Séances année 1990 | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

DELIBERATION portant adoption de la motion relative aux décisions adoptées par le Comité interministériel sur la Corse le 16 janvier 1990

Taille : 56.94 Ko | Vues : 3167 | Publié le : 26/01/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant approbation des mesures annuelles de rentrée 1990/1991 dans les établissements publics locaux d'enseignement agricole

Taille : 57.51 Ko | Vues : 2353 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative aux mesures annuelles de rentrée 1990/1991 dans les établissements d'enseignement du second degré

Taille : 55.14 Ko | Vues : 2869 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au projet de création d'un lycée en Plaine Orientale

Taille : 50.38 Ko | Vues : 2821 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au projet de construction d'un collège 2000 à Suaricchio

Taille : 52.68 Ko | Vues : 2050 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la condamnation de l'attentat à visant M. Roger Franzoni, Premier vice-président du Conseil général de la Haute-Corse

Taille : 51.64 Ko | Vues : 831 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux surcoûts qu grèvent la section maritime de la dotation de continuité territoriale

Taille : 53.33 Ko | Vues : 791 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #transport port , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la signature de l'avenant à la convention du 6 janvier 1986 sur les transports

Taille : 50.98 Ko | Vues : 772 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #transport aeroport , deliberation , transport port

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à une demande de prorogation relative au taux de subvention du FNDAE

Taille : 52.91 Ko | Vues : 751 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la possibilité d'un arrêté de biotope sur 100 ha pour l'ensemble du site de la basse vallée de l'Ortolo

Taille : 51.72 Ko | Vues : 720 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relatif à la renégociation d'un emprunt auprès du Crédit Local de France

Taille : 51.59 Ko | Vues : 789 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption du budget primitif 1990 de la Région de Corse

Taille : 58.36 Ko | Vues : 758 | Publié le : 15/02/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la délibération de programme du budget primitif pour 1990

Taille : 51.5 Ko | Vues : 753 | Publié le : 15/02/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à l'indemnité des membres des Conseil consultatifs

Taille : 51.44 Ko | Vues : 812 | Publié le : 15/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au projet de restructuration de l'équipement sanitaire du Sartenais

Taille : 54.2 Ko | Vues : 929 | Publié le : 15/02/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président à signer avec la SNCF un 2ème avenant d'une durée de 3 mois à la convention Région-SNCF relative à l'exploitation des chemins de fer de la Corse

Taille : 59.87 Ko | Vues : 808 | Publié le : 16/02/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée à des organismes divers

Taille : 52.59 Ko | Vues : 762 | Publié le : 16/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la mise à l'étude d'un projet de loi de développement économique, social et culturel en vue de la prochaine session d'automne du Parlement

Taille : 54 Ko | Vues : 721 | Publié le : 16/02/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant transformations et créations d'emplois

Taille : 55.22 Ko | Vues : 734 | Publié le : 16/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative l'acquisition par la Région de nouvelles actions au capital de la SAFER

Taille : 51.86 Ko | Vues : 755 | Publié le : 16/02/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION relative à la location par la Région de deux appartements de fonction

Taille : 51.23 Ko | Vues : 795 | Publié le : 16/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Comité des œuvres sociales, sportives et culturelles de la Région de Corse

Taille : 51.54 Ko | Vues : 770 | Publié le : 16/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président de l'Assemblée de Corse à signer avec la Société Nationale des Chemins de Fer la convention relative à l'exploitation des chemins de fer de la Corse (1er janvier 1990 - 31 décembre 1993)

Taille : 118.29 Ko | Vues : 777 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la convention Région/SNCF (étude de réalisation de diverses extensions du réseau actuel des chemins de fer de la Corse)

Taille : 54.19 Ko | Vues : 736 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION relative à une demande de garantie d'emprunt sollicitée par l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Taille : 52.79 Ko | Vues : 772 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant ouverture spéciale de crédits pour l'année 1990

Taille : 53.76 Ko | Vues : 747 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président de l'Assemblée de Corse à conclure toute convention avec des organismes de formation dans le cadre de la formation du personnel régional

