Conseil économique, social et culturel de la Corse






Avis du CESC 28 mars



Le Conseil Economique Social et Culturel de Corse s'est réuni en séance plénière mardi 28 mars 2017 , sous la présidence, d'Henri FRANCESCHI.      

I - Adoption des comptes rendus des séances plénières des 24 janvier et 21 février 2017 ; 

II- Examen sur saisine de Monsieur le Président du Conseil Exécutif de Corse des rapports suivants :  


Avis CESC 2017-21
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'avis sur le projet de décret sur la priorisation d’appel des énergies renouvelables électriques dans les Zones Non Interconnectées ;

Avis CESC 2017-22
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au projet de décret en Conseil d'Etat relatif au conseil économique, social, environnemental et culturel de Corse ;

Avis CESC 2017-23
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au rapport "Pace, Ritornu è Libertà" ;

Avis CESC 2017-24
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif aux résultats du bilan évaluatif des règlements des aides logement et santé social solidarités ;

Avis CESC 2017-25
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au " Plan de lutte contre la précarité " -  " Pianu di lotta contr'a precarità " ;

Avis CESC 2017-26
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la répartition des crédits délégués par l'Etat pour l'acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l'Etablissement régional d'enseignement adapté (EREA) 2017/2018 ;

Avis CESC 2017-27
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'affectation de crédits dans le cadre du programme de recherche sur la Xylella Fastidiosa  ;

Avis CESC 2017-28
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'ajustement des statuts de l'Agence de développement économique de la Corse en application de la délibération n° 16/293 AC de l'Assemblée de Corse en date du 16 décembre 2016 portant adoption du SRDEII ;

Avis CESC 2017-29
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la modification du dispositif d'individualisation et de paiement des aides relevant du secteur de l'action économique - mise en œuvre de l'article 53 de la délibération n° 16/293 AC portant adoption du SRDEII ;

Avis CESC 2017-30
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à l'appel à projets FSE axe 7 lancé par l'ADEC ;

Avis CESC 2017-31
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif à la demande d'adaptation réglementaire relative à la période d'ouverture des établissements de plage situés en zone urbaine ;


Avis CESC 2017-32
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au plan de gestion de la réserve des " Trè Padule " à Suartone ;
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au plan de gestion de la réserve de l'étang de Biguglia / Chjurlinu;
Rapport du Président du Conseil Exécutif relatif au plan de gestion de la réserve de Scandula 

III - Présentation du rapport d'activité 2016 du Conseil
 

IV - Questions diverses