Séance des 26 et 27 mai 2016 | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

Le 1er janvier 2018, la Collectivité Territoriale de Corse, le conseil départemental de Corse-du-Sud et le conseil départemental de Haute-Corse ont laissé leur place à la Cullettività di Corsica.

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Séance des 26 et 27 mai 2016

Type	Nom	Taille
	41$Délibération	169.97 Ko
	17$Annexes	9.12 Mo
	37$Délibération	66.42 Ko
	33$Délibération	94.04 Ko
	34$Délibération	82.98 Ko
	32$Délibération	73.98 Ko
	36$Délibération	65.26 Ko
	18$Délibération	1.09 Mo
	45$Délibération décidant de prendre en charge les frais de transport afférents au déplacement de conseillers en Sardaigne	57.18 Ko
	44$Délibération décidant de prendre en charge les frais de transport afférents au déplacement de conseillers à Paris pour une 1ère réunion avec le ministre de l'aménagement du territoire	58.24 Ko
	43$Délibération portant désignations des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de divers organismes	60.24 Ko
	28$Délibération	111.89 Ko
	17$Délibération	78.3 Ko
	39$Délibération	78.57 Ko
	42$Délibération	67.72 Ko
	29$Délibération	90.83 Ko
	16$Délibération	628.27 Ko
	05$Délibération	628.27 Ko
	03$Délibération	74.61 Ko
	14$Délibération	157.52 Ko
	07$Délibération	181.95 Ko
	31$Délibération	111.69 Ko
	30$Délibération	114.78 Ko
	12$Délibération	112.87 Ko
	15$Délibération	137.37 Ko
	20$Délibération	104.17 Ko
	19$Délibération	79.69 Ko
	13$Délibération	378.52 Ko
	06$Délibération	183.91 Ko
	01$Délibération	379.2 Ko
	11$Délibération	256.04 Ko
	10$Délibération	523.36 Ko
	09$Délibération	92.72 Ko
	08$Délibération	223.55 Ko
	40$Délibération	153.75 Ko
	17$Amendement PPE	45.08 Ko
	42$Ajustement du tableau des effectifs de la CTC	88.36 Ko
	40$Question orale posée par Marie-Xavière Filippi au nom du groupe Front National relative àla drogue en Corse	283.92 Ko
	40$Réponse de Gilles Simeoni, Président du Conseil exécutif	281.95 Ko
	21$Réponse de Gilles Simeoni, Président du Conseil exécutif	305.17 Ko
	25$Réponse d'Agnès Simonpietri, Présidente de l'OEC	285.87 Ko
	24$Réponse de Marie-Antoinette Maupertuis, Conseillère exécutive en charge des affaires européennes	302.46 Ko
	27$Réponse de Saveriu Luciani, Conseiller exécutif en charge de la langue corse	292.18 Ko
	26$Réponse de Jean-Félix Acquaviva, Président de l'OTC	318.71 Ko
	23$Réponse de Gilles Simeoni, Président du Conseil exécutif	292.53 Ko
	38$Réponse de François Sargentini, Président de l'ODARC	281.21 Ko
	22$Réponse de François Sargentini, Président de l'ODARC	289.93 Ko
	25$Dumanda à bocca posta di Mattea Casalta	85.61 Ko
	23$Dumanda à bocca posta da Jean-Martin Mondoloni	270.89 Ko
	38$Dumanda à bocca posta da Chrisptophe Canioni	270.29 Ko
	41$Question préalable déposée par José Rossi au nom du groupe Le Rassemblement relative au rapport du président de l'Assemblée de Corse sur la création d'une assemblée de jeunes majeurs de Corse	75.22 Ko
	41$Rapport du président de l'Assemblée de Corse relatif à la création d'une assemblée de jeunes majeurs de Corse - assemblea di a giuventù	226.18 Ko
	40$Rapport du président de l'Assemblée de Corse relatif à la constitution du Conseil permanent corso-sarde	270.28 Ko
	39$Caserne Montlaur - Bonifaziu - cession des biens au profit de la commune	775.09 Ko
	38$Question orale posée par Christophe Canioni au nom du groupe Front National relative à la problématique du TAFTA dans notre agriculture	273.96 Ko
	36$Annexe	1.24 Mo
	37$Motion déposée par Mattea Casalta au nom du groupe Femu a Corsica relative au recul des dispositions relatives à l'utilisation des pesticides dans la loi sur la biodiversité en discussion au Parlement	69.8 Ko
	36$Motion déposée par Jean-Guy Talamoni et Petr'Antone Tomasi relative à la demande de suspension des négociations TAFTA-TISA et demande de non ratification du CETA	87.29 Ko
	35$Motion déposée par Michel Stefani au nom du groupe Elu(e)s Communiste et Citoyens du Front de Gauche relative au TAFTA et CETA : demande du retrait de la France dans les négociations	63.88 Ko
	34$Motion déposée par Camille de Rocca Serra au nom du groupe Le Rassemblement relative à la relance de la subericulture en Corse	86.8 Ko
	33$Motion déposée par Jean Toma au nom du groupe Le Rassemblement relative à la modification du décret d'application de la loi sur la stratégie nationale de santé	97.92 Ko
	32$Motion déposée par Josette Risterucci au nom du groupe Elu(e)s Communiste et Citoyens du Front de Gauche relative à la stratégie nationale de santé et égalité des régions, proposition d'insertion dans le futur décret d'applicaiton concernant la région corse	76.27 Ko
	31$Avenant n° 3 à la délégation de service public pour la desserte maritime entre les ports corses et celui de Marseille	184.34 Ko
	30$Convention cadre annuelle 2016 entre la Collectivité territoriale de Corse et la ligue corse d’échecs	8.5 Mo
	29$Emploi de directeur général des services et de directeur général adjoint de la Collectivité territoriale de Corse ouvrant droit à un véhicule de fonction par nécessité absolue de service	95.13 Ko
	28$Délégation de service public pour l’exploitation des services de transport maritime	770.44 Ko
	27$Question orale posée par Petr'Antone Tomasi au nom du groupe Corsica Libera relative à la stratégie corse d'officialisation de la langue	67 Ko
	26$Question orale posée par Paul-Marie Bartoli au nom du groupe Prima a Corsica relative au budget de l'office des transports de la Corse	278.5 Ko
	25$Question orale posée par Mattea Casalta au nom du groupe Femu a Corsica relative à la protection de l'abeille corse	83.72 Ko
	24$Question orale posée par Marie-Antoinette Santoni-Brunelli au nom du groupe Le Rassemblement relative à la gestion du programme opérationnel FEDER 2014-2020	55.87 Ko
	23$Question orale posée par Jean-Martin Mondoloni au nom du groupe Le Rassemblement relative au financement dans le domaine de la culture et du sport	264.89 Ko
	22$Question orale posée par Dominique Bucchini au nom du groupe Elu(e)s Communistes et Citoyens du Front de Gauche relative au développement de la filière liège	273.48 Ko
	21$Question orale posée par Antoine Ottavi au nom du groupe Prima a Corsica relative au règlement du dispositif d'aides aux communes	269.43 Ko
	20$Annexes	2.4 Mo
	20$Lancement d’appels à projets en faveur du soutien aux activités de tourisme nautique, de tourisme rural de montagne et à la structuration de la filière cyclotourisme	123.39 Ko
	19$Annexes	4.37 Mo
	19$Appel à projets (AAP) et appel à manifestations d’intérêt (AMI) « Recherche et Diffusion » pour la période 2016-2020	4.54 Mo
	18$Politique des déchets (rapport d’orientation)	1.2 Mo
	17$Dispositif d’accompagnement des politiques de maîtrise de l’énergie et des énergies renouvelables pour la mise en œuvre de la programmation pluriannuelle de l’énergie de Corse	938.53 Ko
	16$Réactivation du comité de massif de Corse	631.11 Ko
	15$Convention de délégation de service public relative au centre de séjour et d'études corses de Bastelica	2.31 Mo