Taille : 51.17 Ko | Vues : 761 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la convention Région/Comité régional du tourisme

Taille : 61.97 Ko | Vues : 850 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION relative au lancement d'un appel d'offres restreint pour l'acquisition de biens mobiliers scolaires destinés à l'équipement des établissements locaux

Taille : 50.6 Ko | Vues : 736 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée à la Commission de contrôle du comité des œuvres sociales, sportives et culturelles de la Région de Corse

Taille : 50.68 Ko | Vues : 708 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des membres de la Commission de maîtrise d'œuvre

Taille : 51.29 Ko | Vues : 743 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée pour siéger au jury composé en vue du concours pour la réalisation du logotype de la Région de Corse

Taille : 51.72 Ko | Vues : 720 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation scolaire en milieu rural

Taille : 52.56 Ko | Vues : 765 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée auprès du Conseil d'orientation placé auprès de la délégation régionale du Centre National de la Fonction Publique Territoriale

Taille : 51.51 Ko | Vues : 696 | Publié le : 30/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au non renouvellement des administrateurs de l'Office des transports de la Région de Corse nommés par le Gouvernement

Taille : 51.79 Ko | Vues : 723 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte administratif de l'exercice 1989

Taille : 51.08 Ko | Vues : 700 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président de l'Assemblée à signer le Contrat de plan particulier Etat-Région - AFPA

Taille : 50.82 Ko | Vues : 783 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION approuvant une demande d'avenant au contrat d'association liant les collèges et lycée privés Saint Paul et l'Etat

Taille : 51.59 Ko | Vues : 721 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la décision budgétaire modificative n°1 pour 1990

Taille : 49.61 Ko | Vues : 732 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires au sein du CARIF

Taille : 50.28 Ko | Vues : 717 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée au Conseil d'administration de la SEM chargée de la création et de la gestion du futur marché de gros de produits agricoles

Taille : 50.48 Ko | Vues : 751 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à une demande d'information concernant l'état des négociations entreprises par le Gouvernement avec les autorités italiennes sur le projet de gazoduc Italie - Corse - Sardaigne

Taille : 53.7 Ko | Vues : 818 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse pour siéger au sein de la Commission consultative départementale de la protection civile, de la sécurité et de l'accessibilité

Taille : 50.84 Ko | Vues : 737 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion concernant l'interprétation de la délibération n°88/59 AC du 13 octobre 1988 relative à la notion de peuple corse

Taille : 57.48 Ko | Vues : 800 | Publié le : 05/11/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION portant approbation de propositions d'ordre économique social culturel administratif adressées au Gouvernement dans le cadre de la préparation de loi programme

Taille : 91.04 Ko | Vues : 1058 | Publié le : 05/11/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux mesures à prendre en faveur du Petit Commerce

Taille : 53.64 Ko | Vues : 767 | Publié le : 05/11/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au conflit social SNCM - STC

Taille : 49.94 Ko | Vues : 811 | Publié le : 05/11/2005

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme de développement de l'Université de Corse 1990 - 1993

Taille : 48.66 Ko | Vues : 759 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'aménagement des locaux de la 2ème tranche de l'Université et du CRITT

Taille : 50.94 Ko | Vues : 697 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION donnant délégation au Bureau pour délibérer sur les mesures scolaires ponctuelles ultérieures à la délibération de l'Assemblée de Corse relative aux mesures annuelles de rentrée scolaire dans les établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 48.55 Ko | Vues : 1070 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au transfert de la garantie d'emprunt de la SA HLM Le Nouveau Logis à la SA HLM Provence Logis

Taille : 51.01 Ko | Vues : 912 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative à l'extension du lycée professionnel Fred Scamaroni à Bastia, cité technique de Montesoro

Taille : 51.19 Ko | Vues : 802 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution de subventions au SC Bastia et CFC Ajaccio

Taille : 60.12 Ko | Vues : 806 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président à signer un avenant à la convention Etat-Région sur les transports concernant la desserte Corse - Toulon par la Société Kyrnair

