolaires
Taille : 75.6 Ko | Vues : 1023 | Publié le : 29/04/2005
DELIBERATION relative à la transaction à passer avec l'entreprise Corse Européenne d'Entreprise
Taille : 174.75 Ko | Vues : 1034 | Publié le : 27/05/2005
DELIBERATION relative à la désignation d'une personnalité qualifiée siégeant au Conseil d'administration du collège Laetitia Bonaparte à Ajaccio
Taille : 75.03 Ko | Vues : 996 | Publié le : 29/04/2005
Voir tous les fichiers (176)
Séances année 2000
DELIBERATION portant adoption du Document Unique de Programmation pour la période 2000/2006
Taille : 252.85 Ko | Vues : 3901 | Publié le : 27/01/2005
DELIBERATION portant adoption du Contrat de plan entre l'Etat et la CTC pour la période 2000/2006
Taille : 90.38 Ko | Vues : 3351 | Publié le : 27/01/2005
DELIBERATION relative à la création d'une Société de capital investissement régionale
Taille : 89.31 Ko | Vues : 2743 | Publié le : 28/01/2005
Voir tous les fichiers (202)
Séances année 2001
DELIBERATION relative à la situation de la Compagnie Corse Méditerranée
Taille : 71.34 Ko | Vues : 3921 | Publié le : 01/02/2005
DELIBERATION relative au dispositif de desserte maritime de service public entre Toulon et Nice d'une part, et la Corse d'autre part à partir du 1er janvier 2002
Taille : 116.71 Ko | Vues : 4118 | Publié le : 01/02/2005
DELIBERATION relative à la mise en œuvre d'une procédure de consultation pour la préparation du dossier d'appel d'offres d'opérateurs de télécommunications
Taille : 61.02 Ko | Vues : 2469 | Publié le : 01/02/2005
Voir tous les fichiers (222)
Séances année 2002
DELIBERATION approuvant le compte administratif de la CTC pour l'exercice 2001
Taille : 50.56 Ko | Vues : 2947 | Publié le : 24/01/2005
DELIBERATION approuvant le compte de gestion du Payeur de Corse pour l'exercice 2001
Taille : 48.01 Ko | Vues : 2962 | Publié le : 24/01/2005
DELIBERATION relative au transfert de délégation de service public sur la liaison aérienne régulière Paris Orly - Figari pour la durée restant à courir à compter du 1er août 2001
Taille : 37.78 Ko | Vues : 2345 | Publié le : 25/01/2005
Voir tous les fichiers (419)
Séances année 2003
DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la Collectivite Territoriale de Corse pour l'exercice 2003
Taille : 70.74 Ko | Vues : 3955 | Publié le : 27/02/2005
DELIBERATION adoptant les modalités d'élaboration du Plan d'aménagement et de développement durable de la Corse
Taille : 76.84 Ko | Vues : 2843 | Publié le : 27/02/2005
DELIBERATION approuvant l'aménagement de la traverse de Fontanone sur le territoire de la commune de Vignale (RN 193)
Taille : 341.72 Ko | Vues : 3450 | Publié le : 27/02/2005
Voir tous les fichiers (403)
Séances année 2004
DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la CTC pour l'exercice 2004
Taille : 88.91 Ko | Vues : 2810 | Publié le : 05/02/2005
DELIBERATION portant mesures d'application du dispositif de généralisation des points d'accès multimédia et adoptant le modèle de convention-type d'accompagnement des P@m
Taille : 163.05 Ko | Vues : 2799 | Publié le : 05/02/2005
DELIBERATION portant approbation du bilan d'évaluation de la mesure ARIA et adoptant la mesure d'aide régionale de soutien à l'ingénierie.
Taille : 505.35 Ko | Vues : 2915 | Publié le : 05/02/2005
Voir tous les fichiers (317)
Séances année 2005
DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2005
Taille : 28.69 Ko | Vues : 3029 | Publié le : 27/01/2005
DELIBERATION portant approbation du règlement financier de la CTC
Taille : 160.18 Ko | Vues : 2939 | Publié le : 27/01/2005
DELIBERATION portant avis sur le projet de décret modifiant le décret n°96-1008 du 18 novembre 1996 relatif aux plans d'élimination des déchets ménagers et assimilés
Taille : 50.48 Ko | Vues : 2503 | Publié le : 27/01/2005
Voir tous les fichiers (282)
Séances année 2006
DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer l'avenant au Contrat de Plan 2000-2006
Taille : 489.45 Ko | Vues : 3018 | Publié le : 26/01/2006
DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2006
Taille : 63.97 Ko | Vues : 2714 | Publié le : 26/01/2006
DELIBERATION approuvant le renouvellement de la convention entre la CTC et la Commission Nationale du Film France
Taille : 594.93 Ko | Vues : 2565 | Publié le : 26/01/2006
Voir tous les fichiers (264)
Séances année 2007
DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2007
Taille : 604.39 Ko | Vues : 2880 | Publié le : 01/02/2007
DELIBERATION approuvant la résiliation du marché de travaux attribué à l'entreprise INDUBAT dans le cadre de l'extension du collège de Moltifao
Taille : 68.34 Ko | Vues : 2835 | Publié le : 02/02/2007
DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) de l'Universite de Corse à Corte
Taille : 84.74 Ko | Vues : 2672 | Publié le : 02/02/2007
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Séances année 2008
DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la Collectivité Territoriale de Corse pour l'exercice 2008
Taille : 620.56 Ko | Vues : 2794 | Publié le : 07/02/2008
DELIBERATION portant adoption du bilan et des perspectives du dispositif d'incubation de projets
Taille : 1.71 Mo | Vues : 3668 | Publié le : 07/02/2008
DELIBERATION portant sur l'action collective pour la promotion du secteur du nautisme et de la plaisance par la fédération des industries nautiques
Taille : 125.63 Ko | Vues : 2346 | Publié le : 07/02/2008
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