Séances année 1997 | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

DELIBERATION portant transformation et régularisation de postes budgétaires et revalorisation de la rémunération d'agents non titulaires

Taille : 163.98 Ko | Vues : 668 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du règlement de la mesure Appui aux partenariats d'entreprises

Taille : 239.86 Ko | Vues : 661 | Publié le : 11/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à la recapitalisation des offices HLM

Taille : 174.96 Ko | Vues : 998 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative au soutien technique effectué par l'Outil Technique de Conseil et de Développement Culturel

Taille : 182.32 Ko | Vues : 1284 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative aux travaux de restauration et de mise en sécurité de la citadelle de Corte

Taille : 293.56 Ko | Vues : 684 | Publié le : 03/02/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation économique insulaire

Taille : 99.68 Ko | Vues : 617 | Publié le : 03/02/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant avis sur l'article de loi relatif aux agences comptables des agences et offices de la CTC

Taille : 85.63 Ko | Vues : 552 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à des transformations de postes et une revalorisation de la rémunération de deux agents non titulaires de la CTC

Taille : 129.55 Ko | Vues : 649 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignations des représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 96.46 Ko | Vues : 662 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux obligations de service public en matière aérienne

Taille : 76.12 Ko | Vues : 832 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative à des transformations de postes et à des revalorisations de rémunération d'agents non titulaires de la CTC

Taille : 138.24 Ko | Vues : 889 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à un marché de travaux

Taille : 93.22 Ko | Vues : 1041 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au réaménagement du tronçon Bocca Albitrina - pont de l'Ortolo

Taille : 86.99 Ko | Vues : 711 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #transport routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la fermeture du village de vacances de Taglio-Isolaccio

Taille : 99.12 Ko | Vues : 624 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION portant adoption du règlement de la mesure Aide à la démarche de qualité

Taille : 139.5 Ko | Vues : 624 | Publié le : 11/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption du règlement de la mesure Stages technologiques réseau

Taille : 194.88 Ko | Vues : 595 | Publié le : 11/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice

Taille : 72.26 Ko | Vues : 567 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la revalorisation de la rémunération d'un agent non titulaire

Taille : 74.53 Ko | Vues : 670 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la convention de délégation de service public passée avec le groupe Air-France

Taille : 71.63 Ko | Vues : 650 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation de l'agriculture insulaire

Taille : 68.83 Ko | Vues : 664 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au marché de maintenance de la protection civile

Taille : 96.92 Ko | Vues : 674 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la modification des statuts de l'ODARC

Taille : 98.55 Ko | Vues : 581 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative aux obligations de service public en matière aérienne

Taille : 158.84 Ko | Vues : 653 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative à la SEM Corse Bois Energie

Taille : 84.17 Ko | Vues : 799 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION relative à des désignations diverses

Taille : 77.76 Ko | Vues : 632 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention relative à la modernisation des aéroports de Bastia-Poretta et d'Ajaccio Campo dell'Oro

Taille : 176.41 Ko | Vues : 844 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #aeroport , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention de formation de technicien supérieur en recherche et développement - section Proto

Taille : 690.57 Ko | Vues : 708 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la décision budgétaire modificative n°1 au budget de 1997

Taille : 253.75 Ko | Vues : 554 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice dans les procédures d'expropriation liées aux travaux routiers

Taille : 80.14 Ko | Vues : 791 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant approbation du programme concerté d'actions touristiques

Taille : 91.08 Ko | Vues : 635 | Publié le : 21/02/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention relative à l'hébergement d'une partie des services de l'Inspection Académique de la Haute-Corse au lycée Giocante de Casabianca

Taille : 139.19 Ko | Vues : 597 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention d'étude de définition d'aménagement pour l'implantation du Centre d'Art Polyphonique

Taille : 143.83 Ko | Vues : 710 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte administratif de la CTC pour 1996

Taille : 75.86 Ko | Vues : 651 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention relative à la réalisation de l'opération Banques de données et matériel pédagogique

Taille : 219.23 Ko | Vues : 593 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1997-1998

Taille : 89.92 Ko | Vues : 588 | Publié le : 22/07/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative au transport du ciment entre le Continent et la Corse

Taille : 82.94 Ko | Vues : 629 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION autorisant la modification des statuts de l'Ecole Nationale de Musique et de Danse

Taille : 81.81 Ko | Vues : 629 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative aux mesures d'aide au financement de l'activité économique

Taille : 90.15 Ko | Vues : 680 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption de dispositions relatives à la langue corse

Taille : 387.36 Ko | Vues : 850 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION relative aux modalités de mise à jour de la convention liant la CTC et la Direction départementale de l'équipement de la Corse du Sud

