Séances année 1998 | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

DELIBERATION relative au lancement de l'étude destinée à établir le bilan de la convention d'exploitation du réseau ferré corse

Taille : 71 Ko | Vues : 967 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION relative à la gestion des activités de la cinémathèque régionale

Taille : 222.96 Ko | Vues : 660 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative à la rénovation du Schéma d'aide à la vie sociale des étudiants

Taille : 81.45 Ko | Vues : 817 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative aux indemnités de fonction des Conseillers à l'Assemblée de Corse et des Conseillers exécutifs

Taille : 69.54 Ko | Vues : 974 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la détermination des tarifs concernant la taxe différentielle sur les véhicules à moteur

Taille : 81.13 Ko | Vues : 790 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative aux emplois de collaborateurs de cabinet du Président de l'Assemblée de Corse

Taille : 59.95 Ko | Vues : 870 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la passation d'un marché négocié concernant la démolition d'éléments de construction de l'Hôtel de Région

Taille : 55.23 Ko | Vues : 682 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à la Compagnie régionale aérienne Corse Méditerranée

Taille : 76.39 Ko | Vues : 681 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret relatif à la création d'un Centre régional de la propriété forestière (CRPF) de Corse

Taille : 87.17 Ko | Vues : 840 | Publié le : 11/05/2005

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION relative à la participation de la CTC au dispositif Emplois Jeunes

Taille : 309.89 Ko | Vues : 713 | Publié le : 29/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification des statuts de l'Office du développement agricole et rural

Taille : 149.22 Ko | Vues : 1089 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant modification des statuts de l'Agence du tourisme de la Corse

Taille : 101.9 Ko | Vues : 783 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION relative à la création d'un poste budgétaire de directeur territorial et à la revalorisation de la rémunération d'un agent non titulaire

Taille : 122.63 Ko | Vues : 950 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le décret relatif à la création d'une Direction de la Solidarité et de la Santé de Corse et de Corse du Sud

Taille : 72.46 Ko | Vues : 667 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation de la carte des formations supérieures 1998-1999

Taille : 69.44 Ko | Vues : 659 | Publié le : 23/07/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative à la recapitalisation des offices départementaux d'HLM de Haute-Corse et Corse du Sud

Taille : 112.47 Ko | Vues : 681 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative au renforcement de la route de l'Ostriconi sur la RN 197

Taille : 72.09 Ko | Vues : 721 | Publié le : 24/09/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation des membres de la Commission d'appel d'offres aérien

Taille : 87.38 Ko | Vues : 766 | Publié le : 24/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de l'avenant à la convention particulière relative à l'exploitation du réseau des chemins de fer de Corse

Taille : 141.29 Ko | Vues : 727 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de la CTC pour l'exercice 1999

Taille : 1.12 Mo | Vues : 702 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement des berges de l'Osu sur la RN 198 - commune de Lecci de Porto Vecchio

Taille : 79.96 Ko | Vues : 760 | Publié le : 24/09/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION instituant une indemnité exceptionnelle pour les fonctionnaires de la CTC visant à compenser les pertes de rémunération liées au transfert de la cotisation maladie vers la contribution sociale généralisée

Taille : 70.22 Ko | Vues : 1006 | Publié le : 26/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires au sein des effectifs de la CTC

Taille : 87.77 Ko | Vues : 923 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la politique du théâtre de la CTC

Taille : 1.34 Mo | Vues : 865 | Publié le : 26/11/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption du budget primitif 1998 de la CTC

Taille : 276.05 Ko | Vues : 663 | Publié le : 13/01/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption du régime indemnitaire des personnels de la CTC

Taille : 180.59 Ko | Vues : 960 | Publié le : 13/01/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION fixant les prix des produits dérivés des audioguides et des visites au Musée de la Corse

Taille : 75.22 Ko | Vues : 666 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à la Société d'economie mixte informatique SITEC

Taille : 73.72 Ko | Vues : 930 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au statut fiscal spécifique de la Corse

Taille : 108.88 Ko | Vues : 1061 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention entre la CTC et la commune de Porto-Vecchio relative à la construction d'un second collège à Porto-Vecchio

Taille : 188.76 Ko | Vues : 820 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention cadre relative à la gestion du Fonds Régional d'Art Contemporain de Corse

Taille : 84.06 Ko | Vues : 601 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption des modalités d'aide aux tournées en milieu rural des musiciens et chanteurs

Taille : 182.79 Ko | Vues : 676 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte administratif de la CTC pour 1997

Taille : 75.64 Ko | Vues : 645 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la mise en place des futurs contrats territoriaux d'exploitation

Taille : 78.75 Ko | Vues : 977 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention entre la CTC et l'Association Sportive de l'Automobile-Club de la Corse et du Tour de Corse

Taille : 146.04 Ko | Vues : 714 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un avenant à la convention particulière relative à la modernisation des aéroports de Bastia-Poretta et d'Ajaccio Campo dell'Oro

Taille : 162.17 Ko | Vues : 719 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #aeroport , deliberation

DELIBERATION attribuant la garantie de la CTC pour le remboursement d'un emprunt dans le cadre du Fonds Habitat Rural

Taille : 67.93 Ko | Vues : 634 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION portant adoption de conventions avec les clubs sportifs de haut niveau

Taille : 803.2 Ko | Vues : 735 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION relative aux suites à donner aux avancees du Traité d'Amsterdam en faveur des régions insulaires de l'Union européenne

Taille : 239.56 Ko | Vues : 688 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #affaires euro , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Agence du tourisme de la Corse pour 1999

Taille : 61.84 Ko | Vues : 702 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #budget , #tourisme , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la société Bastia Securita

Taille : 67.35 Ko | Vues : 609 | Publié le : 30/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation de représentants de la CTC au sein de divers organismes

Taille : 73.27 Ko | Vues : 684 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation de la CADEC

Taille : 119.85 Ko | Vues : 645 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative aux répercussions de la dénonciation de la convention avec les sociétés Pittaluga et SOMECA Transports concernant le transport du ciment entre le Continent et la Corse

Taille : 77.43 Ko | Vues : 694 | Publié le : 29/05/2005

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de décret relatif au renouvellement du Conseil économique, social et culturel (CESC)

Taille : 69.35 Ko | Vues : 663 | Publié le : 01/09/2005

Tags : #CESC , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'application des taux annuels des budgets hospitaliers en Corse

Taille : 87.79 Ko | Vues : 763 | Publié le : 13/01/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION relative à l'intervention de la CTC en faveur du programme académique d'action culturelle pour 1998

Taille : 73.89 Ko | Vues : 1293 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption du règlement interieur de l'Assemblée de Corse

Taille : 630.3 Ko | Vues : 2036 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la création, la transformation et la suppression de postes budgétaires

Taille : 68.65 Ko | Vues : 921 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement d'un parking le long de la RN 193 à Vivario

Taille : 75.13 Ko | Vues : 734 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à l'extension du dispositif d'aide au financement de l'activité économique

Taille : 99.14 Ko | Vues : 699 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative aux procédures juridiques concernant les travaux de l'Hôtel de Région

Taille : 67.73 Ko | Vues : 751 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification du système de calcul des subventions de fonctionnement attribuées aux établissements publics locaux d'enseignement et détermination du montant prévisionnel de ces subventions pour l'exercice 1999

Taille : 197.49 Ko | Vues : 708 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme d'éditions du Centre régional de documentation pédagogique de Corse (CRDP) pour 1999

Taille : 801.66 Ko | Vues : 868 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à une garantie d'emprunt au bénéfice de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse pour un prêt qu'il doit contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

Taille : 118.55 Ko | Vues : 817 | Publié le : 11/05/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement de la traversée de Ponte-Novu (commune de Castello di Rostino) sur la RN 193

Taille : 89.38 Ko | Vues : 739 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant acquisition d'une parcelle de terrain en vue de l'aménagement de la voie nouvelle entre Bastia et Folelli

Taille : 83.67 Ko | Vues : 786 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'organisation des Assises de la santé publique en Corse

Taille : 86.33 Ko | Vues : 628 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Office de l'environnement de la Corse pour 1999

