Séances année 1992 | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'instauration d'un statut fiscal dérogatoire pour la Corse

Taille : 51.56 Ko | Vues : 667 | Publié le : 26/05/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant adoption du règlement des aides en faveur de la sauvegarde des activités économiques et des emplois en Corse

Taille : 77.07 Ko | Vues : 783 | Publié le : 03/08/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la promotion de la culture corse

Taille : 59.33 Ko | Vues : 832 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice

Taille : 58.74 Ko | Vues : 757 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à une autorisation de mobiliser un emprunt

Taille : 38.46 Ko | Vues : 800 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption des statuts de l'Agence du tourisme de la Corse

Taille : 131.19 Ko | Vues : 1741 | Publié le : 30/09/2005

Tags : #institution , #tourisme , deliberation

DELIBERATION relative à la convention de développement culturel 1992

Taille : 36.58 Ko | Vues : 701 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution du prix Andria Fazi 1992

Taille : 59.82 Ko | Vues : 1134 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Schéma régional de la formation professionnelle pour la période 1992-1996

Taille : 59.85 Ko | Vues : 622 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la mise en place du Comité de coordination pour le développement industriel de la Corse (CCDIC)

Taille : 59.14 Ko | Vues : 957 | Publié le : 04/08/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative aux taux applicables en matière de fiscalité locale

Taille : 59.51 Ko | Vues : 921 | Publié le : 18/12/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION fixant la composition du Comité technique paritaire de la CTC

Taille : 60.89 Ko | Vues : 781 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de l'avenant n°1 à la convention de gestion liant la CTC à l'association La Corse et le Cinéma

Taille : 36.73 Ko | Vues : 714 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant modification de la délibération n°92/61 AC du 26 juin 1992 relative à des emplois de Cabinet

Taille : 59.1 Ko | Vues : 716 | Publié le : 04/08/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux indemnités de fonction des Conseillers à l'Assemblée de Corse et des Conseillers exécutifs

Taille : 61.57 Ko | Vues : 981 | Publié le : 24/04/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à l'organisation d'une concertation sur les transports

Taille : 56.24 Ko | Vues : 802 | Publié le : 01/10/2005

Tags : #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION relative au régime fiscal spécifique de la Corse

Taille : 60.54 Ko | Vues : 785 | Publié le : 04/08/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant adoption des statuts du Syndicat mixte d'étude pour l'aménagement du site de Vizzavona

Taille : 55.63 Ko | Vues : 943 | Publié le : 06/02/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée au Conseil d'administration de l'Office de développement agricole et rural de Corse

Taille : 57.41 Ko | Vues : 718 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au transport maritime du ciment entre le Continent et la Corse

Taille : 37.04 Ko | Vues : 736 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION relative à des emplois de cabinet

Taille : 38.11 Ko | Vues : 831 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'installation d'un radar au sommet de l'Incudine

Taille : 59.08 Ko | Vues : 732 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Programme régional de formation et d'apprentissage pour 1992-1993

Taille : 59.23 Ko | Vues : 609 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative aux statuts de l'Office de développement agricole et rural de la Corse

Taille : 58.68 Ko | Vues : 1500 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la création d'un syndicat mixte pour la construction du Centre culturel communal de Porto-Vecchio et de la Cinémathèque régionale

Taille : 72.48 Ko | Vues : 805 | Publié le : 17/12/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative aux statuts de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Taille : 60.27 Ko | Vues : 1248 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la modification des statuts de l'Office des transports de la Corse

Taille : 61.44 Ko | Vues : 1442 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant approbation des statuts de l'Office de développement agricole et rural de Corse

Taille : 95.7 Ko | Vues : 1250 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à des orientations générales du Plan de développement économique, social et culturel de la Corse

Taille : 160.13 Ko | Vues : 770 | Publié le : 17/12/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant adoption des statuts de l'Office de l'environnement

Taille : 89.96 Ko | Vues : 1863 | Publié le : 22/10/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION donnant délégation au Président du Conseil exécutif pour déterminer les conditions du régime indemnitaire du Directeur général des services

Taille : 59.94 Ko | Vues : 1442 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au Comité consultatif de la recherche et du développement technologique

Taille : 75 Ko | Vues : 755 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la dégradation de l'environnement par affiches et graffitis de toute sorte

Taille : 60.76 Ko | Vues : 676 | Publié le : 30/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant création et suppression d'emplois fonctionnels

Taille : 48.86 Ko | Vues : 812 | Publié le : 16/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la dénomination du collège Vieux lycée