Taille : 319.19 Ko | Vues : 696 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption de l'avenant n°3 à la convention de mandat de réalisation de la cinémathèque régionale et du centre culturel communal de Porto Vecchio

Taille : 244.91 Ko | Vues : 1238 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'acquisition de quatre hélicoptères bombardiers d'eau

Taille : 75.34 Ko | Vues : 601 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative à la société Corse-Garantie

Taille : 68.27 Ko | Vues : 670 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative à la carte judiciaire des départements de la Corse du Sud et de la Haute-Corse

Taille : 329.02 Ko | Vues : 761 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'affectation de deux vedettes de surveillance pour la Haute-Corse et une autre pour la Corse du Sud

Taille : 101.26 Ko | Vues : 674 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Programme académique d'action culturelle pour 1997

Taille : 1.67 Mo | Vues : 606 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un avenant au contrat de développement des infrastructures portuaires et aéroportuaires conclu entre la CTC et la Chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse

Taille : 126.3 Ko | Vues : 717 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #aeroport , #port , deliberation

DELIBERATION relative à la signature d'un avenant à la convention portant création d'un Centre de formation d'apprentis agricoles de Borgo

Taille : 121.77 Ko | Vues : 1202 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement de la RN 196 entre Pisciatello et Cauro (2ème tranche)

Taille : 226.17 Ko | Vues : 713 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à ester en justice

Taille : 46.61 Ko | Vues : 558 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention relative à la mise en place du dispositif de désenclavement de l'école rurale

Taille : 278.36 Ko | Vues : 660 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement de la RN 193 appelé Déviation Bocognano

Taille : 360.78 Ko | Vues : 1560 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative aux offices et agences de la CTC

Taille : 86.17 Ko | Vues : 667 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un représentant de l'Assemblée à divers organismes

Taille : 78.11 Ko | Vues : 546 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la demande de compensation financière de la Compagnie Air-France

Taille : 78.1 Ko | Vues : 899 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'éligibilité des coopératives agricoles aux aides à la création d'emplois

Taille : 84.22 Ko | Vues : 670 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #action economique , #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la règlementation des introductions d'espèces animales et végétales en Corse

Taille : 100.3 Ko | Vues : 611 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative à la charte culturelle

Taille : 792.09 Ko | Vues : 682 | Publié le : 03/02/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant modification du règlement du Prix de Corse et portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au jury

Taille : 100.51 Ko | Vues : 634 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION relative à la revalorisation de la subvention accordée à Air France Europe

Taille : 88.15 Ko | Vues : 654 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation économique de la Corse

Taille : 93.19 Ko | Vues : 568 | Publié le : 21/02/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Taille : 99.05 Ko | Vues : 659 | Publié le : 21/02/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION accordant une garantie d'emprunt à l'association Saint Paul

Taille : 95.83 Ko | Vues : 648 | Publié le : 11/04/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Office des transports de la Corse pour 1998

Taille : 119.79 Ko | Vues : 608 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation de la carte des formations supérieures 1994/1998

Taille : 370.14 Ko | Vues : 652 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Office du tourisme de la Corse pour 1998

Taille : 635.92 Ko | Vues : 732 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #budget , #tourisme , deliberation

DELIBERATION portant adoption de conventions d'aide à l'investissement au profit des lycée et collège Jeanne d'Arc de Bastia

Taille : 180.89 Ko | Vues : 703 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à l'ouverture d'un centre d'examen à Ajaccio pour le futur concours de l'INSEE en 1997

Taille : 80.18 Ko | Vues : 924 | Publié le : 20/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification du règlement des aides du Contrat de Plan Culture - volet Livre et Lecture

Taille : 89.09 Ko | Vues : 1077 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #contrat de plan , #culture , deliberation

DELIBERATION portant modification du programme routier de la CTC pour 1997

Taille : 142.34 Ko | Vues : 718 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation de l'agriculture insulaire

Taille : 89.15 Ko | Vues : 679 | Publié le : 03/02/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme d'investissement de l'Association pour la formation professionnelle pour adultes, au titre des exercices 1996 et 1997

Taille : 199.87 Ko | Vues : 802 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la construction d'une piscine au CREPS

Taille : 99.96 Ko | Vues : 612 | Publié le : 21/01/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant modification de la délibération relative aux guides des aides dans les secteurs du développement culturel, du patrimoine, de la jeunesse et des sports

Taille : 85.83 Ko | Vues : 794 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #culture , #patrimoine , #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION relative à une inscription anticipée au Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1997-1998

Taille : 89.81 Ko | Vues : 674 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative à la situation de l'agriculture

Taille : 86.01 Ko | Vues : 1258 | Publié le : 21/01/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION relative au plan de développement de la SA Corse Composites Aéronautiques