Taille : 61.93 Ko | Vues : 731 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de la société d'économie mixte locale Corse-Bois-Energie

Taille : 77.73 Ko | Vues : 649 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la convention multilatérale constitutive du CIRVAL

Taille : 362.4 Ko | Vues : 741 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'amendement de Courson (modification des Arrêtés Miot) adopté par l'Assemblée Nationale le 16 octobre 1998 à l'occasion de la discussion de l'article 14 du projet de loi de finances

Taille : 69.36 Ko | Vues : 1334 | Publié le : 30/10/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 346.91 Ko | Vues : 937 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'additifs au programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1998-1999

Taille : 88.16 Ko | Vues : 831 | Publié le : 26/11/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'avenants à des conventions relatives au programme de développement de l'Université, concernant les opérations Centre Culturel Universitaire et Extension de l'UFR Sciences

Taille : 188.35 Ko | Vues : 691 | Publié le : 11/05/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative au programme de restauration des chapelles romanes à fresques (2ème phase)

Taille : 326.21 Ko | Vues : 732 | Publié le : 26/11/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un cahier des clauses administratives particulières concernant l'étude relative aux conditions d'aide aux productions culturelles

Taille : 419.83 Ko | Vues : 1152 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative à la fixation de la composition de la commission instituée pour la passation de marchés de maîtrise d'œuvre

Taille : 85.86 Ko | Vues : 953 | Publié le : 13/01/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux désignations des représentants de l'Assemblée à des organismes divers

Taille : 95.96 Ko | Vues : 957 | Publié le : 24/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la crise financière de l'hôpital de Falconaja

Taille : 97.08 Ko | Vues : 703 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION portant adoption de conventions relatives à l'aide à l'investissement des lycée et collège Jeanne d'Arc de Bastia et des lycée et collège Saint-Paul d'Ajaccio

Taille : 280.98 Ko | Vues : 1448 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'ouverture d'un BEP Hôtellerie-Restauration au lycée professionnel de la cité scolaire Georges Clemenceau

Taille : 64.87 Ko | Vues : 795 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption des taux de redevance de l'occupation du domaine public routier de la CTC par les opérateurs de réseaux de télécommunications

Taille : 84.99 Ko | Vues : 678 | Publié le : 13/01/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la protection des berges de la Gravona au voisinage des ponts d'Ucciani et de Suarella, sur la RN 193

Taille : 82.43 Ko | Vues : 837 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION complétant la délibération n°98/62 AC relative à la recapitalisation des offices départementaux d'HLM de Haute-Corse et de Corse du Sud

Taille : 82.47 Ko | Vues : 665 | Publié le : 24/09/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION portant désignation des délégués sénatoriaux de l'Assemblée de Corse

Taille : 83.38 Ko | Vues : 799 | Publié le : 01/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification du règlement interieur de l'Assemblée de Corse

Taille : 121.05 Ko | Vues : 853 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant modification de la délibération n°98/43 AC du 29 mai 1998 relative au projet de loi concernant l'élection des Conseillers régionaux et des Conseillers de l'Assemblée ainsi que la composition du collège électoral élisant les Sénateurs

Taille : 70.87 Ko | Vues : 689 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention entre l'Etat et la CTC relative à la construction de la bibliothèque universitaire de Corte

Taille : 149.31 Ko | Vues : 678 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la création d'un inter-groupe de reflexion et d'information sur les problèmes relatifs à la sauvegarde de la langue corse

Taille : 129.33 Ko | Vues : 607 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du rapport de synthèse de la Commission ad hoc chargée de l'examen du rapport de la Commission d'enquête parlementaire sur l'utilisation des fonds publics et la gestion des services publics en Corse

Taille : 68.45 Ko | Vues : 765 | Publié le : 30/10/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Office de développement agricole et rural de Corse pour 1999

Taille : 472.18 Ko | Vues : 694 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la prise en charge par la CTC du financement du tourné à gauche sur la RN 196 à la sortie de Propriano

Taille : 85.96 Ko | Vues : 855 | Publié le : 13/01/2005

Tags : #transport routier , deliberation

DELIBERATION relative au fonctionnement des groupes politiques de l'Assemblée de Corse

Taille : 130.78 Ko | Vues : 698 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la reconnaissance juridique du Peuple Corse

Taille : 252.08 Ko | Vues : 2001 | Publié le : 22/10/2005

Tags : #institution , #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme régional de formation professionnelle et d'apprentissage 1998-1999

Taille : 61.75 Ko | Vues : 682 | Publié le : 23/07/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Office d'équipement hydraulique de la Corse pour 1999

Taille : 438.41 Ko | Vues : 683 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à une modification du calendrier scolaire triennal 1996/1999 pour la Corse concernant les vacances d'hiver de l'année 1997/1998

Taille : 79.18 Ko | Vues : 749 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'assiduité des Conseillers aux réunions

Taille : 81.28 Ko | Vues : 621 | Publié le : 09/01/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la mise aux normes du stade de Timizzolo

Taille : 272.4 Ko | Vues : 813 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adoption du dispositif d'aide aux emplois-jeunes en faveur des communes et groupements de communes

Taille : 107.8 Ko | Vues : 619 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption de l'avenant n°1 à la convention particulière entre la CTC et la SNCF concernant le programme de modernisation des chemins de fer de la Corse (11ème plan)

Taille : 148.6 Ko | Vues : 633 | Publié le : 13/01/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant répartition des crédits de l'Etat au logement (programme 1998)

Taille : 66.07 Ko | Vues : 741 | Publié le : 24/09/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la reconnaissance de la représentativité du Syndicat des Travailleurs Corses (STC)

Taille : 77.89 Ko | Vues : 1094 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 65.43 Ko | Vues : 719 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au projet de loi concernant l'élection des Conseillers régionaux et des Conseillers de l'Assemblée de Corse ainsi que la composition du collège électoral élisant les Sénateurs

Taille : 75.59 Ko | Vues : 753 | Publié le : 29/05/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative aux taux applicables en matière de fiscalité locale

Taille : 114.26 Ko | Vues : 740 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative à la passation de marchés pour le fonctionnement des services, l'entretien des bâtiments et des locaux administratifs de la CTC

Taille : 58.7 Ko | Vues : 769 | Publié le : 17/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la charte du Parc Naturel Régional de Corse

Taille : 104.03 Ko | Vues : 808 | Publié le : 11/05/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant modification de la délibération relative à la charte du Parc Naturel Régional de Corse

Taille : 102.92 Ko | Vues : 860 | Publié le : 23/07/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION concernant le projet de décret relatif aux plans régionaux pour la qualité de l'air

Taille : 69.69 Ko | Vues : 634 | Publié le : 11/05/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative aux obligations de service public en matière de transport aérien

Taille : 172.69 Ko | Vues : 681 | Publié le : 30/07/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 215.63 Ko | Vues : 1342 | Publié le : 01/09/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention de délégation de maîtrise d'ouvrage relative à la réalisation d'une étude préalable à la restauration du convent d'Alesani

Taille : 397.86 Ko | Vues : 949 | Publié le : 11/05/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant approbation du budget supplémentaire 1998 de la CTC

Taille : 249.72 Ko | Vues : 689 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature d'une convention avec la société SEREP relative à la location d'emplacements de stationnement au parking du Diamant à Ajaccio

Taille : 170.11 Ko | Vues : 905 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention entre la CTC et la commune de Bastia relative à la création d'un parking

Taille : 568.81 Ko | Vues : 690 | Publié le : 11/05/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à ester en justice

Taille : 71.75 Ko | Vues : 857 | Publié le : 23/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation des chomeurs

Taille : 83.78 Ko | Vues : 701 | Publié le : 02/02/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la situation de l'agriculture insulaire

Taille : 267.74 Ko | Vues : 1605 | Publié le : 09/01/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION modifiant le programme routier de la CTC pour l'exercice 1998

Taille : 217.25 Ko | Vues : 703 | Publié le : 26/06/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement d'un carrefour giratoire sur la RN 197, au droit du Camp des Autrichiens sur la commune de Calvi

Taille : 80.94 Ko | Vues : 893 | Publié le : 24/07/2005

Tags : #reseau routier , deliberation