Taille : 50.11 Ko | Vues : 798 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative aux modalités d'exercice du travail à temps partiel dans les services de la Région de Corse

Taille : 48.91 Ko | Vues : 841 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la demande d'avenant au contrat d'association liant les collège et lycée Saint-Paul et l'Etat

Taille : 48.56 Ko | Vues : 772 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au projet de modification du secteur du collège du Finosello à Ajaccio

Taille : 47.55 Ko | Vues : 804 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative aux contrats de développement micro-régional

Taille : 51.46 Ko | Vues : 800 | Publié le : 03/07/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION relative au programme de contrat de développement du réseau routier départemental entre la Région et le département de la Haute-Corse

Taille : 51.04 Ko | Vues : 752 | Publié le : 03/07/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant approbation du contrat de développement du réseau routier départemental entre la région et le département de la Corse du Sud

Taille : 59.31 Ko | Vues : 736 | Publié le : 03/07/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée à la Commission Régionale des villes et du développement urbain

Taille : 23.5 Ko | Vues : 750 | Publié le : 03/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant approbation du contrat de développement des infrastructures portuaires et aéroportuaires entre la Région de Corse et la Chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse

Taille : 84.54 Ko | Vues : 750 | Publié le : 03/07/2005

Tags : #aeroport , #port , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée au Conseil d'administration de la SAFER

Taille : 49.79 Ko | Vues : 741 | Publié le : 03/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1990-1991

Taille : 49.38 Ko | Vues : 706 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la décision budgétaire modificative n°2 pour 1990

Taille : 48.87 Ko | Vues : 764 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la réduction de l'enveloppe de la continuité territoriale

Taille : 49.58 Ko | Vues : 955 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION relative à la réalisation d'un emprunt auprès de la Banque Nationale de Paris

Taille : 50.33 Ko | Vues : 831 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Agricole

Taille : 49.43 Ko | Vues : 788 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la réalisation d'un emprunt auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Taille : 50.59 Ko | Vues : 815 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Local de France

Taille : 49.69 Ko | Vues : 820 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au conflit social EDF

Taille : 48.07 Ko | Vues : 723 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature d'un avenant à la convention Etat/Région relative au transport du ciment entre le Continent et la Corse

Taille : 48.88 Ko | Vues : 819 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution d'une indemnité de conseil au Payeur régional

Taille : 48.89 Ko | Vues : 756 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'adhésion de cinquante cinq nouvelles communes au Parc Naturel Régional de la Corse

Taille : 51.07 Ko | Vues : 828 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation du taux des cotisations versées par les établissements d'enseignement du fonds commun des services d'hébergement

Taille : 49.11 Ko | Vues : 778 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à l'extinction progressive de la participation obligatoire des communes aux dépenses de fonctionnement et d'investissement des collèges

Taille : 52.11 Ko | Vues : 782 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant approbation du contrat de développement des infrastructures portuaires et aéroportuaires entre la Région de Corse et la Chambre de commerce et d'industrie d'Ajaccio et de la Corse du Sud

Taille : 72.83 Ko | Vues : 793 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #aeroport , #port , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature d'un avenant au marché de modernisation du matériel roulant des chemins de fer corse

Taille : 49.49 Ko | Vues : 688 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la délibération de programme afférente à la décision budgétaire modificative n°1 pour 1990

Taille : 51.01 Ko | Vues : 729 | Publié le : 04/05/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 49.35 Ko | Vues : 776 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la délibération de programme afférente à la décision budgétaire modificative n°2 pour 1990

Taille : 49.3 Ko | Vues : 743 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant créations et transformations d'emplois au sein des effectifs de la Région

Taille : 50.37 Ko | Vues : 786 | Publié le : 05/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'intervention de la Région dans le domaine de la toponymie insulaire

Taille : 55.76 Ko | Vues : 1008 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION relative au statut de l'école de formation maritime et aquacole de Bastia

Taille : 51.18 Ko | Vues : 822 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant répartition des crédits entre les différents types d'aides au logement (programme 1990)