Taille : 197.14 Ko | Vues : 661 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Office du développement agricole et rural de la Corse pour 1998

Taille : 189.67 Ko | Vues : 630 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de la CTC pour l'exercice 1998

Taille : 77.22 Ko | Vues : 583 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Agence de développement économique de la Corse pour 1998

Taille : 273.94 Ko | Vues : 613 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative aux bilans et perspectives de la politique en faveur de la forêt

Taille : 202.22 Ko | Vues : 698 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION relative à la modification du régime des aides à la création d'entreprises et d'emplois

Taille : 500.67 Ko | Vues : 933 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative au recrutement d'agents contractuels pour le Musée de la Corse

Taille : 73.06 Ko | Vues : 711 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'installation d'un système de radio-télécommunication pour le réseau routier national et départemental de la Corse du Sud

Taille : 133.11 Ko | Vues : 639 | Publié le : 21/01/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la fixation des droits d'entrée au Musée de la Corse et des tarifs des publications

Taille : 100.8 Ko | Vues : 667 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la TVA applicable sur les vins doux naturels

Taille : 130.66 Ko | Vues : 2018 | Publié le : 27/06/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation de représentants de l'Assemblée de Corse à l'instance consultative chargée de la politique de communication globale de la CTC

Taille : 84.94 Ko | Vues : 841 | Publié le : 21/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le décret relatif à la déconcentration des décisions administratives individuelles relevant du Ministère de l'Intérieur

Taille : 79.45 Ko | Vues : 759 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la décision budgétaire modificative n°2 au budget 1997

Taille : 299.77 Ko | Vues : 640 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption des mesures annuelles de rentrée 1997-1998 dans les établissements d'enseignement du second degré

Taille : 1.08 Mo | Vues : 696 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant modification du programme routier pour 1995

Taille : 96.26 Ko | Vues : 718 | Publié le : 11/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption du budget primitif de la CTC pour 1997

Taille : 115.87 Ko | Vues : 572 | Publié le : 21/01/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse pour 1998

Taille : 500.56 Ko | Vues : 704 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion concernant la législation relative aux terres incultes et inexploitées

Taille : 103.53 Ko | Vues : 640 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION relative à l'acquisition des fonds Giuliani et Santini destinés au Musée de la Corse

Taille : 76.88 Ko | Vues : 661 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION octroyant une garantie d'emprunt à la Chambre des métiers de la Corse du Sud

Taille : 74.67 Ko | Vues : 746 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée au groupe de travail Environnement - Aménagement du Territoire au sein d'IMEDOC

Taille : 81.29 Ko | Vues : 661 | Publié le : 21/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de guides des aides dans les secteurs du développement culturel, du patrimoine, de la jeunesse et des sports

Taille : 230.4 Ko | Vues : 631 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #culture , #patrimoine , #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la prise en charge des frais de transport de fourrage par l'Office des transports

Taille : 86.4 Ko | Vues : 671 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un additif au programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1997-1998

Taille : 91.62 Ko | Vues : 615 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Taille : 73.54 Ko | Vues : 583 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION relative aux subventions accordées aux communes de Serriera, Ota, Osani, Partinello et Piana suite aux intempéries de juin 1997

Taille : 119.65 Ko | Vues : 818 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant adoption du montant prévisionnel des subventions de fonctionnement destinees aux établissements publics locaux d'enseignement au titre de l'exercice 1998

Taille : 110.99 Ko | Vues : 596 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative aux taux plancher sur opérations de bonification d'intérêts d'emprunts

Taille : 98 Ko | Vues : 697 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à une motion concernant le transport du fourrage

Taille : 82.26 Ko | Vues : 651 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la règlementation des coupes forestières rases

Taille : 96.29 Ko | Vues : 633 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION relative aux modalités de mise à jour des conventions liant la CTC et la Direction départementale de l'équipement de la Haute-Corse

Taille : 97 Ko | Vues : 673 | Publié le : 21/02/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention relative à la mise en place d'un dispositif exceptionnel d'aménagement de la dette sociale agricole

Taille : 251.17 Ko | Vues : 680 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION accordant la garantie de la CTC pour les emprunts à contracter par l'Office d'équipement hydraulique de la Corse

Taille : 102.02 Ko | Vues : 648 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant modification de l'aménagement de la RN 196 entre Campo dell'Oro et Pisciatello

Taille : 153.55 Ko | Vues : 675 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant modification du Programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1996-1997

Taille : 93.99 Ko | Vues : 630 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative au mode de gestion du Fonds Régional d'Art Contemporain de la Corse

Taille : 103.34 Ko | Vues : 654 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative à une acquisition foncière intéressant le site archéologique de Cauria

Taille : 217.47 Ko | Vues : 1013 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION relative à l'achat de 20000 exemplaires d'un numéro hors série du magazine Beaux Arts