Taille : 48.29 Ko | Vues : 678 | Publié le : 26/05/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation de l'entreprise Corse Composites Aéronautiques

Taille : 56.79 Ko | Vues : 710 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant proposition de dispositions législatives relatives à la continuité et à la régularité du service public en matière de transports

Taille : 99.79 Ko | Vues : 705 | Publié le : 17/09/2005

Tags : #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION relative à la convention de mise à disposition de la régie de recettes de la ville de Corte à la CTC

Taille : 52.98 Ko | Vues : 863 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au remboursement des frais de transports des Conseillers

Taille : 62.57 Ko | Vues : 759 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant création et transformation d'emplois

Taille : 45.72 Ko | Vues : 914 | Publié le : 06/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au Centre administratif de Corte

Taille : 60.6 Ko | Vues : 668 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de la Caisse de développement de la Corse (CADEC)

Taille : 45.34 Ko | Vues : 991 | Publié le : 24/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au drame de Furiani

Taille : 37.09 Ko | Vues : 936 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée au conseil d'administration de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Taille : 58.56 Ko | Vues : 731 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution de subventions au Sporting Club Bastiais

Taille : 38.04 Ko | Vues : 807 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION relative à l'instauration d'une taxe sur les transports

Taille : 56.45 Ko | Vues : 1092 | Publié le : 01/10/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant suppression et création d'emplois au sein des effectifs du personnel de la CTC

Taille : 36.64 Ko | Vues : 854 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à une garantie d'emprunt de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Taille : 57.4 Ko | Vues : 976 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la location d'un véhicule de fonction au profit du Président du Conseil exécutif de Corse

Taille : 59.28 Ko | Vues : 712 | Publié le : 30/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de l'Office des transports de Corse

Taille : 37.63 Ko | Vues : 1248 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la création d'un Centre régional de lutte contre le SIDA

Taille : 63.01 Ko | Vues : 685 | Publié le : 30/07/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION relative aux désignations de représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 45.84 Ko | Vues : 1594 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret concernant l'extension à l'enseignement supérieur de la composition et des attributions du Conseil de l'Education Nationale dans l'Académie de la CTC

Taille : 41.16 Ko | Vues : 806 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation d'un représentant de l'Assemblée de Corse au Comité syndical du Parc naturel régional de la Corse

Taille : 58.74 Ko | Vues : 794 | Publié le : 17/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux mesures de rentrée à l'école maritime et aquacole de Bastia

Taille : 47.27 Ko | Vues : 709 | Publié le : 06/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la délibération de programme du budget primitif pour 1992

Taille : 47.71 Ko | Vues : 1068 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret concernant la carte scolaire et des formations supérieures des établissements d'enseignement

Taille : 39.46 Ko | Vues : 723 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption du règlement interieur de l'Assemblée de Corse

Taille : 45.37 Ko | Vues : 692 | Publié le : 24/04/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à l'intervention de la CTC dans le domaine de la toponymie

Taille : 65.7 Ko | Vues : 1130 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION relative à l'extension aux lignes Corse/Paris/Corse du principe de l'éligibilité à la dotation de continuité territoriale

Taille : 57.01 Ko | Vues : 1366 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative à l'adoption de la décision budgétaire modificative n°2 pour 1992

Taille : 63.02 Ko | Vues : 806 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux difficultés économiques des entreprises corses du secteur aéronautique

Taille : 61.34 Ko | Vues : 763 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à la réalisation d'un audit portant sur la situation financière et la gestion de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Taille : 60.1 Ko | Vues : 775 | Publié le : 17/07/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la représentation de la délégation française auprès du Comité des Régions

Taille : 59.84 Ko | Vues : 696 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #affaires euro , deliberation

DELIBERATION relative à une vente aux enchères d'ouvrages et de documents relatifs à la Corse

Taille : 50.19 Ko | Vues : 728 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion demandant une priorité d'emploi dans la fonction publique et para-publique pour les originaires de Corse et conjoints d'origine

Taille : 62.3 Ko | Vues : 837 | Publié le : 17/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'obtention pour la Corse d'une dérogation en matière agricole

Taille : 39.49 Ko | Vues : 738 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant modification d'une désignation au Conseil d'administration de l'Office de l'environnement de la Corse

Taille : 56.48 Ko | Vues : 932 | Publié le : 18/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la situation de l'atelier protégé FLORAP

Taille : 62.75 Ko | Vues : 747 | Publié le : 04/08/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la délibération de programme de la décision budgétaire modificative n°1 pour 1992

Taille : 48.95 Ko | Vues : 683 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de l'Institut régional du commerce, de l'innovation et de la gestion

Taille : 45.76 Ko | Vues : 847 | Publié le : 24/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au drame de Furiani

Taille : 60.34 Ko | Vues : 870 | Publié le : 30/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de l'Agence du développement économique de la Corse

Taille : 59.73 Ko | Vues : 720 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention-cadre relative aux aides en faveur de la sauvegarde des activités en Corse entre l'Agence de développement économique de la Corse et la CADEC

Taille : 68.93 Ko | Vues : 1245 | Publié le : 22/10/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à l'organisation d'une quinzaine de théâtre corse au Festival d'Avignon

Taille : 37.73 Ko | Vues : 736 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption des mesures de rentrée 1992-1993 dans les établissements d'enseignement agricole

Taille : 48.22 Ko | Vues : 628 | Publié le : 06/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la crise économique sociale et culturelle que connait la Corse

Taille : 38.91 Ko | Vues : 1304 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'affectation en Corse de deux stagiaires de l'ONF

Taille : 59.64 Ko | Vues : 1214 | Publié le : 17/07/2005

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION portant adoption des statuts de l'Office d'équipement hydraulique de Corse

Taille : 88.22 Ko | Vues : 1219 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative au contentieux concernant les chemins de fer de la Corse

Taille : 58.21 Ko | Vues : 904 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au problème de l'endettement agricole

Taille : 57.97 Ko | Vues : 782 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la formation de biologistes à l'Université de Corte

Taille : 63.59 Ko | Vues : 677 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative au régime indemnitaire du personnel de la Région de Corse

Taille : 47.21 Ko | Vues : 738 | Publié le : 06/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice

Taille : 59.46 Ko | Vues : 664 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution d'appartements de fonction

Taille : 50.04 Ko | Vues : 799 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret concernant la prime à la création d'entreprises et la prime à la création d'emplois

Taille : 37.9 Ko | Vues : 731 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à l'attibution par l'Assemblée de Corse des concessions de logement aux personnels de l'Etat dans les établissements publics locaux d'enseignement au titre de l'année 1991/1992

Taille : 58.69 Ko | Vues : 678 | Publié le : 04/08/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un représentant de l'Assemblée à la Commission départementale de coopération intercommunale (Haute-Corse) ainsi qu'a la Commission régionale des villes et du développement social urbain

Taille : 57.03 Ko | Vues : 700 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification de désignations de membres de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 61.95 Ko | Vues : 718 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation d'un représentant de l'Assemblée de Corse à la Commission départementale de coopération intercommunale

Taille : 58.69 Ko | Vues : 824 | Publié le : 17/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant attribution d'une aide aux sinistrés du département du Vaucluse

Taille : 59.73 Ko | Vues : 832 | Publié le : 30/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux trois projets de décrets d'application de la loi du 13 mai 1991 concernant les transferts de personnels, la date d'effet des transferts et la commission consultative d'évaluation des charges transférées

Taille : 65.22 Ko | Vues : 754 | Publié le : 17/09/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au conflit des dockers

Taille : 47.88 Ko | Vues : 687 | Publié le : 24/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de l'Agence du tourisme

Taille : 59.7 Ko | Vues : 1693 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de l'Office de l'environnement de la Corse

Taille : 59.68 Ko | Vues : 753 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la répartition des aides de l'Etat au logement (programme 1992)

Taille : 66.21 Ko | Vues : 858 | Publié le : 01/10/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux conditions de tenue des spectacles culturels en Corse

Taille : 59.81 Ko | Vues : 704 | Publié le : 17/07/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative à l'adoption de la délibération de programme de la décision budgétaire modificative n°2 pour 1992

Taille : 59.5 Ko | Vues : 799 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la création d'un département de médecine à l'Université de Corse

Taille : 39.16 Ko | Vues : 837 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative au financement du programme académique d'action culturelle 1992-1993

Taille : 56.32 Ko | Vues : 811 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la délibération de programme de la décision budgétaire modificative n°3 pour 1992

Taille : 56.47 Ko | Vues : 679 | Publié le : 18/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption des statuts de l'Office des transports de la Corse

Taille : 71.53 Ko | Vues : 1389 | Publié le : 26/05/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au centre de secours de Levie

Taille : 58.93 Ko | Vues : 724 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la tenue d'assises du logement social

Taille : 60.15 Ko | Vues : 702 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative à la réalisation du plan Universités 2000

Taille : 50.05 Ko | Vues : 774 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative à la prise en charge des frais de transport des Conseillers à l'Assemblée et Conseillers exécutifs

