Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

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Séances années 1980

DELIBERATION relative au projet de Contrat de Plan

Taille : 213.17 Ko | Vues : 3104 | Publié le : 05/02/2005

DELIBERATION portant adoption des orientations budgetaires (recettes)

Taille : 42.37 Ko | Vues : 2903 | Publié le : 06/02/2005

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires (dépenses)

Taille : 45.47 Ko | Vues : 2723 | Publié le : 06/02/2005

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Séances année 1990

DELIBERATION portant adoption de la motion relative aux décisions adoptées par le Comité interministériel sur la Corse le 16 janvier 1990

Taille : 56.94 Ko | Vues : 3750 | Publié le : 26/01/2005

DELIBERATION portant approbation des mesures annuelles de rentrée 1990/1991 dans les établissements publics locaux d'enseignement agricole

Taille : 57.51 Ko | Vues : 2987 | Publié le : 01/02/2005

DELIBERATION relative aux mesures annuelles de rentrée 1990/1991 dans les établissements d'enseignement du second degré

Taille : 55.14 Ko | Vues : 3445 | Publié le : 01/02/2005

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Séances année 1991

DELIBERATION relative à l'adoption des statuts de l'Outil Technique de Conseil et de Développement Culturel

Taille : 53 Ko | Vues : 1594 | Publié le : 15/02/2005

DELIBERATION relative à une prise en charge des intérêts des avances de trésorerie et des prêts consentis à des entreprises en difficulté

Taille : 58.19 Ko | Vues : 1084 | Publié le : 10/10/2005

DELIBERATION relative au régime indemnitaire des personnels de la Région

Taille : 50.1 Ko | Vues : 1524 | Publié le : 11/10/2005

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Séances année 1992

DELIBERATION relative à une autorisation de mobiliser un emprunt

Taille : 38.46 Ko | Vues : 1253 | Publié le : 25/06/2005

DELIBERATION relative à la convention de développement culturel 1992

Taille : 36.58 Ko | Vues : 952 | Publié le : 26/06/2005

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice

Taille : 58.74 Ko | Vues : 1449 | Publié le : 30/11/2005

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Séances année 1993

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la valorisation de l'artisanat d'art

Taille : 93.33 Ko | Vues : 1264 | Publié le : 24/05/2005

DELIBERATION relative au regime indemnitaire des personnels de la CTC

Taille : 74.98 Ko | Vues : 1503 | Publié le : 30/04/2005

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la représentation de la CTC au Comité des Régions

Taille : 92.94 Ko | Vues : 1303 | Publié le : 10/12/2005

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Séances année 1994

DELIBERATION portant modification de la subvention de fonctionnement attribuée au collège de Bonifacio pour 1995

Taille : 67.27 Ko | Vues : 1450 | Publié le : 21/11/2005

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au financement du stade Armand Cesari

Taille : 75.65 Ko | Vues : 1464 | Publié le : 20/01/2005

DELIBERATION portant approbation de la convention entre la CTC et l'Association de préfiguration du CIRVAL

Taille : 435.5 Ko | Vues : 1328 | Publié le : 22/04/2005

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Séances année 1995

DELIBERATION relative à l'étude des capacités des ports de plaisance de l'ile

Taille : 75.28 Ko | Vues : 1034 | Publié le : 30/06/2005

DELIBERATION relative à l'intervention en Corse de la Societé Française de Garantie des PME (sofaris)

Taille : 48.12 Ko | Vues : 951 | Publié le : 11/09/2005

DELIBERATION relative au recouvrement de la taxe sur les transports

Taille : 83.04 Ko | Vues : 1049 | Publié le : 20/11/2005

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Séances année 1996

DELIBERATION relative à l'actualisation du Schéma d'aide à la vie sociale étudiante

Taille : 528.58 Ko | Vues : 993 | Publié le : 22/11/2005

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée à des organismes divers

Taille : 77.1 Ko | Vues : 994 | Publié le : 20/12/2005

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'implantation d'un lycée en Plaine Orientale

Taille : 77.49 Ko | Vues : 1222 | Publié le : 25/03/2005

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Séances année 1997

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'acquisition de quatre hélicoptères bombardiers d'eau

Taille : 75.34 Ko | Vues : 1015 | Publié le : 27/06/2005

DELIBERATION relative à une inscription anticipée au Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1997-1998

Taille : 89.81 Ko | Vues : 974 | Publié le : 21/03/2005

DELIBERATION relative à la revalorisation de la subvention accordée à Air France Europe

Taille : 88.15 Ko | Vues : 1404 | Publié le : 21/03/2005

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Séances année 1998

DELIBERATION relative à la détermination des tarifs concernant la taxe différentielle sur les véhicules à moteur

Taille : 81.13 Ko | Vues : 1147 | Publié le : 17/04/2005

DELIBERATION relative à la passation d'un marché négocié concernant la démolition d'éléments de construction de l'Hôtel de Région

Taille : 55.23 Ko | Vues : 969 | Publié le : 17/04/2005

DELIBERATION relative à la rénovation du Schéma d'aide à la vie sociale des étudiants

Taille : 81.45 Ko | Vues : 1734 | Publié le : 24/07/2005

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Séances année 1999

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif aux fins de signer des conventions d'utilisation de locaux scolaires

Taille : 75.6 Ko | Vues : 1023 | Publié le : 29/04/2005

DELIBERATION relative à la transaction à passer avec l'entreprise Corse Européenne d'Entreprise