Taille : 53.71 Ko | Vues : 738 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative à l'entrée de la Région à la Caisse de Développement de la Corse

Taille : 50.82 Ko | Vues : 770 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à la création d'une SA Corse Garantie

Taille : 50.57 Ko | Vues : 763 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à l'exécution du programme européen STAR

Taille : 49.3 Ko | Vues : 715 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #affaires euro , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution d'une aide de 100.000 F pour l'organisation du Téléthon 1990

Taille : 48.53 Ko | Vues : 749 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION relative à une demande de l'Office d'équipement hydraulique concernant un transfert de garanties

Taille : 51.83 Ko | Vues : 796 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant annulation de la délibération n°90/72 AC du 5 octobre 1990 relative à la réalisation d'un emprunt auprès du Crédit Agricole

Taille : 50.46 Ko | Vues : 677 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la participation de la Région au capital de la SEM Marché de Gros de la Haute-Corse

Taille : 50.62 Ko | Vues : 798 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION relative à la cession par la commune de Corte d'un bâiment et des terrains environnants en vue de l'implantation du Musée de la Corse

Taille : 50.35 Ko | Vues : 756 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION relative au lancement d'un concours d'architecture en vue de la réhabilitation du bâtiment destiné à accueillir le Musée de la Corse

Taille : 53.66 Ko | Vues : 851 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée au Conseil de la vie lycéenne

Taille : 49.07 Ko | Vues : 729 | Publié le : 29/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification du règlement des aides à la pêche

Taille : 49.42 Ko | Vues : 809 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #peche , deliberation

DELIBERATION portant adoption des propositions relatives au programme d'initiative communautaire ENVIREG pour la Corse

Taille : 49.36 Ko | Vues : 718 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #affaires euro , deliberation

DELIBERATION relative à la signature d'une convention avec le Département de la Corse du Sud pour la gestion des archives régionales

Taille : 49.11 Ko | Vues : 815 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la politique de restructuration des compagnies nationales aériennes

Taille : 50.59 Ko | Vues : 720 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires pour 1991 (dépenses)

Taille : 61.58 Ko | Vues : 750 | Publié le : 13/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la décision budgétaire modificative n°3 pour 1990

Taille : 51.21 Ko | Vues : 691 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la délibération de programme afférente à la décision budgétaire modificative n°3 pour 1990

Taille : 51.68 Ko | Vues : 713 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation d'une personnalité qualifiée devant siéger au Conseil d'administration du collège de Sainte-Marie-Sicche

Taille : 51.48 Ko | Vues : 826 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation de représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil portuaire du port de plaisance de la citadelle d'Ajaccio

Taille : 50.82 Ko | Vues : 727 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la nomination de trois membres devant représenter l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration du groupement d'intérêt public Institut Régional de Formation Jeunesse et Sports de la Corse

Taille : 52.11 Ko | Vues : 788 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à une garantie d'emprunt accordée à l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Taille : 52.43 Ko | Vues : 776 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme du Centre régional de documentation pédagogique (CRDP) de la Corse au titre de l'exercice 1991

Taille : 51.68 Ko | Vues : 721 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION donnant délégation au bureau pour arrêter la répartition des crédits alloués par l'Etat dans le cadre du plan d'urgence pour les lycées

Taille : 50.05 Ko | Vues : 710 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION concernant la révision de la convention sur les relations administratives et financières entre la Région et l'Université de Corse

Taille : 70.22 Ko | Vues : 796 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant créations et transformations d'emplois au sein des effectifs de la Région

Taille : 51.87 Ko | Vues : 714 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au maintien de la continuité et de la régularité du service public de continuité territoriale entre la Corse et le Continent

Taille : 53.21 Ko | Vues : 724 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation de la Compagnie régionale aérienne Corse Méditerranée

Taille : 24.5 Ko | Vues : 887 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative à l'approbation d'une convention entre la CTC et la délégation régionale de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions concernant l'établissement d'un projet de carte des formations supérieures et des activités de recherche universitaire

Taille : 152.92 Ko | Vues : 772 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation