Séances année 1996 | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

DELIBERATION relative à l'actualisation du montant des prestations accessoires afférentes aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 69.87 Ko | Vues : 827 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention relative au service régional haut débit pour la technologie, l'enseignement et la recherche de Corse (RETECOR)

Taille : 714.18 Ko | Vues : 1080 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION relative à la participation de l'Etat à la réparation des dommages occasionnés au réseau routier national par les intempéries des mois de novembre 1993 et 1994

Taille : 78.62 Ko | Vues : 1261 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la réalisation d'une contre-expertise relative au coût d'une implantation d'une centrale thermique au gaz sur le site de Serra di Fiumorbu

Taille : 80.29 Ko | Vues : 1257 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION relative aux travaux de construction d'un collège 700 avec section d'investissement général professionnel adapté de 220 élèves à Montesoro-Bastia

Taille : 185.57 Ko | Vues : 1201 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative aux acquisitions foncières complémentaires de la déviation de la RN 198 à Porto-Vecchio

Taille : 84.03 Ko | Vues : 1587 | Publié le : 03/05/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'implantation d'un lycée en Plaine Orientale

Taille : 77.49 Ko | Vues : 1123 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée à des organismes divers

Taille : 77.1 Ko | Vues : 890 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'instauration d'un service minimum dans les transports maritimes entre le Continent et la Corse

Taille : 156.97 Ko | Vues : 1195 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice

Taille : 68.06 Ko | Vues : 1102 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la rupture unilatérale du Contrat de Plan Etat / CTC par l'Etat

Taille : 74.55 Ko | Vues : 838 | Publié le : 04/11/2005

Tags : #contrat de plan , deliberation

DELIBERATION portant modification du régime des aides à la création d'entreprises et d'emplois

Taille : 501.29 Ko | Vues : 1452 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à la modification des statuts de l'Outil Technique de Conseil et de Développement Culturel

Taille : 82.46 Ko | Vues : 829 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux moyens aériens de lutte contre les incendies

Taille : 81.47 Ko | Vues : 1023 | Publié le : 14/01/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Contrat de développement du réseau routier départemental de la Haute-Corse pour la période 1995-2000

Taille : 72.17 Ko | Vues : 745 | Publié le : 28/06/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à des virements de crédits du Fonds de réserve

Taille : 84.46 Ko | Vues : 1097 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant approbation des orientations budgétaires de l'Agence du tourisme de la Corse pour 1997

Taille : 183.94 Ko | Vues : 830 | Publié le : 21/11/2005

Tags : #budget , #tourisme , deliberation

DELIBERATION relative à la politique régionale de prévention des incendies

Taille : 743.36 Ko | Vues : 1093 | Publié le : 02/12/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention concernant la création d'une Commission pour l'édition et la diffusion de documents pédagogiques relatifs à l'enseignement de la langue et de la culture corses

Taille : 201.38 Ko | Vues : 1352 | Publié le : 13/06/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de mesures en faveur de l'économie insulaire

Taille : 327.47 Ko | Vues : 970 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative aux subventions accordées aux communes sinistrées de la Haute-Corse suite aux intempéries de novembre 1994

Taille : 198.77 Ko | Vues : 975 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à des renouvellements de contrats d'agents non titulaires de catégorie A de la CTC

Taille : 87.78 Ko | Vues : 1163 | Publié le : 13/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à une manifestation concernant le statut fiscal et le POSEICOR

Taille : 83.65 Ko | Vues : 866 | Publié le : 14/06/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant approbation des orientations budgétaires de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse pour 1997

Taille : 169.57 Ko | Vues : 899 | Publié le : 21/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à l'exercice du travail à temps partiel des personnels de la CTC

Taille : 104.02 Ko | Vues : 1428 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'extension de l'UFR Sciences de l'Université de Corse

Taille : 140.72 Ko | Vues : 938 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation du montant des prestations accessoires afférentes aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 74.72 Ko | Vues : 1415 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant attribution d'une aide de restructuration à la SA Golf de Sperone

Taille : 71.25 Ko | Vues : 766 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention d'aide à l'investissement conclue entre la CTC et les lycée et collège Jeanne d'Arc de Bastia

Taille : 131.07 Ko | Vues : 796 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de décret relatif à la délivrance des titres d'occupation du domaine public de l'Etat

Taille : 72.97 Ko | Vues : 783 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de loi relatif à la création d'une zone franche en Corse

Taille : 92.06 Ko | Vues : 980 | Publié le : 04/11/2005

Tags : #action economique , #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant adoption des mesures annuelles de rentrée scolaire 1996-1997

Taille : 82.98 Ko | Vues : 1154 | Publié le : 03/05/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à un recours devant le Tribunal Administratif

Taille : 72.03 Ko | Vues : 1129 | Publié le : 18/01/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux taux applicables en matière de fiscalité locale

Taille : 114.75 Ko | Vues : 881 | Publié le : 21/11/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à une demande d'aide auprès de l'Etat pour les communes sinistrées suite aux intempéries

Taille : 82.18 Ko | Vues : 764 | Publié le : 24/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la perception de la taxe sur les transports

Taille : 130.98 Ko | Vues : 907 | Publié le : 02/05/2005

Tags : #fiscalite , #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION relative au Schéma régional de développement de l'enseignement supérieur et de la recherche de la Corse

Taille : 74.46 Ko | Vues : 1343 | Publié le : 03/05/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative à la modification du Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1996-1997

Taille : 80.97 Ko | Vues : 962 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative au régime indemnitaire des personnels de la filière culturellle

Taille : 139.54 Ko | Vues : 858 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention entre l'Etat et la CTC relative à l'opération Aménagement du campus Caraman de l'Université de Corse

Taille : 156.8 Ko | Vues : 904 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative à la désaffectation d'un bien meuble detenu par le lycée Jules Antonini d'Ajaccio

Taille : 74.83 Ko | Vues : 907 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux indemnités des organismes et personnalités associées aux travaux du Conseil économique, social et culturel

Taille : 76.52 Ko | Vues : 1007 | Publié le : 28/06/2005

Tags : #CESC , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'élaboration d'un plan de sauvegarde de l'économie corse

Taille : 168.45 Ko | Vues : 1036 | Publié le : 13/02/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant désignations des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Taille : 76.87 Ko | Vues : 805 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation du Schéma d'aide à la vie sociale étudiante

Taille : 528.58 Ko | Vues : 886 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au dispositif d'apurement des factures en arrière dans les collectivités locales

Taille : 183.45 Ko | Vues : 1057 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la dissolution du 173ème régiment d'infanterie et du Centre de préparation militaire parachutiste de Borgo

Taille : 102 Ko | Vues : 2011 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant transfert de crédits de la formation professionnelle

Taille : 75.04 Ko | Vues : 805 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative à la situation de la Caisse de développement économique de la Corse à sa recapitalisation

Taille : 100.25 Ko | Vues : 917 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption de conventions de délégation de compétences en matière de formation professionnelle des jeunes de moins de 26 ans et du programme d'actions préparatoires à la qualification pour le 1er semestre 1997

Taille : 547.79 Ko | Vues : 1031 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à la participation de la CTC au 1er Congrès national des Conseillers régionaux

Taille : 78.87 Ko | Vues : 878 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des membres de l'Assemblée de Corse au Comité de programmation des conventions AEP - assainissement

Taille : 69.39 Ko | Vues : 816 | Publié le : 03/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au projet de calendrier scolaire triennal 1996/1999 pour la Corse

Taille : 100.33 Ko | Vues : 905 | Publié le : 13/06/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au programme de restauration de chapelles à fresques

Taille : 461.35 Ko | Vues : 1096 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation des personnalités qualifiées siégeant dans les Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 441.67 Ko | Vues : 1048 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant propositions de mesures spécifiques de l'Union européenne en faveur de la Corse dans le cadre d'un POSEI

Taille : 69.75 Ko | Vues : 832 | Publié le : 13/02/2005

Tags : #affaires euro , deliberation

DELIBERATION portant renouvellement des désignations au sein de la Commission d'appel d'offres instituée pour la passation des marchés publics de la CTC

Taille : 73.24 Ko | Vues : 793 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au financement d'un dispositif de prêts participatifs de restructuration en faveur des entreprises

Taille : 173.36 Ko | Vues : 993 | Publié le : 02/12/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'avenants au contrat conclu avec la compagnie d'assurance AGF relatif aux dommages occasionnés aux biens des établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 97.2 Ko | Vues : 774 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la convention de délégation de service public à passer avec la compagnie aérienne Kyrnair

Taille : 76.31 Ko | Vues : 784 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption du contrat de développement du réseau routier départemental de la Corse du Sud pour la période 1995/2000

Taille : 134.69 Ko | Vues : 791 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la promotion de l'enseignement de la langue corse

Taille : 76.31 Ko | Vues : 1043 | Publié le : 03/05/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la taxe sur les transports

Taille : 105.67 Ko | Vues : 1183 | Publié le : 02/05/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant désignations des représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 83.67 Ko | Vues : 814 | Publié le : 14/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du projet de décret relatif à la représentation du Syndicat des Travailleurs Corses

Taille : 79.17 Ko | Vues : 828 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la répartition des aides de l'Etat au logement (programme 1996)

Taille : 51.76 Ko | Vues : 1086 | Publié le : 13/06/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation d'un représentant de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de la Compagnie régionale aérienne Corse-Méditerranée

Taille : 76.22 Ko | Vues : 832 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant approbation des orientations budgétaires de l'Office de développement agricole et rural de la Corse pour 1997

Taille : 147.44 Ko | Vues : 823 | Publié le : 21/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption de protocoles de coordination administrative, technique et financière dans les domaines des infrastructures d'alimentation en eau potable et d'assanissement

Taille : 248.47 Ko | Vues : 844 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION relative à la tarification des transports maritimes et à la taxe sur les transports

Taille : 73.33 Ko | Vues : 952 | Publié le : 02/12/2005

Tags : #fiscalite , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme d'édition 1997 du Centre régional de documentation pédagogique (CRDP)

Taille : 559.53 Ko | Vues : 960 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au lancement d'un emprunt public national par la CTC et à l'octroi de prêts participatifs de restructuration aux entreprises

Taille : 161.28 Ko | Vues : 839 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #action economique , #budget , deliberation

DELIBERATION relative à l'institution d'une régie d'avances auprès de l'antenne de la CTC à Bruxelles

Taille : 159.51 Ko | Vues : 864 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant approbation des orientations budgétaires de l'Agence de développement économique de la Corse pour 1997

Taille : 387.06 Ko | Vues : 824 | Publié le : 21/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption de l'avenant n°2 à la convention de mandat de réalisation de la Cinémathèque régionale et du Centre culturel communal de Porto Vecchio

Taille : 153.8 Ko | Vues : 824 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative à la mise en œuvre du plan gouvernemental en faveur du tourisme

Taille : 213.51 Ko | Vues : 898 | Publié le : 13/06/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION adoptant les orientations de la CTC concernant le projet de zone franche en Corse

Taille : 370.61 Ko | Vues : 983 | Publié le : 14/06/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la décision budgétaire modificative n°2 au budget de 1996

Taille : 117.41 Ko | Vues : 819 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant approbation des orientations budgétaires de l'Office des transports de la Corse pour 1997

Taille : 160.1 Ko | Vues : 830 | Publié le : 21/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative au projet de création d'un Centre européen d'entreprise et d'innovation

Taille : 48.6 Ko | Vues : 876 | Publié le : 03/05/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un avenant au Contrat de développement du réseau routier départemental de Corse du Sud pour la période 1989/1993

Taille : 118.82 Ko | Vues : 752 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la convention entre l'Etat, la CTC et l'Observatoire Régional de la Santé

Taille : 212.59 Ko | Vues : 768 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux moyens aériens de lutte contre les incendies

Taille : 73.13 Ko | Vues : 833 | Publié le : 28/06/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au conflit social affectant les services du Trésor

Taille : 84.35 Ko | Vues : 746 | Publié le : 13/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à des renouvellements de contrats au sein des effectifs de la CTC

Taille : 141.92 Ko | Vues : 1570 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil des sites de la Corse

Taille : 69.85 Ko | Vues : 724 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant approbation des orientations budgétaires de la CTC pour 1997

Taille : 73.12 Ko | Vues : 907 | Publié le : 21/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant désignations des représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 80.25 Ko | Vues : 839 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux dispositifs d'aides en faveur des communes sinistrées par les intempéries de 1994, 1995, 1996

Taille : 104.07 Ko | Vues : 822 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux orientations de l'Office des transports de la Corse

Taille : 387.83 Ko | Vues : 1195 | Publié le : 02/12/2005

Tags : #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant approbation des orientations budgétaires de l'Office de l'environnement de la Corse pour 1997

Taille : 236.02 Ko | Vues : 791 | Publié le : 21/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au développement des énergies renouvelables

Taille : 90.98 Ko | Vues : 786 | Publié le : 28/06/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION relative aux travaux d'aménagement du carrefour de Crucetta sur la RN 193