	14$Annexe 11 - annexe à l'AAP médiation numérique 2016 - volet 1	1.16 Mo
	14$Annexe 10 - AAP réseau très haut débit régional à destination d'une communauté d'utilisateurs	897.35 Ko
	14$Annexe 9 - AAP école numérique - formulaire de réponse	995.39 Ko
	14$Annexe 8 - AAP école numérique	960.01 Ko
	14$Annexe 7 - AAP plateformes de services numériques territoriales	1.2 Mo
	14$Annexe 6 - Charte de la médiation numérique en Corse	606.71 Ko
	14$Annexe 5 - AAP réseau très haut débit régional à destination d'une communauté d'utilisateurs - formulaire de réponse	988.22 Ko
	14$Annexe 4 - AAP médiation numérique 2016/2017 - volet 2 - manifestations numériques	1006.53 Ko
	14$Annexe 3 - AAP médiation numérique 2016 - volet 2 - manifestations numériques - formulaire de réponse	992.18 Ko
	14$Annexe 2 - AAP médiation numérique 2016 - volet 1 - ateliers de médiation numérique - formulaire de réponse	1018.41 Ko
	14$Annexe 1 - AAP médiation numérique 2016 - volet 1 - ateliers de médiation numérique	886.18 Ko
	14$Lancement des appels à projets en faveur du développement numérique de la Corse au titre de l’axe 2 des programmes opérationnels FEDER FSE Corse pour la période 2014-2020	234.82 Ko
	13$Convention de gestion de l’aide de la Collectivité territoriale de Corse avec l’agence de services et de paiement (ASP) aux établissements publics locaux d’enseignement employant des salariés en contrat unique d’insertion (CUI-CAE)	667.58 Ko
	12$Attribution d'une subvention dérogatoire au guide des aides sport à l'association GFCA Volley Ball pour la saison sportive 2015-2016	1.21 Mo
	11$Approbation de la convention à conclure entre la Collectivité territoriale de Corse et la commune de Livia relative à l’intervention ponctuelle de l’agent d’animation en charge des activités pédagogiques du site archéologique de Cucuruzzu, propriété de la Collectivité territoriale de Corse, dans le cadre du programme éducatif territorial (PET)	325.29 Ko
	10$Accomplissement des missions du Fonds régional d'art contemporain de la Corse (FRAC)	572.12 Ko
	09$Actualisation des matériels mis à la location et des tarifs dans le catalogue du parc de matériel de la Collectivité territoriale de Corse	2.18 Mo
	08$Modifications des conditions générales de location du parc de matériel scénique de la Collectivité territoriale de Corse	337.49 Ko
	07$Modalités d’élaboration du schéma régional de développement économique d’innovation et d’internationalisation (SRDEII)	195.15 Ko
	06$Répartition des crédits délégués par l’Etat pour l’acquisition des manuels scolaires destinés aux élèves des collèges et de l’établissement régional d’enseignement adapté pour l’année scolaire 2016-2017	248.3 Ko
	04$Avis de la collectivité territoriale de Corse sur la création d'un parc naturel marin autour du Cap Corse et de l'Agriate / Parcu Marinu di u Capicorsu e de l'Agriate	3.01 Mo
	05$Annexes	761.63 Ko
	05$Avenant n° 2 au bail du local situé 3, cours Lucien Bonaparte à Sartène	89.96 Ko
	03$Avenant n° 1 à la convention conclue le 27 juillet 1998 avec la commune de Porto Vecchio pour la mise à disposition du terrain d'assiette du collège	94.56 Ko
	02$Rapport d'information sur l'état d'avancement de la procédure de révision de la charte du Parc naturel régional de Corse	202.34 Ko
	01$Renouvellement du « brevet de maîtrise coiffure » au sein du centre de formation d’apprentis de la Haute-Corse	243.07 Ko

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