Séances année 1999 | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

DELIBERATION relative à la signature du cahier des charges correspondant à la convention signée entre l'Etat, la CTC et le département de la Corse du Sud pour la réalisation de l'action 1-1 de la charte culturelle Archives à l'étranger - 2ème phase

Taille : 180.51 Ko | Vues : 1201 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative au fonctionnement des groupes politiques déclarés de l'Assemblée de Corse

Taille : 125.9 Ko | Vues : 811 | Publié le : 26/03/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la ratification de la Charte européenne des langues régionales ou minoritaires

Taille : 60.58 Ko | Vues : 681 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif aux fins de signer des conventions d'utilisation de locaux scolaires

Taille : 75.6 Ko | Vues : 724 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la motion portant condamnation des attentas contre les services de l'Etat

Taille : 83.59 Ko | Vues : 689 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la motion portant création d'une Commission Ad Hoc chargée d'élaborer des propositions susceptibles de simplifier la vie publique insulaire

Taille : 60.85 Ko | Vues : 874 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement de la traverse de Casamozza di Fium'Orbu sur la RN 198

Taille : 400.92 Ko | Vues : 843 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la transaction à passer avec l'entreprise Corse Européenne d'Entreprise

Taille : 174.75 Ko | Vues : 824 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à diverses mesures concernant la gestion des personnels de la CTC

Taille : 122.33 Ko | Vues : 802 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement du carrefour entre la RN 198 et la RD 106 sur la commune de Castellare di Casinca

Taille : 464.8 Ko | Vues : 722 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant modification des statuts de l'Agence du tourisme de la Corse

Taille : 83.51 Ko | Vues : 821 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION relative à la construction de l'Institut universitaire de technologie de Corte

Taille : 304.63 Ko | Vues : 851 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative à la répartition des aides de l'Etat au logement au titre de l'année 1999

Taille : 79.21 Ko | Vues : 842 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative à la signature de bail de locaux pour le Fonds Régional d'Art Contemporain de Corse

Taille : 192.48 Ko | Vues : 1008 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la réévaluation de la mise à 2x2 voies de la RN 196 entre Campo dell'Oro et Pisciatello

Taille : 162.89 Ko | Vues : 756 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative aux obligations de service public en matière de transport aérien et portant adoption de plafonnements de subventions par passager transporté

Taille : 812.27 Ko | Vues : 886 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement d'une voie d'accès et d'une aire sur la commune de Lucciana

Taille : 148.17 Ko | Vues : 740 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la gestion de la dette des agriculteurs envers le Crédit Agricole

Taille : 84.92 Ko | Vues : 1006 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption du calendrier scolaire 1999-2000 et 2000-2001

Taille : 96.37 Ko | Vues : 773 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION rejetant le budget primitif pour 1999 de la CTC

Taille : 94.11 Ko | Vues : 895 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative à la traverse de Trinité de Porto Vecchio sur la RN 198

Taille : 184.99 Ko | Vues : 963 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION complétant la délibération n°99/54 AC relative à la désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de la SEM Corse Bois Energie

Taille : 65.55 Ko | Vues : 932 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à ester en justice au nom de la CTC

Taille : 78.63 Ko | Vues : 721 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la passation de marchés publics

Taille : 77.85 Ko | Vues : 714 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la transaction passée entre la CTC et le bailleur de l'hôtel Tamaco

Taille : 159.37 Ko | Vues : 978 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Plan de Développement de l'Enseignement de la Langue et de la Culture Corses

Taille : 789.32 Ko | Vues : 936 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION complétant la délibération n°99/63 AC relative aux obligations de service public en matière de transport aérien

Taille : 84.04 Ko | Vues : 698 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation du Plan de Développement de la Corse présentant les objectifs et les orientations pour la période 2000-2006

Taille : 1.41 Mo | Vues : 1223 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION relative aux axes et aux orientations en matière de développement économique

Taille : 83.74 Ko | Vues : 731 | Publié le : 01/09/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION relative au statut fiscal de la Corse

Taille : 193.84 Ko | Vues : 725 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative à la recherche de solutions politiques adaptées aux problèmes de la Corse

Taille : 58.02 Ko | Vues : 836 | Publié le : 30/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant transformation de poste budgétaire

Taille : 67.2 Ko | Vues : 708 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la gestion de séjours et d'études corses par l'association départementale des pupilles de l'enseignement public de la Haute-Corse

Taille : 202.05 Ko | Vues : 811 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion déposée par le groupe Communiste et relative à la condamnation des attentats commis à Ajaccio

Taille : 117.34 Ko | Vues : 690 | Publié le : 26/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à se constituer partie civile

Taille : 65.66 Ko | Vues : 671 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au renouvellement du parc informatique des services de la CTC

Taille : 64.3 Ko | Vues : 711 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la détermination des taux légaux applicables pour le calcul des indemnités de fonction des Conseillers exécutifs et des Conseillers à l'Assemblée de Corse

Taille : 85.98 Ko | Vues : 715 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la transaction à passer avec l'entreprise SOGEA Sud-Est suite à ses mémoires de réclamations

Taille : 378.79 Ko | Vues : 908 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la prise en charge des frais de transport des Conseillers à l'Assemblée et des Conseillers exécutifs, des déplacements du Président du Conseil exécutif et au remboursement de ses frais de séjour

Taille : 87.97 Ko | Vues : 703 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la répartition de la propriété du bâtiment destiné au centre culturel communal de Porto Vecchio et à la cinémathèque régionale

Taille : 1.52 Mo | Vues : 799 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'attribution d'une aide financière pour la mise aux normes du stade Ange Casanova

Taille : 70.62 Ko | Vues : 797 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 365.28 Ko | Vues : 1091 | Publié le : 30/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention entre la CTC et le Département de la Corse du Sud relative à la réalisation de l'action 1-1 de la charte culturelle Archives à l'étranger - 2ème phase

Taille : 160.46 Ko | Vues : 628 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative aux aménagements entre le pont de Piedicorte et le Fajo sur la RN 200

Taille : 153.56 Ko | Vues : 878 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention relative au financement d'une opération de raccordement en énergie électrique du deuxième collège de Porto Vecchio

Taille : 110.29 Ko | Vues : 760 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative à l'intervention de la CTC en faveur du programme académique d'action culturelle pour 1999

Taille : 123.68 Ko | Vues : 859 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au traitement des déchets

Taille : 64.86 Ko | Vues : 773 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la fermeture de la maternité de la polyclinique de l'Ospedale

Taille : 65.66 Ko | Vues : 743 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION relative à l'avis demandé par le Gouvernement sur le projet de loi relatif au régime fiscal applicable aux biens immobiliers sis en Corse

Taille : 87.34 Ko | Vues : 903 | Publié le : 02/12/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant modification du règlement intérieur de l'Assemblée de Corse

Taille : 95.68 Ko | Vues : 720 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la réalisation des études nécessaires à la mise en œuvre du projet de doter la Corse d'un réseau de télécommunication à haut débit

Taille : 86.79 Ko | Vues : 829 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la tenue d'un débat sur le secteur de la santé

Taille : 81.54 Ko | Vues : 1090 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la décision budgétaire modificative n°1 au budget 1999 de la CTC

Taille : 180.48 Ko | Vues : 767 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au maintien en matière d'assurance du Pool des risques aggravés

Taille : 61.68 Ko | Vues : 913 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au règlement et à la composition du fonds d'acquisition pour les musées de Corse

Taille : 162.94 Ko | Vues : 791 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la fermeture de l'antenne de la Direction départementale de l'agriculture et de la forêt Calvi-Balagne

Taille : 62.9 Ko | Vues : 888 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au conflit social de la Poste en Corse

Taille : 86.45 Ko | Vues : 655 | Publié le : 29/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au fonctionnement des groupes politiques déclarés de l'Assemblée de Corse

Taille : 125.9 Ko | Vues : 703 | Publié le : 26/03/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme régional de formation professionnelle continue et d'apprentissage 1999/2000

Taille : 82.12 Ko | Vues : 639 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION relative à la mise à disposition d'une parcelle communale pour l'aménagement du plateau sportif et des vestiaires du collège de Sainte Marie Sicche

Taille : 134.95 Ko | Vues : 938 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption du document programme relatif à la consultation des entreprises dans le cadre du renouvellement de la convention d'exploitation du réseau des chemins de fer de Corse

Taille : 513.31 Ko | Vues : 743 | Publié le : 28/10/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse aux Commissions départementales d'orientation agricole

Taille : 64 Ko | Vues : 683 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative aux frais de représentation des Présidents du Conseil exécutif et de l'Assemblée de Corse

Taille : 67.81 Ko | Vues : 935 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à une autorisation d'ester en justice

Taille : 63.45 Ko | Vues : 719 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative au dispositif d'aides en faveur des communes sinistrées de Haute-Corse par les intempéries d'octobre 1999

Taille : 83.1 Ko | Vues : 720 | Publié le : 28/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la préparation des propositions concernant la réforme du statut fiscal de la Corse

Taille : 81.06 Ko | Vues : 738 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer des conventions de mandat avec les établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 157.66 Ko | Vues : 694 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'action humanitaire en faveur des populations réfugiées (Kosovo)

Taille : 84.63 Ko | Vues : 662 | Publié le : 30/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la mission d'étude concernant l'aménagement de la caserne Montlaur à Bonifacio

Taille : 80.37 Ko | Vues : 893 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant modification n°2 du programme routier de la CTC pour 1999

Taille : 147.18 Ko | Vues : 760 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement du carrefour Nogues à Bastia sur RN 193

Taille : 217.93 Ko | Vues : 965 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention de mise à disposition de locaux du Fonds Régional d'Art Contemporain de la Corse

Taille : 128.75 Ko | Vues : 731 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification du régime des aides aux clubs sportifs de haut niveau et octroyant des subventions exceptionnelles aux associations GFCOA et EFOP

Taille : 50.38 Ko | Vues : 771 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION relative à la poursuite de l'opération d'aménagement du carrefour Nogues à Bastia sur la RN 193

Taille : 61.75 Ko | Vues : 764 | Publié le : 09/12/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION décidant de ne pas donner suite à la procédure d'appel d'offres en cours concernant les huit lignes aériennes entre Marseille et Nice d'une part, Ajaccio, Bastia, Calvi et Figari d'autre part

Taille : 131.89 Ko | Vues : 931 | Publié le : 10/12/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative à la poursuite de l'opération d'aménagement du carrefour Sampiero Corso à Bastia sur la RN 193

Taille : 81.62 Ko | Vues : 740 | Publié le : 09/12/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse aux Conseils des établissements du second degré

Taille : 136.44 Ko | Vues : 1855 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la carte des formations supérieures et des activités de recherche universitaire 1999/2000

Taille : 64.28 Ko | Vues : 653 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme d'éditions 2000 présenté par le Centre régional de documentation pédagogique de Corse (CRDP)

Taille : 350.01 Ko | Vues : 767 | Publié le : 09/12/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la restructuration de l'unité d'instruction et d'intervention de la sécurité civile n°5 de Corte

Taille : 70.52 Ko | Vues : 709 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 63.45 Ko | Vues : 708 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au droit d'asile pour les réfugiés algériens

Taille : 67.43 Ko | Vues : 695 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du règlement intérieur de l'Assemblée de Corse

Taille : 655.88 Ko | Vues : 1538 | Publié le : 26/03/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION autorisant le lancement de procédures de consultation

Taille : 59.11 Ko | Vues : 625 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion déposée par le groupe Corsica Nazione et relative à la condamnation des attentats commis à Ajaccio

Taille : 92.17 Ko | Vues : 686 | Publié le : 26/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention relative à la location d'emplacements de stationnement au parking municipal du Diamant à Ajaccio

Taille : 179.96 Ko | Vues : 666 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'enquête préalable au plan d'alignement suite aux travaux d'aménagement de la traverse de Casalabriva sur la RN 196

Taille : 95.95 Ko | Vues : 752 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à la Commission régionale pour l'amélioration des conditions de débarquement des produits de mer (CORECODE)

Taille : 61.8 Ko | Vues : 655 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation au Directoire de la SITEC

Taille : 67.5 Ko | Vues : 703 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée à des organismes divers

Taille : 79.41 Ko | Vues : 721 | Publié le : 26/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification n°1 du programme routier de la CTC pour 1999

Taille : 189.59 Ko | Vues : 673 | Publié le : 28/10/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant modification du schéma d'aide à la vie sociale des étudiants

Taille : 91.97 Ko | Vues : 738 | Publié le : 09/12/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 75.94 Ko | Vues : 708 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la désaffectation du collège de Montesoro à Bastia

Taille : 387.28 Ko | Vues : 845 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à mettre en œuvre les procédures règlementaires relatives aux marchés publics à engager au titre du budget primitif 1999

Taille : 66.63 Ko | Vues : 674 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au conflit social affectant les services de la Poste

Taille : 83.57 Ko | Vues : 678 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention relative à la réalisation de la halle des sports de l'Université de Corse

Taille : 135.53 Ko | Vues : 608 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION modifiant le mode de fonctionnement des instances de la SITEC et désignant les membres de son Conseil d'administration

Taille : 84 Ko | Vues : 656 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la location du logement de fonction du Directeur général des services de la CTC

Taille : 65.21 Ko | Vues : 753 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant modification du guide des aides dans le secteur de la jeunesse et des sports

Taille : 211.02 Ko | Vues : 704 | Publié le : 09/12/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION approuvant l'avant-projet modificatif de l'opération de construction du pont du Vecchio, sur la RN 193 entre Vivario et Venaco

Taille : 178.49 Ko | Vues : 774 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un avenant à la convention relative au service régional haut débit pour la technologie, l'enseignement et la recherche en Corse (RETECOR)

Taille : 180.81 Ko | Vues : 670 | Publié le : 09/12/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'incendie d'une paillote située sur la commune de Coti-Chiavari

Taille : 75.63 Ko | Vues : 629 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la démolition des établissements de plage

Taille : 89.87 Ko | Vues : 692 | Publié le : 26/03/2005

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION modifiant les critères d'annulation des crédits d'autorisation de programme

Taille : 99.19 Ko | Vues : 1085 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la modernisation et à l'extension du réseau ferré de Corse

Taille : 105.6 Ko | Vues : 690 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au Schéma d'Aménagement

Taille : 63.6 Ko | Vues : 679 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la fermeture des établissements d'animation nocturne

Taille : 92.35 Ko | Vues : 667 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

Erratum à la délibération n°99/54 AC du 30 avril 1999 portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 36.8 Ko | Vues : 829 | Publié le : 22/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement d'un créneau de dépassement entre Cauro et le col Saint Georges entre le PR 22+100 et le PR 23+250 sur la RN 196

Taille : 97.01 Ko | Vues : 866 | Publié le : 28/10/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant approbation d'une convention entre la CTC et l'Etat relative à la couverture des besoins financiers de la Caisse de développement de la Corse (CADEC)

Taille : 250.02 Ko | Vues : 781 | Publié le : 19/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION attribuant une aide financière à la coopérative céréalière de Vadina

Taille : 62.7 Ko | Vues : 756 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION relative à la desserte maritime de la Corse à compter du 1er janvier 2002

Taille : 736.57 Ko | Vues : 754 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la modification des textes qui régissent le concours d'entrée à l'IUFM

Taille : 61.03 Ko | Vues : 678 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION relative à diverses mesures concernant la gestion des personnels de la CTC

Taille : 91.65 Ko | Vues : 734 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignations des délégataires de service public pour l'exploitation des services aériens réguliers entre Paris/Orly et la Corse

Taille : 120.98 Ko | Vues : 642 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse aux Conseil d'administration des offices et agences de la CTC

Taille : 101.24 Ko | Vues : 1392 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la définition d'un dispositif à caractère social d'aide aux personnes transportées sur les liaisons aériennes régulières entre Marseille et Nice d'une part, Ajaccio, Bastia, Calvi et Figari d'autre part

Taille : 118.52 Ko | Vues : 756 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption du budget supplémentaire 1999 de la CTC

Taille : 177.86 Ko | Vues : 652 | Publié le : 28/10/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au Comité de coordination pour le développement industriel de la Corse

Taille : 87.89 Ko | Vues : 717 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un vœu relatif à la mise en place d'un outil public de financement de l'économie

Taille : 60.3 Ko | Vues : 637 | Publié le : 19/07/2005

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation des personnels contractuels de la CTC

Taille : 79.94 Ko | Vues : 677 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention entre la CTC et l'Office des transports relative à la mise en place d'un dispositif destiné à abaisser le coût des transports pour les projets culturels

Taille : 183.95 Ko | Vues : 795 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption des mesures de rentrée 1999/2000 dans les établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 127.7 Ko | Vues : 724 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative au projet de décret modifiant le Code de la construction et de l'habitation et relatif aux subventions et prêts pour la construction, l'acquisition et l'amélioration des logements locatifs aidés en Corse

Taille : 176.21 Ko | Vues : 695 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION portant modification du guide des aides dans le secteur des sports

Taille : 70.02 Ko | Vues : 773 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION relative à diverses mesures concernant la gestion des personnels de la CTC

Taille : 85.13 Ko | Vues : 952 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au conflit social de France Télécom

Taille : 72.43 Ko | Vues : 928 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion déposée par le groupe Mouvement pour la Corse et relative à la condamnation des attentats commis à Ajaccio

Taille : 88.47 Ko | Vues : 724 | Publié le : 26/11/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignations de représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 65.28 Ko | Vues : 666 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au positionnement des canadairs en Corse

Taille : 60.95 Ko | Vues : 674 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein d'organismes divers

Taille : 91.58 Ko | Vues : 1370 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'application d'un taux de TVA réduit sur les logements en Corse

Taille : 77.8 Ko | Vues : 739 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #fiscalite , #habitat , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au règlement d'aide en faveur du logement social

Taille : 89.45 Ko | Vues : 673 | Publié le : 09/12/2005

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION relative à la modification de la délibération n°99/02 AC portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de la Compagnie régionale aérienne Corse Méditerranée

Taille : 65.08 Ko | Vues : 692 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une nouvelle convention relative à l'aménagement du stade de Timizzolo

Taille : 248.94 Ko | Vues : 795 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention régionale de maîtrise de l'énergie

Taille : 395.74 Ko | Vues : 786 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION relative à l'attribution des concessions de logement aux personnels de l'Etat dans les établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 65.22 Ko | Vues : 750 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION relative aux travaux de protection de la RN 196 contre les effets des crues du Rizzanese

Taille : 399.44 Ko | Vues : 777 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative au remboursement des frais consécutifs à l'exécution de mandats spéciaux

Taille : 64.77 Ko | Vues : 763 | Publié le : 27/05/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la transaction à passer entre la CTC et l'entreprise Construction Nouvelle de Balagne (CNB)

Taille : 115.27 Ko | Vues : 607 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION déclarant l'appel d'offres infructueux sur les lignes aériennes de service public entre Toulon et Ajaccio d'une part, Toulon et Bastia d'autre part

Taille : 124.75 Ko | Vues : 1153 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations d'une politique de conservation et de valorisation du patrimoine organistique de Corse

Taille : 1.54 Mo | Vues : 2124 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION relative à la définition et à la mise en place d'un dispositif à caractère social d'aide aux personnes transportées sur les lignes aériennes de bord à bord et aux ajustements éventuels à apporter aux obligations de service public

Taille : 87.37 Ko | Vues : 787 | Publié le : 10/12/2005

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION relative à la fiscalité des successions

Taille : 70.37 Ko | Vues : 684 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au statut fiscal de la Corse : Arrêté Miot

Taille : 91.28 Ko | Vues : 732 | Publié le : 30/05/2005

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION relative à la désignation d'une personnalité qualifiée siégeant au Conseil d'administration du collège Laetitia Bonaparte à Ajaccio

Taille : 75.03 Ko | Vues : 804 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la pollution de la mer Méditerranée par les Boues Noires du port de Piombino en Italie

Taille : 68.1 Ko | Vues : 680 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement hydroélectrique du Rizzanese

Taille : 67.37 Ko | Vues : 676 | Publié le : 28/10/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement hydroélectrique du Rizzanese

Taille : 461.32 Ko | Vues : 845 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant approbation de l'avenant n°4 au contrat de développement des infrastructures portuaires et aéroportuaires conclu entre la CTC et la Chambre de commerce et d'industrie de Bastia et de la Haute-Corse

Taille : 103.42 Ko | Vues : 691 | Publié le : 28/05/2005

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION portant modification du système de répartition des subventions de fonctionnement destinées aux établissements publics locaux d'enseignement et adoption du montant de ces subventions au titre de l'exercice 2000

Taille : 252.19 Ko | Vues : 697 | Publié le : 14/10/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION modifiant les statuts des agences et offices de la CTC et de la Compagnie aérienne Corse Méditerranée

Taille : 105.98 Ko | Vues : 1930 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION relative à la transaction à passer entre la CTC et l'entreprise Construction Nouvelle de Balagne (CNB)

Taille : 115.27 Ko | Vues : 932 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention entre l'Etat, la CTC et le Département de la Haute-Corse relative à la réalisation de l'action 3-2 de la charte culturelle Informatisation des collections du Musée d'Aleria

Taille : 147.77 Ko | Vues : 646 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention de délégation de service public entre la CTC et l'association La Corse et le Cinéma pour la gestion et l'animation culturelle de la Cinémathèque régionale

Taille : 96.73 Ko | Vues : 750 | Publié le : 28/10/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Taille : 102.01 Ko | Vues : 768 | Publié le : 09/12/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption des orientations budgétaires de l'Agence de développement économique de Corse pour 1999

Taille : 252.68 Ko | Vues : 1052 | Publié le : 27/11/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION relative au Schéma d'aménagement et de développement du territoire de la Corse

Taille : 101.69 Ko | Vues : 760 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation des salariés de la Chambre d'agriculture de la Haute-Corse

Taille : 61.87 Ko | Vues : 710 | Publié le : 09/04/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la commémoration de l'an 2000

Taille : 63.39 Ko | Vues : 783 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement de la traverse d'agglomération d'Aleria sur la RN 198

Taille : 623.07 Ko | Vues : 1384 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à l'actualisation des montants de prestations accessoires afférentes aux concessions de logement dans les établissements publics locaux d'enseignement pour l'exercice 1999 et donnant délégation au Conseil exécutif pour procéder à ladite actualisation à compter de l'exercice 2000

Taille : 86.96 Ko | Vues : 752 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption de la convention entre l'Etat et la CTC relative à la mise en œuvre de la charte culturelle, action 2-1 : Banques de données inventaire (2ème phase - 2ème tranche)

Taille : 274.41 Ko | Vues : 767 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION relative au projet de loi et au projet de décret d'application relatifs aux routes de la CTC

Taille : 268.14 Ko | Vues : 1349 | Publié le : 15/10/2005

Tags : #institution , #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption et mise en œuvre du programme routier de la CTC pour 1999

Taille : 537.83 Ko | Vues : 804 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le principe de la délégation du service public des chemins de fer de la Corse

Taille : 260.08 Ko | Vues : 673 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la suspension des activités de l'entreprise Bastia Securita

Taille : 66.2 Ko | Vues : 960 | Publié le : 02/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à l'aménagement du carrefour Sampiero Corso à Bastia sur la RN 193

Taille : 179.15 Ko | Vues : 1196 | Publié le : 29/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la situation de la société Bastia Securita

Taille : 61.79 Ko | Vues : 1166 | Publié le : 26/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative d'une motion relative à la pêche en Corse

Taille : 78.71 Ko | Vues : 717 | Publié le : 23/12/2005

Tags : #peche , deliberation

DELIBERATION relative à la création d'un groupe de travail permanent sur les questions énergétiques

Taille : 84.45 Ko | Vues : 1110 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #energie , #institution , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte administratif de la CTC pour l'exercice 1998

Taille : 64.5 Ko | Vues : 1290 | Publié le : 25/06/2005

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION Portant modification des statuts du syndicat mixte pour la construction et la gestion du centre culturel communal de Porto-Vecchio et de la cinémathèque régionale

Taille : 209.31 Ko | Vues : 930 | Publié le : 20/07/2005

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au mouvement de grève affectant l'Institut Régional d'Administration (IRA) de Bastia

Taille : 69.65 Ko | Vues : 651 | Publié le : 13/07/2005

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Conseil d'administration de la Compagnie régionale aérienne Corse Méditerranée et de son Président

Taille : 88.31 Ko | Vues : 718 | Publié le : 26/03/2005

Tags : #questions diverses , deliberation