Taille : 174.75 Ko | Vues : 1034 | Publié le : 27/05/2005

DELIBERATION relative à la désignation d'une personnalité qualifiée siégeant au Conseil d'administration du collège Laetitia Bonaparte à Ajaccio

Taille : 75.03 Ko | Vues : 996 | Publié le : 29/04/2005

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Séances année 2000

DELIBERATION portant adoption du Document Unique de Programmation pour la période 2000/2006

Taille : 252.85 Ko | Vues : 3901 | Publié le : 27/01/2005

DELIBERATION portant adoption du Contrat de plan entre l'Etat et la CTC pour la période 2000/2006

Taille : 90.38 Ko | Vues : 3351 | Publié le : 27/01/2005

DELIBERATION relative à la création d'une Société de capital investissement régionale

Taille : 89.31 Ko | Vues : 2743 | Publié le : 28/01/2005

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Séances année 2001

DELIBERATION relative à la situation de la Compagnie Corse Méditerranée

Taille : 71.34 Ko | Vues : 3921 | Publié le : 01/02/2005

DELIBERATION relative au dispositif de desserte maritime de service public entre Toulon et Nice d'une part, et la Corse d'autre part à partir du 1er janvier 2002

Taille : 116.71 Ko | Vues : 4118 | Publié le : 01/02/2005

DELIBERATION relative à la mise en œuvre d'une procédure de consultation pour la préparation du dossier d'appel d'offres d'opérateurs de télécommunications

Taille : 61.02 Ko | Vues : 2469 | Publié le : 01/02/2005

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Séances année 2002

DELIBERATION approuvant le compte administratif de la CTC pour l'exercice 2001

Taille : 50.56 Ko | Vues : 2947 | Publié le : 24/01/2005

DELIBERATION approuvant le compte de gestion du Payeur de Corse pour l'exercice 2001

Taille : 48.01 Ko | Vues : 2962 | Publié le : 24/01/2005

DELIBERATION relative au transfert de délégation de service public sur la liaison aérienne régulière Paris Orly - Figari pour la durée restant à courir à compter du 1er août 2001

Taille : 37.78 Ko | Vues : 2345 | Publié le : 25/01/2005

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Séances année 2003

DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la Collectivite Territoriale de Corse pour l'exercice 2003

Taille : 70.74 Ko | Vues : 3955 | Publié le : 27/02/2005

DELIBERATION adoptant les modalités d'élaboration du Plan d'aménagement et de développement durable de la Corse

Taille : 76.84 Ko | Vues : 2843 | Publié le : 27/02/2005

DELIBERATION approuvant l'aménagement de la traverse de Fontanone sur le territoire de la commune de Vignale (RN 193)

Taille : 341.72 Ko | Vues : 3450 | Publié le : 27/02/2005

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Séances année 2004

DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la CTC pour l'exercice 2004

Taille : 88.91 Ko | Vues : 2810 | Publié le : 05/02/2005

DELIBERATION portant mesures d'application du dispositif de généralisation des points d'accès multimédia et adoptant le modèle de convention-type d'accompagnement des P@m

Taille : 163.05 Ko | Vues : 2799 | Publié le : 05/02/2005

DELIBERATION portant approbation du bilan d'évaluation de la mesure ARIA et adoptant la mesure d'aide régionale de soutien à l'ingénierie.

Taille : 505.35 Ko | Vues : 2915 | Publié le : 05/02/2005

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Séances année 2005

DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2005

Taille : 28.69 Ko | Vues : 3029 | Publié le : 27/01/2005

DELIBERATION portant approbation du règlement financier de la CTC

Taille : 160.18 Ko | Vues : 2939 | Publié le : 27/01/2005

DELIBERATION portant avis sur le projet de décret modifiant le décret n°96-1008 du 18 novembre 1996 relatif aux plans d'élimination des déchets ménagers et assimilés

Taille : 50.48 Ko | Vues : 2503 | Publié le : 27/01/2005

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Séances année 2006

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer l'avenant au Contrat de Plan 2000-2006

Taille : 489.45 Ko | Vues : 3018 | Publié le : 26/01/2006

DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2006

Taille : 63.97 Ko | Vues : 2714 | Publié le : 26/01/2006

DELIBERATION approuvant le renouvellement de la convention entre la CTC et la Commission Nationale du Film France

Taille : 594.93 Ko | Vues : 2565 | Publié le : 26/01/2006

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Séances année 2007

DELIBERATION portant tenue d'un débat d'orientations budgétaires pour l'exercice 2007

Taille : 604.39 Ko | Vues : 2880 | Publié le : 01/02/2007

DELIBERATION approuvant la résiliation du marché de travaux attribué à l'entreprise INDUBAT dans le cadre de l'extension du collège de Moltifao

Taille : 68.34 Ko | Vues : 2835 | Publié le : 02/02/2007

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le marché de maîtrise d'œuvre relatif à la construction de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres (IUFM) de l'Universite de Corse à Corte

Taille : 84.74 Ko | Vues : 2672 | Publié le : 02/02/2007

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Séances année 2008

DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la Collectivité Territoriale de Corse pour l'exercice 2008

Taille : 620.56 Ko | Vues : 2794 | Publié le : 07/02/2008

DELIBERATION portant adoption du bilan et des perspectives du dispositif d'incubation de projets

Taille : 1.71 Mo | Vues : 3668 | Publié le : 07/02/2008

DELIBERATION portant sur l'action collective pour la promotion du secteur du nautisme et de la plaisance par la fédération des industries nautiques

Taille : 125.63 Ko | Vues : 2346 | Publié le : 07/02/2008

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