Taille : 61.49 Ko | Vues : 959 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la demande d'avenant au contrat d'association liant le collège privé Saint Paul à l'Etat

Taille : 49.24 Ko | Vues : 795 | Publié le : 26/05/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un vœu relatif à la remise en état du CD 81

Taille : 60.93 Ko | Vues : 1015 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative au programme 1993 du Centre régional de documentation pédagogique de la Corse

Taille : 59.39 Ko | Vues : 1040 | Publié le : 17/11/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation du montant des prestations accessoires afférentes aux concessions de logement par nécessité absolue de service dans les établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 45.81 Ko | Vues : 876 | Publié le : 06/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la nomination de deux agents techniques corses par l'ONF

Taille : 49.29 Ko | Vues : 709 | Publié le : 16/04/2005

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 84.56 Ko | Vues : 2933 | Publié le : 24/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant attribution des concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 51.7 Ko | Vues : 718 | Publié le : 26/05/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret concernant le programme des interventions de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes en Corse

Taille : 39.53 Ko | Vues : 676 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative à la procédure d'appel d'offres pour le nettoyage et le gardiennage des locaux de l'Assemblée et des bâtiments de la Direction générale des services

Taille : 38.27 Ko | Vues : 719 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution d'un crédit pour la réalisation de logements en faveur des étudiants de l'Université de Corte

Taille : 58.93 Ko | Vues : 793 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la réouverture de l'école primaire d'Arbellara

Taille : 59.22 Ko | Vues : 707 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant désignations de représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 40.92 Ko | Vues : 816 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention-cadre relative aux aides en faveur de la sauvegarde des activités en Corse entre l'Agence de développement économique de la Corse et les entreprises

Taille : 68.47 Ko | Vues : 1281 | Publié le : 22/10/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au projet de création d'une Société de financement territoriale

Taille : 59.07 Ko | Vues : 920 | Publié le : 22/10/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au projet de création d'un Office de la Mer

Taille : 61.08 Ko | Vues : 801 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #environnement , #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la réalisation d'une retenue d'eau sur la Gravona

Taille : 62.47 Ko | Vues : 674 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la représentation de l'Office de l'environnement au Conseil d'administration de l'Agence de Bassin

Taille : 56.58 Ko | Vues : 749 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au Schéma d'aide à la vie sociale des étudiants de Corse

Taille : 59.23 Ko | Vues : 719 | Publié le : 17/11/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à donner des mandats spéciaux aux Conseillers exécutifs pour des missions extérieures à la Corse

Taille : 58.3 Ko | Vues : 1167 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux statuts de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Taille : 59.22 Ko | Vues : 1421 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la commémoration du cinquantième anniversaire de la Libération de la Corse

Taille : 61.73 Ko | Vues : 665 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à faire appel de la décision du Tribunal Administratif de Bastia relative à la Maison de la Culture de la Corse

Taille : 58.37 Ko | Vues : 843 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #culture , #questions diverses , deliberation

DELIBERATION concernant le projet de décret relatif au Comité de coordination pour le développement industriel de la Corse

Taille : 69.96 Ko | Vues : 828 | Publié le : 17/12/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires pour 1993

Taille : 56.3 Ko | Vues : 744 | Publié le : 18/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse pour la gérance des écoles de formation maritime et aquacole (AGEMA)

Taille : 57.35 Ko | Vues : 969 | Publié le : 18/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant dispositions diverses à la suite du drame de Furiani

Taille : 47.87 Ko | Vues : 861 | Publié le : 15/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la mise en place d'un collaborateur permanent à Bruxelles pour la préparation et le suivi des mesures européennes concernant la Corse

Taille : 60.98 Ko | Vues : 771 | Publié le : 30/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'organisation des Assises de la Forêt Corse

Taille : 38.82 Ko | Vues : 707 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la publication du décret concernant le Conseil économique, social et culturel de la Corse

Taille : 57.53 Ko | Vues : 759 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #CESC , deliberation

DELIBERATION relative à l'entrée en vigueur de la taxe sur les transports

Taille : 61.68 Ko | Vues : 757 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative au projet de loi portant abolition des frontières fiscales à l'intérieur de la CEE en matière de taxe sur la valeur ajoutée et de droits indirects

Taille : 51.15 Ko | Vues : 742 | Publié le : 26/05/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative aux mesures à prendre suite aux récents incendies

Taille : 58.9 Ko | Vues : 697 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la protection des Bouches de Bonifacio

Taille : 60.04 Ko | Vues : 732 | Publié le : 30/11/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant confirmation des statuts de l'Office d'équipement hydraulique et de l'Office de développement agricole et rural de la Corse

Taille : 61.46 Ko | Vues : 702 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la création d'un emploi d'ajoint administratif territorial

Taille : 58.4 Ko | Vues : 770 | Publié le : 04/08/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la mise en œuvre d'un abaissement du tarif préférentiel accordé aux résidents

Taille : 55.71 Ko | Vues : 752 | Publié le : 01/10/2005

Tags : #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux mesures à prendre pour prévenir les conflits en matière de transports maritimes

Taille : 58.33 Ko | Vues : 716 | Publié le : 17/09/2005

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant suppression et création d'emplois au sein des effectifs de la CTC

Taille : 58.95 Ko | Vues : 894 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret concernant la composition et le fonctionnement du Conseil économique, social et culturel

Taille : 42.89 Ko | Vues : 780 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #CESC , deliberation

DELIBERATION relative aux projets de décrets d'application de la Loi du 13 mai 1991 et au transfert de compétences qu'ils organisent en matière de voirie nationale

Taille : 67.8 Ko | Vues : 1522 | Publié le : 17/09/2005

Tags : #institution , #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée à la Compagnie régionale aérienne Corse-Méditerranée

Taille : 48.74 Ko | Vues : 745 | Publié le : 16/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret concernant l'organisation administrative et financière des établissements d'enseignement secondaire de la CTC

Taille : 39.41 Ko | Vues : 688 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution d'une indemnité de conseil au Payeur de Corse

Taille : 37.51 Ko | Vues : 1003 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption des statuts de l'Agence de développement économique de la Corse

Taille : 93.41 Ko | Vues : 1886 | Publié le : 22/10/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la dissolution du syndicat mixte Région/commune de Corte pour l'étude préalable à la création d'un Musée de la Corse

Taille : 57.02 Ko | Vues : 755 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION relative à la commercialisation du catalogue relatif à l'exposition Louis Napoléon à François Mattei, un siècle et une entreprise corse

Taille : 59.71 Ko | Vues : 725 | Publié le : 30/07/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative au mode de gestion de la cinémathèque régionale

Taille : 123.71 Ko | Vues : 793 | Publié le : 17/11/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant approbation du règlement du Prix du Livre

Taille : 38.18 Ko | Vues : 753 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative aux mesures annuelles de rentrée 1992/1993 dans les collèges et les lycées

Taille : 49.66 Ko | Vues : 820 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte administratif pour 1991

Taille : 52.08 Ko | Vues : 911 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la décision budgétaire modificative n°1 pour 1992

Taille : 52.43 Ko | Vues : 1111 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la décision budgétaire modificative n°3 pour 1992

Taille : 56.64 Ko | Vues : 862 | Publié le : 18/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la création d'un service de médecine hyperbare à l'hôpital de Falconaja

Taille : 56.71 Ko | Vues : 850 | Publié le : 18/12/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION portant adoption de dispositions financières concernant le règlement des aides en faveur de la sauvegarde des activités économiques et des emplois en Corse

Taille : 64.44 Ko | Vues : 697 | Publié le : 03/08/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative au recours en Conseil d'Etat formé contre le décret approuvant le Schéma d'aménagement de la Corse

Taille : 59.26 Ko | Vues : 1132 | Publié le : 18/11/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant modification du règlement intérieur de l'Assemblée

Taille : 37.07 Ko | Vues : 748 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative aux services de l'Assemblée et à un emploi fonctionnel de direction

Taille : 59.5 Ko | Vues : 792 | Publié le : 04/08/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la prise en charge des déplacements du Président du Conseil exécutif par voie aérienne

Taille : 59.71 Ko | Vues : 807 | Publié le : 02/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation du futur hôpital de Sartène

Taille : 56.32 Ko | Vues : 718 | Publié le : 14/12/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret concernant la composition du Conseil des sites de la Corse

Taille : 61.41 Ko | Vues : 916 | Publié le : 15/09/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative à la désaffectation du collège de Vescovato

Taille : 55.88 Ko | Vues : 885 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux engagements de la société France 3 en matière d'audiovisuel

Taille : 61.14 Ko | Vues : 1042 | Publié le : 18/09/2005

Tags : #audiovisuel , deliberation

DELIBERATION relative à une autorisation de mobilisation d'emprunts

Taille : 59.57 Ko | Vues : 1470 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au trafic des pétroliers dans les Bouches de Bonifacio

Taille : 50.1 Ko | Vues : 710 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #environnement , deliberation