Taille : 75.94 Ko | Vues : 892 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à une garantie d'emprunt au bénéfice de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse pour un prêt qu'il doit contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Taille : 67.41 Ko | Vues : 878 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1996-1997

Taille : 138.45 Ko | Vues : 728 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative à la taxe sur les transports

Taille : 68.7 Ko | Vues : 1220 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #fiscalite , #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention de mise à disposition de l'espace Nid d'Aigle de la citadelle de Corte

Taille : 257.94 Ko | Vues : 839 | Publié le : 13/06/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION relative à la transformation d'un emploi au sein des services de la CTC

Taille : 67.52 Ko | Vues : 794 | Publié le : 14/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un vœu relatif au contrat de développement du réseau routier départemental de la Haute-Corse

Taille : 98.4 Ko | Vues : 796 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #transport routier , deliberation

DELIBERATION relative aux moyens aériens mis en œuvre dans le cadre de la campagne 1996 de prévention et de lutte contre les incendies

Taille : 70.53 Ko | Vues : 893 | Publié le : 14/06/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative au projet de création du Parc marin international des Bouches de Bonifacio

Taille : 83.92 Ko | Vues : 864 | Publié le : 02/12/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant modification de la sectorisation dans le bassin de formation du Grand Ajaccio à la rentrée 1996-1997

Taille : 86.09 Ko | Vues : 907 | Publié le : 03/05/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à la représentation du Syndicat des Travailleurs Corses

Taille : 75.9 Ko | Vues : 900 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la participation financière de l'Etat à la restructuration de la CADEC

Taille : 91.22 Ko | Vues : 854 | Publié le : 01/02/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à un additif au Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1996-1997

Taille : 73.6 Ko | Vues : 839 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant désignations des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil départemental d'insertion de la Corse-du-Sud

Taille : 70.53 Ko | Vues : 781 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification du Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1996-1997

Taille : 73.71 Ko | Vues : 1243 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Taille : 95.63 Ko | Vues : 720 | Publié le : 24/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation de la carte des formations supérieures et des activités de recherche universitaire pour la période 1994/1998

Taille : 83.39 Ko | Vues : 836 | Publié le : 25/03/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative à l'intervention de la CTC en faveur du Programme académique d'action culturelle pour 1996

Taille : 1.13 Mo | Vues : 1050 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la prévention et à la lutte contre les incendies

Taille : 100.92 Ko | Vues : 870 | Publié le : 14/06/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption du budget primitif de la CTC pour 1996

Taille : 451.24 Ko | Vues : 925 | Publié le : 18/01/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la tarification des documents administratifs communicables

Taille : 70.28 Ko | Vues : 885 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au protocole passé avec EDF

Taille : 73.46 Ko | Vues : 860 | Publié le : 18/01/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention d'objectifs et de moyens financiers, matériels et humains entre la CTC et l'Association pour la mise en place, la diffusion et la gestion du Fonds Régional d'Art Contemporain

Taille : 176.21 Ko | Vues : 825 | Publié le : 29/07/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'interdiction de la circulation de pétroliers dans les Bouches de Bonifacio

Taille : 118.77 Ko | Vues : 838 | Publié le : 04/11/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative à la candidature de Bastia comme site d'installation de la future source de rayonnement synchrotron à énergie intermédiaire

Taille : 92.32 Ko | Vues : 888 | Publié le : 14/06/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un nouveau système de calcul des subventions de fonctionnement attribuées aux établissements publics locaux d'enseignement et détermination du montant prévisionnel de ces subventions pour l'exercice 1997

Taille : 246.49 Ko | Vues : 976 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la décision budgétaire modificative n°1 au budget de 1996

Taille : 202.72 Ko | Vues : 850 | Publié le : 28/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice

Taille : 68.29 Ko | Vues : 781 | Publié le : 18/01/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à une autorisation d'ester en justice

Taille : 74.58 Ko | Vues : 933 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la modification de la convention avec le service public de l'audiovisuel et portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Comité de suivi

Taille : 78.74 Ko | Vues : 915 | Publié le : 01/03/2005

Tags : #audiovisuel , deliberation

DELIBERATION relative aux orientations budgétaires de l'Agence de développement économique de la Corse pour 1996

Taille : 68.37 Ko | Vues : 998 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la modification du programme routier pour l'année 1996

Taille : 114.63 Ko | Vues : 966 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la société d'économie mixte Corse Bois Energie

Taille : 86.7 Ko | Vues : 1268 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #energie , deliberation