Taille : 102.83 Ko | Vues : 630 | Publié le : 11/04/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant attribution d'une indemnité de conseil au Payeur de Corse

Taille : 69.68 Ko | Vues : 680 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption des contrats tripartites pour la protection et l'amélioration de la gestion des ressources en eau et des milieux aquatiques

Taille : 1.93 Mo | Vues : 698 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #environnement , #gestion eau , deliberation

DELIBERATION relative au programme de développement de l'Université de Corse

Taille : 295.81 Ko | Vues : 680 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative aux taux applicables en matière de fiscalité locale

Taille : 115.65 Ko | Vues : 681 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative à une motion concernant le maintien du service réservation bateaux du VVF de Lozari

Taille : 85.02 Ko | Vues : 682 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION relative à une motion concernant les navires à grande vitesse desservant la Balagne

Taille : 78.72 Ko | Vues : 645 | Publié le : 11/07/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption de motions relatives à la prolifération des lapins en Balagne

Taille : 128.29 Ko | Vues : 668 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'interdiction du passage des pétroliers dans les Bouches de Bonifacio

Taille : 90.56 Ko | Vues : 615 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant extension de la garantie d'emprunt accordée aux SA HLM Provence Logis et LOGIREM

Taille : 207.03 Ko | Vues : 684 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative à la recapitalisation de la SEM Corse Bois Energie

Taille : 105.88 Ko | Vues : 801 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant transformation d'avances remboursables en subventions d'équipement pour la réalisation de micro-centrales

Taille : 79.81 Ko | Vues : 650 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant ouverture de crédits pour la recapitalisation de la SEM Corse Bois Energie

Taille : 100.96 Ko | Vues : 663 | Publié le : 25/09/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant avis sur les décrets d'application de la Loi relative à la zone franche de Corse

Taille : 167.12 Ko | Vues : 639 | Publié le : 21/02/2005

Tags : #action economique , #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative à la signature d'un avenant à la convention portant création d'un Centre de formation d'apprentis agricoles au lycée agricole de Sartène

Taille : 124.26 Ko | Vues : 768 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement de la RN 200 section comprise entre le Fajo et Casapertola

Taille : 682.07 Ko | Vues : 861 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative au programme de restauration des chapelles romanes à fresques

Taille : 577.64 Ko | Vues : 760 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Office de l'environnement de la Corse pour 1998

Taille : 75.32 Ko | Vues : 618 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux attentats

Taille : 91.2 Ko | Vues : 707 | Publié le : 03/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la convention de délégation de maîtrise d'ouvrage concernant le programme d'aménagement des abords du Musée de la Corse

Taille : 419.1 Ko | Vues : 773 | Publié le : 21/03/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION relative aux orientations de l'Office des transports de la Corse

Taille : 74.21 Ko | Vues : 1620 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #transport aerien , #transport maritime , deliberation

DELIBERATION relative à l'acquisition d'un engin de contrôle et de maintenance de la voie pour le réseau des chemins de fer de la Corse

Taille : 87.7 Ko | Vues : 737 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au transfert des compétences de l'Etat en matière de forêt privée

Taille : 102.66 Ko | Vues : 640 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la caserne de Bonifacio

Taille : 105.45 Ko | Vues : 635 | Publié le : 11/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la mise à jour du régime des aides régionales à l'investissement dans les entreprises du secteur de la pêche

Taille : 818.48 Ko | Vues : 699 | Publié le : 11/04/2005

Tags : #peche , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme d'éditions du Centre régional de documentation pédagogique (CRDP) pour 1998

Taille : 463.32 Ko | Vues : 674 | Publié le : 20/11/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un vœu relatif à la préparation de la Coupe du Monde de football 1998

Taille : 85.39 Ko | Vues : 587 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant répartition des aides de l'Etat au logement (programme 1997)

Taille : 77.99 Ko | Vues : 687 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention cadre entre l'Etat, la CTC et l'ANVAR pour la gestion des CORTHECHS

Taille : 169.67 Ko | Vues : 665 | Publié le : 20/10/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption des conventions de fonctionnement des centres de formation d'apprentis de Haute-Corse et de Corse du Sud

Taille : 87.65 Ko | Vues : 602 | Publié le : 22/12/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à saisir le juge des référés

Taille : 78.28 Ko | Vues : 633 | Publié le : 18/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la construction d'un lycée polyvalent en Plaine Orientale

Taille : 115.58 Ko | Vues : 1013 | Publié le : 08/12/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à une motion concernant le maintien du Tour de Corse Automobile dans le Championnat du Monde des Rallyes

Taille : 91.23 Ko | Vues : 656 | Publié le : 11/07/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation