Séances année 2008 | Téléchargements | Collectivité Territoriale de Corse

DELIBERATION portant approbation du budget primitif de la Collectivité Territoriale de Corse pour l'exercice 2008

Taille : 620.56 Ko | Vues : 1909 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant adoption du bilan et des perspectives du dispositif d'incubation de projets

Taille : 1.71 Mo | Vues : 2765 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant sur l'action collective pour la promotion du secteur du nautisme et de la plaisance par la fédération des industries nautiques

Taille : 125.63 Ko | Vues : 1534 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #nautisme , deliberation

DELIBERATION portant sur l'action collective pour la promotion du secteur du nautisme et de la plaisance par la fédération des industries nautiques

Taille : 125.63 Ko | Vues : 2330 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #nautisme , deliberation

DELIBERATION modifiant les règles de fonctionnement du Comite de bassin de Corse

Taille : 125.53 Ko | Vues : 2299 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION approuvant la sécurisation des réseaux et l'amélioration des transferts en Plaine Orientale Sud.

Taille : 608.48 Ko | Vues : 698 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION approuvant la sécurisation de l'alimentation en eau de la Balagne par la réalisation d'une nouvelle prise sur la Figarella et le raccordement aux réseaux existants

Taille : 668.23 Ko | Vues : 743 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement hydraulique de la Balagne concernant la station de pompage de Codole

Taille : 527.43 Ko | Vues : 766 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION approuvant la refonte des refoulements de la station de pompage de Casamozza

Taille : 703.9 Ko | Vues : 719 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION approuvant la deuxième tranche des études préliminaires concernant le barrage du Cavo

Taille : 237.09 Ko | Vues : 663 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention pluriannuelle de partenariat entre l'Etat, la CTC et l'ARACT au titre des engagements contractualisés 2007-2013

Taille : 688.79 Ko | Vues : 722 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter les avenants aux marchés de travaux de réfection des pistes forestières de Tilergha et de Valendru en forêt territoriale de Valduniellu

Taille : 264.8 Ko | Vues : 737 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION approuvant les propositions d'individualisations des crédits du FNDAT - Montagne pour l'exercice 2006

Taille : 141.95 Ko | Vues : 689 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION approuvant les propositions d'individualisations des crédits du FNDAT - Montagne pour l'exercice 2006

Taille : 141.95 Ko | Vues : 598 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux prestations d'exploitation, débardage et transport de Bois-Energie en forêts territoriales de Corse

Taille : 162.88 Ko | Vues : 653 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION approuvant le déclassement et la cession d'un délaissé de la RN 193 situé sur le territoire de la commune de Venaco au profit des consorts Stefani/Terramorsi-Durand/Luccioni

Taille : 360.52 Ko | Vues : 726 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION approuvant le déclassement et la cession d'un délaissé de l'ancienne RN 197 situé sur le territoire de la commune de Corbara au profit de M. et Mme Martelli

Taille : 217.43 Ko | Vues : 635 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant de transfert au marché n°205/07 passé avec SCETAUROUTE pour le prestations de maîtrise d'œuvre relatives à la rénovation du tunnel de Bastia sur la RN 193

Taille : 122.83 Ko | Vues : 574 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le déclassement et la cession d'un délaissé de la RN 193 situé sur le territoire de la commune de Tralonca au profit de Francois Campana

Taille : 292.34 Ko | Vues : 671 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°394/05 passé avec la groupement COYNE & BELLIER/SETEF/Architecture et d'ouvrages d'art, pour les prestations de maîtrise d'œuvre de la déviation de Vivario-Tattone sur la RN 193

Taille : 212.69 Ko | Vues : 577 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant la déclaration de projet de l'aménagement de la traverse de Cauro - section comprise entre le PR 15 + 000 et le PR 16 + 500 (RN 196)

Taille : 1.94 Mo | Vues : 812 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux d'aménagement de la traverse de Prunelli-di-Fiumorbu sur la RN 198

Taille : 114.56 Ko | Vues : 556 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°215.03 passé avec le groupement ARCADIS/TRC/SILENE/ECEP pour les prestations de maîtrise d'œuvre de la construction de pont d'Abra

Taille : 353.65 Ko | Vues : 736 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché de conception-réalisation relatif aux travaux de rénovation et d'extension des installations de maintenance du matériel roulant du réseau ferroviaire de Corse, situées à Casamozza

Taille : 162.12 Ko | Vues : 554 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de la CTC à l'Assemblée générale du groupement d'intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse.

Taille : 124.32 Ko | Vues : 571 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de la CTC à l'assemblée générale du groupement d'intérêt public pour la reconstitution des titres de propriété en Corse

Taille : 124.32 Ko | Vues : 571 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION approuvant le contrat administratif d'occupation du domaine privé de la CTC concernant une maison située sur la parcelle C 1231 à Borgo

Taille : 396.85 Ko | Vues : 609 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adaptation du protocole d'aménagement et de réduction du temps de travail en vigueur à la CTC

Taille : 276.11 Ko | Vues : 627 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION instaurant les modalités de rémunération ou de compensation des astreintes et permanences dans les services de la CTC

Taille : 266.45 Ko | Vues : 655 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels de la CTC

Taille : 148.05 Ko | Vues : 614 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la prise en charge des frais d'avocat afférents à la protection juridique accordée aux agents de la CTC

Taille : 109.4 Ko | Vues : 572 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des personnalités qualifiées siégeant dans les Conseils d'administration des établissements publics locaux d'enseignement

Taille : 149.46 Ko | Vues : 651 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un suppléant à la Commission départementale de présence postale territoriale (CDPPT) de la Haute-Corse

Taille : 122.92 Ko | Vues : 609 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un suppléant à la Commission départementale de présence postale territoriale (CDPPT) de la Haute-Corse

Taille : 122.92 Ko | Vues : 534 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Centre régional d'éducation populaire et de sport (CREPS)

Taille : 109.38 Ko | Vues : 576 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au Centre régional d'éducation populaire et de sport (CREPS)

Taille : 109.38 Ko | Vues : 545 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux conditions de travail des élèves internes dans les établissements scolaires insulaires

Taille : 167.41 Ko | Vues : 600 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative aux conditions de travail des élèves internes dans les établissements scolaires insulaires

Taille : 167.41 Ko | Vues : 627 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la suppression de postes d'enseignants dans l'Académie de Corse

Taille : 160.54 Ko | Vues : 576 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la suppression de postes d'enseignants dans l'Académie de Corse

Taille : 160.54 Ko | Vues : 600 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au maintien des services de Méteo-France en Corse

Taille : 163.14 Ko | Vues : 707 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au maintien des services de Méteo-France en Corse

Taille : 163.14 Ko | Vues : 532 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant avis sur l'implantation d'un champ photovoltaïque sur la commune de Rapale

Taille : 527.4 Ko | Vues : 724 | Publié le : 07/02/2008

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION approuvant le dispositif d'aides 2008 de la CTC pour le développement des énergies renouvelables et de la maîtrise de l'énergie

Taille : 394.81 Ko | Vues : 772 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un représentant de l'Assemblée de Corse au Conseil de surveillance de la CMM en remplacement de Jean-Pierre Leccia

Taille : 75.83 Ko | Vues : 728 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention entre la Caisse des Dépôts et Consignations, l'academie de corse et la collectivite territoriale de corse relative à la réalisation d'une étude de faisabilité d'un espace numérique de travail (ENT) régional

Taille : 136.99 Ko | Vues : 676 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION approuvant le lancement de la seconde phase de l'action collective visant la mise en œuvre d'une stratégie de développement de la filière agroalimentaire de Corse

Taille : 1.62 Mo | Vues : 712 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le marché relatif aux travaux d'aménagement des abords du collège de Biguglia

Taille : 171.54 Ko | Vues : 634 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à engager une procédure de désaffectation des locaux du collège Finosello à Ajaccio

Taille : 70.08 Ko | Vues : 603 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de calendrier scolaire 2008-2009 et 2009-2010

Taille : 115.98 Ko | Vues : 661 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant sur le secteur scolaire du collège de Biguglia et la modification du secteur du collège de Lucciana

Taille : 86.96 Ko | Vues : 760 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION décidant d'accompagner, à titre transitoire, l'AFPA dans le cadre d'un programme d'actions subventionné

Taille : 358.36 Ko | Vues : 628 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution d'un marché concernant les actions de promotion sociale Langue corse suite à la relance de lots infructueux

Taille : 89.42 Ko | Vues : 589 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer l'avenant n°3 au bail de locaux à usage administratif pour les services de l'Outil Technique de Conseil et de Développement Culturel implantés Villa Ker Maria à Ville di Petrabugno

Taille : 224.47 Ko | Vues : 673 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le marché relatif à la restauration de l'ancien chateau de la citadelle de Corte

Taille : 83.99 Ko | Vues : 743 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement de l'entrée Sud de Lumio - RN 197

Taille : 264.28 Ko | Vues : 621 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'acte de cession au marché n°56/04 relatif à la maîtrise d'œuvre pour l'aménagement de la déviation de Cauro - RN 196

Taille : 62.32 Ko | Vues : 570 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION entérinant la résiliation du marché relatif aux travaux de construction des ouvrages d'art sur la voie nouvelle Borgo/Vescovato - PS n°9, 12, 14 et 56 (lot n°8)

Taille : 70.85 Ko | Vues : 589 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de terrassements généraux des échangeurs 2 et 3 sur la voie nouvelle entre Borgo et Vescovato (lot n°9)

Taille : 71.59 Ko | Vues : 554 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux d'aménagement de l'entrée est de Corte entre les PR 0 et 2 sur la RN 200 (lot n°2 : éclairage public)

Taille : 69.9 Ko | Vues : 557 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant la construction d'une infrastructure de génie civil pour fibre optique entre Ponte-Leccia et l'Ile-Rousse

Taille : 208.31 Ko | Vues : 649 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant de transfert n°2 au marché n°125.06 relatif à la maîtrise d'œuvre pour la réalisation à Bastia d'un terre-plein portuaire exonde sur la mer

Taille : 70.66 Ko | Vues : 609 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION approuvant la poursuite du programme d'études de l'opération Plan de développement du port de commerce de Bastia - phase 0 - site de la Carbonite

Taille : 170.89 Ko | Vues : 656 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter l'avenant au marche de travaux de réfection et remise à niveau de la voirie des forêts territoriales de Valduniellu, Aïtone et Melu

Taille : 168.42 Ko | Vues : 714 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à ester en justice au nom de la CTC dans l'instance qui l'oppose aux consorts Rachelli

Taille : 71.4 Ko | Vues : 580 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels de la CTC

Taille : 91.11 Ko | Vues : 608 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant revalorisation des taux de remboursement forfaitaire des frais d'hébergement exposés par des personnels de la CTC en déplacement professionnel

Taille : 90.29 Ko | Vues : 605 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant le principe de l'attribution d'une gratification aux étudiants effectuant un stage d'une durée supérieure à trois mois consécutifs au sein de la CTC

Taille : 76.79 Ko | Vues : 694 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION approuvant le contrat administratif d'occupation du domaine privé de la CTC relatif au mess pour le service pénitentiaire de la prison de Borgo situé sur le territoire de la commune de Borgo

Taille : 174.52 Ko | Vues : 911 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant la signature d'un contrat administratif d'occupation du domaine privé de la CTC concernant un hangar situé sur la parcelle A 625 à Furiani

Taille : 244.04 Ko | Vues : 960 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter l'avenant n°1 au marché de travaux n°057/PN/07-DIB concernant l'aménagement des aires de stationnement sur l'allée Barbagelata à l'Hôtel de Région à Ajaccio

Taille : 206.09 Ko | Vues : 603 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignations des représentants de l'Assemblée de Corse aux Commissions départementales des objets mobiliers de Haute-Corse et de Corse-du-Sud

Taille : 91.43 Ko | Vues : 594 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à divers organismes

Taille : 79.78 Ko | Vues : 720 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION décidant de prendre en charge les frais de transport et d'hébergement de Pascale Bizzari-Gherardi dans le cadre des Rencontres Transfrontalières à Nuoro (Sardaigne)

Taille : 63.07 Ko | Vues : 583 | Publié le : 03/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant avis favorable sur l'implantation d'un champ photovoltaïque sur la commune de Rapale

Taille : 99.36 Ko | Vues : 737 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION approuvant le protocole transactionnel SNCF/France TELECOM/CTC sur le paiement des droits de passage sur le domaine ferroviaire

Taille : 313.62 Ko | Vues : 912 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION approuvant les modalités de fixation des redevances d'occupation du domaine public ferroviaire et routier de la CTC pour les opérateurs de télécommunications

Taille : 87.81 Ko | Vues : 587 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #reseau ferre , #reseau routier , deliberation

DELIBERATION relative à la composition du jury afférent à la désignation du maître d'œuvre pour la réhabilitation du collège Giraud à Bastia

Taille : 148.23 Ko | Vues : 741 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les avenants aux marchés de travaux de la couverture du plateau sportif du collège de Levie

Taille : 149.58 Ko | Vues : 690 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à résilier quatre marchés d'actions de formation

Taille : 84.27 Ko | Vues : 581 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant création d'un poste budgétaire dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi du 13 août 2004

Taille : 84.69 Ko | Vues : 564 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi du 13 août 2004

Taille : 92.36 Ko | Vues : 590 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant le guide des aides du Programme de Développement Rural de la Corse (PDRC) 2007-2013

Taille : 13.63 Mo | Vues : 1805 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #affaires euro , #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 67.04 Ko | Vues : 561 | Publié le : 24/04/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte de gestion du Payeur de Corse pour l'exercice 2007

Taille : 4.48 Mo | Vues : 664 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant approbation du compte administratif de la CTC pour l'exercice 2007

Taille : 33.58 Mo | Vues : 743 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION arrêtant la répartition des crédits délégués par l'Etat pour l'acquisition des manuels destinés aux collégiens pour l'année scolaire 2008-2009

Taille : 153.08 Ko | Vues : 585 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION arrêtant la répartition des aides à l'investissement des établissements d'enseignement secondaire privés sous contrat d'association avec l'Etat

Taille : 599.48 Ko | Vues : 685 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION donnant un avis favorable à la procédure de consultation du projet de Schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux de corse (SDAGE)

Taille : 14.78 Mo | Vues : 705 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION validant la nouvelle procédure d'inscription à l'inventaire supplémentaire des sites

Taille : 229.36 Ko | Vues : 661 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION approuvant une acquisition foncière sur le site archéologique de Cauria en vue de son aménagement

Taille : 224.5 Ko | Vues : 829 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à lancer les marchés nécessaires à la réalisation des travaux de mise en sécurité du ruisseau d'Arsarella en forêt territoriale de Vizzavona

Taille : 96.48 Ko | Vues : 632 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION approuvant la réparation des tunnels ferroviaires de Vizzavona et de Toretta

Taille : 363.66 Ko | Vues : 690 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant la cession des parcelles BD 113, BD 149 et BD 150 situées sur le territoire de la commune de Lucciana

Taille : 178.03 Ko | Vues : 753 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION approuvant la signature de l'avenant n°1 à la convention d'aménagement pour la réalisation de travaux d'aménagement hydraulique sur les ruisseaux de Corbaja et du Montersoro dans le secteur d'Albajolo

Taille : 230.86 Ko | Vues : 618 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION approuvant la signature du contrat administratif d'occupation du domaine privé de la CTC relatif à l'ancienne maison Cros située sur la parcelle A 1672 sur le territoire de la commune de Vescovato

Taille : 317.27 Ko | Vues : 748 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°1 au marché n°243/07 pour les travaux d'aménagement de la base d'essai des autorails AMG à Ajaccio

Taille : 280.38 Ko | Vues : 595 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif au renouvellement de la voie et du ballast sur la ligne centrale et la ligne de Balagne du réseau ferroviaire de Corse

Taille : 408.33 Ko | Vues : 609 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant la suppression de la RD 80 de la liste des routes à grande circulation

Taille : 273.27 Ko | Vues : 671 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution d'un marché concernant la mise en place d'actions en matière d'information jeunesse pour 2008

Taille : 300.47 Ko | Vues : 619 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant sur la régie de recettes du Musée de la Corse à Corte

Taille : 83.66 Ko | Vues : 634 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption du régime indemnitaire de certains personnels relevant de la filière sanitaire et sociale

Taille : 125.83 Ko | Vues : 594 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant avis sur le projet de loi relatif au transfert des parcs de l'équipement

Taille : 85.82 Ko | Vues : 553 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les avenants n°1 aux marchés de travaux n°031/AO/07 DIB, 033/AO/07 DIB, 037/PN/07 DIB et 038/AO/07 DIB relatifs à l'aménagement et à l'affectation des directions et offices de la CTC dans l'ancien Institut Consulaire d'Ajaccio rebaptisé U Ricantu

Taille : 276.05 Ko | Vues : 584 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter le marché relatif aux prestations d'assurance responsabilité Civile - routes Nationales pour les besoins de la CTC

Taille : 103.99 Ko | Vues : 587 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la prise en charge des frais d'avocat afférents à la protection juridique accordée aux agents de la CTC

Taille : 74.56 Ko | Vues : 598 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignations de représentant de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 84.27 Ko | Vues : 616 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au financement des opérations de developpement des réseaux d'eau brute

Taille : 97.69 Ko | Vues : 596 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la situation du centre hospitalier général d'Ajaccio

Taille : 101.69 Ko | Vues : 586 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #sante-social , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à ester en justice

Taille : 72.7 Ko | Vues : 591 | Publié le : 05/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la desserte aérienne de service public de la Corse à compter du 26 octobre 2008

Taille : 1.47 Mo | Vues : 629 | Publié le : 19/06/2008

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION approuvant le dispositif Cors'Emploi

Taille : 561.01 Ko | Vues : 658 | Publié le : 25/06/2008

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant désignation de deux de ses membres pour siéger au sein du collège chargé des élections des sénateurs pour le département de la Corse-du-Sud

Taille : 72.74 Ko | Vues : 686 | Publié le : 25/06/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion des espaces naturels protégés en Corse et la mise en œuvre des compétences en matière de réserves naturelles

Taille : 1.71 Mo | Vues : 769 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION approuvant le Plan de gestion de la réserve naturelle des Bouches de Bonifacio, élaboré par l'Office de l'environnement de la Corse, pour la période 2007-2011

Taille : 6.83 Mo | Vues : 874 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant adoption du programme d'éditions 2008 du Centre régional de documentation pédagogique de Corse (CRDP)

Taille : 277.33 Ko | Vues : 587 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l'avenant de transfert au marché de maîtrise d'œuvre n°107/2007 relatif à la construction d'un ensemble immobilier destiné à accueillir le Pôle régional de recherche (Institut de l'Environnement et zone de transfert) de l'Université de Corse à Corte

Taille : 275.68 Ko | Vues : 1909 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #enseignement sup , #habitat , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de construction de la maison du lycéen et divers travaux de restructuration à la cité technique de Montesoro - Bastia

Taille : 221.54 Ko | Vues : 591 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de restructuration et de réhabilitation à la cité scolaire Fesch à Ajaccio

Taille : 189.92 Ko | Vues : 593 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant adoption du guide des aides au tourisme 2008-2013

Taille : 1.67 Mo | Vues : 1265 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #tourisme , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein d'organisme divers

Taille : 82.55 Ko | Vues : 583 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marché relatif aux Actions de Promotion Sociale - Langue Corse prestations d'exploitation, débardage et transport de bois-énergie en forêts territoriales de Corse

Taille : 214.6 Ko | Vues : 631 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #langue et culture corses , deliberation

DELIBERATION portant création et transformation de postes budgétaires au sein des effectifs de la CTC

Taille : 121.29 Ko | Vues : 1044 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION prise dans le cadre des dispositions du III de l'article L.4422-16 du Code général des collectivités territoriales et portant proposition de modifications du Code général des impôts et de la Loi n°2002/92 du 22 janvier 2002 relative à la Corse concernant le régime applicable aux successions comportant des immeubles ou droits immobiliers situés en Corse

Taille : 161.04 Ko | Vues : 792 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION approuvant les modalités et les principes du lancement de l'appel à projets Accès public à Internet et modules d'animation

Taille : 1.16 Mo | Vues : 733 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer la convention avec l'Etat pour constituer un groupement de commandes dans le cadre de l'évaluation, du pilotage et du suivi des programmes contractualisés

Taille : 309.05 Ko | Vues : 687 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #affaires euro , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux prestations de coordination et de protection de la santé sur les routes nationales de Corse du Sud

Taille : 114.85 Ko | Vues : 493 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION décidant d'individualiser les fonds du FNADT Montagne de l'année 2007

Taille : 303.86 Ko | Vues : 783 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter les marches relatifs aux travaux d'investissement en infrastructures de dessertes et DFCI en forêts territoriales de Corse

Taille : 409.24 Ko | Vues : 602 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter les marches relatifs aux travaux d'investissement en infrastructures de dessertes et DFCI en forêts territoriales de Corse

Taille : 409.24 Ko | Vues : 764 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels

Taille : 93.81 Ko | Vues : 577 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi du 13 août 2004

Taille : 111.15 Ko | Vues : 537 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter le marché relatif aux travaux de réfection généralisée de la piste forestière de Gialgheta Nera en forêt territoriale de Puntiniellu

Taille : 277.88 Ko | Vues : 619 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter les conventions de mandat entre les communes et la CTC dans le cadre du programme des Chapelles à Fresques (seconde tranche fonctionnelle du programme)

Taille : 3.37 Mo | Vues : 712 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION portant sur l'attribution d'un prix exceptionnel à Mlle Mouries

Taille : 59.74 Ko | Vues : 546 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer le plan de consolidation de la SAFER Corse sur la période 2008-2010

Taille : 959.32 Ko | Vues : 613 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant sur l'actualisation du catalogue du parc de matériel et l'adoption des nouveaux tarifs de location de matériels nouveaux du parc de matériel du service Outil Technique de Conseil et de Développement Culturel de la CTC

Taille : 119.15 Ko | Vues : 567 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature des avenants aux conventons liant la CTC aux associations Aghja et Centre d'action et de développement culturel Una Volta

Taille : 1003.28 Ko | Vues : 687 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION portant annulation d'un marché de prestation de service (formation professionnelle continue)

Taille : 115.82 Ko | Vues : 620 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION approuvant le contrat administratif d'occupation du domaine privé de la CTC relatif à une maison située sur la parcelle B 1351 sur le territoire de la commune de Venzolasca

Taille : 213.81 Ko | Vues : 606 | Publié le : 24/04/2005

Tags : #amenagement territoire , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de finitions au niveau du pont d'Abra sur la RN 196 (terrassement, assainissement et chaussées)

Taille : 111.29 Ko | Vues : 633 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une convention avec l'Association Tour de Corse - Rallye de France pour le financement des actions de sécurité et l'amélioration des conditions d'organisation du 52ème Tour de Corse - rallye de France du 10 au 12 octobre 2008

Taille : 721.08 Ko | Vues : 612 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adaptation des obligations de service public pour les lignes maritimes Marseille-Corse durant les prochains arrêts techniques

Taille : 169.06 Ko | Vues : 705 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°254/07 pour les travaux de réparations des tunnels ferroviaires de Ponte Rotto et Omellina (lot 2 : tunnel d'Omellina)

Taille : 126.3 Ko | Vues : 648 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant l'acquisition des locaux abritant l'ancienne école maternelle de Vico en vue de la restructuration du collège

Taille : 434.96 Ko | Vues : 908 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer l'arrêté de prise en considération de mise à l'étude du projet de voirie periurbaine de contournement de l'agglomération de l'Ile-Rousse (RN 197)

Taille : 364.73 Ko | Vues : 530 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption des montants prévisionnels correspondant aux subventions annuelles de fonctionnement allouées aux établissements publics locaux d'enseignement pour 2009

Taille : 296.22 Ko | Vues : 652 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant avis de la CTC concernant la réalisation d'un parc éolien situé sur la commune de Calenzana au lieu-dit Marsulinu

Taille : 316.54 Ko | Vues : 711 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION approuvant le principe et les modalités de l'avenant n°2 à la convention de délégation de service public conclue avec la SNCF

Taille : 450.95 Ko | Vues : 1143 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION arrêtant le principe de la mise en révision du Plan interdépartemental d'élimination des déchets ménagers et assimilés (PIEDMA) et du Plan régional d'élimination des déchets industriels et spéciaux (PREDIS)

Taille : 161.15 Ko | Vues : 727 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION approuvant le lancement d'une campagne de promotion des lampes à économie d'énergie sur le territoire de la Corse

Taille : 418.29 Ko | Vues : 691 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION actant la clôture des opérations de liquidation de la Société Corse Garantie.

Taille : 339.82 Ko | Vues : 621 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION approuvant la passation d'avenants 2008 aux conventions relatives aux prestations de contrôle effectuées par les Directions départementales de l'agriculture et de la forêt pour le compte de la CTC

Taille : 158.22 Ko | Vues : 552 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de cinq accords-cadres multi attributaires pour les travaux de sécurité sur les routes nationales de Haute-Corse (5 lots)

Taille : 84.67 Ko | Vues : 584 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION décidant d'individualiser les fonds du FNADT montagne de l'année 2007

Taille : 303.86 Ko | Vues : 623 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION approuvant les nouvelles modalités de prise en charge de la formation professionnelle tout au long de la vie, applicables aux grands établissements d'enseignement supérieur en Corse

Taille : 1.12 Mo | Vues : 647 | Publié le : 24/07/2008

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION modifiant la délibération n°08/196 AC de l'Assemblée de Corse du 9 octobre 2008 portant sur la gestion administrative des personnels de la CTC

Taille : 67.71 Ko | Vues : 560 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION décidant de la modification des obligations de service public aériennes adoptées le 19 juin 2008

Taille : 109.09 Ko | Vues : 717 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION approuvant la modification du plan de financement relatif à la station de pompage d'eau brute de Codole

Taille : 84.58 Ko | Vues : 587 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION portant approbation de la modulation de la taxe intérieure sur les produits pétroliers

Taille : 88.93 Ko | Vues : 754 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #fiscalite , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi du 13 août 2004

Taille : 93.73 Ko | Vues : 560 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant sur la fixation des tarifs de restauration et d'hébergement des EPLE pour 2009

Taille : 553.03 Ko | Vues : 729 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant les travaux de protection contre les inondations des terrains envisagés pour la construction de la future centrale électrique à Lucciana

Taille : 478.19 Ko | Vues : 754 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant designations des représentants de l'Assemblée de Corse à des organismes divers

Taille : 67.81 Ko | Vues : 570 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adaptation des obligations de service public pour les lignes maritimes Marseille-Corse durant le prochain Tour de Corse automobile.

Taille : 161 Ko | Vues : 664 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #transport maritime , deliberation

DELIBERATION arrêtant la répartition des aides de l'Etat au logement pour l'année 2008

Taille : 654.01 Ko | Vues : 1091 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #habitat , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution des marchés relatifs aux travaux d'aménagement du carrefour de Tepina entre les RN 197 et 1197 au PR 14+450 - commune d'Algajola (3 lots)

Taille : 136.96 Ko | Vues : 496 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°266/07 pour les travaux d'aménagement de la traverse de Ghisonaccia sur la RN 198 - dernière phase entre le carrefour de la RN 144 et l'embranchement du Crédit Agricole (lot 1 : terrassements, hydraulique, trottoirs et éclairage public)

Taille : 206.52 Ko | Vues : 570 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de reconstruction d'un ouvrage hydraulique au lieu-dit Lavidanella sur la RN 198 - communes de Poggio Mezzana et Santa Lucia di Moriani

Taille : 137.73 Ko | Vues : 522 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les marchés relatifs à l'équipement du Centre d'Art Polyphonique à Sartène

Taille : 225.42 Ko | Vues : 578 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION approuvant la signature de l'avenant n°1 au marché de travaux n°039/AO/07 DIB relatif à l'aménagement et à l'affectation des directions et offices de la CTC dans l'ancien Institut Consulaire d'Ajaccio rebaptisé U Ricantu

Taille : 205.49 Ko | Vues : 577 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à solliciter le cofinancement de l'etat pour la réalisation du Centre de conservation préventive des objets mobiliers de Calvi

Taille : 126.98 Ko | Vues : 733 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #patrimoine , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention entre la Caisse des Dépots et Consignations et la CTC relative à l'étude d'opportunité sur l'émergence de plate(s)-forme(s) régionale(s) mutualisée(s) de services informatiques en Corse

Taille : 416.16 Ko | Vues : 601 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION approuvant la phase Projet des études de conception relatives à la construction d'un ensemble immobilier destiné à accueillir la Bibliothèque, le Centre culturel, l'administration et les services communs de l'Université de Corse à Corte

Taille : 235.89 Ko | Vues : 750 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux d'urgence impérieuse sur les équipements électriques du tunnel de Bastia - RN 193

Taille : 251.07 Ko | Vues : 723 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le Contrat Territorial d'Objectifs et de Progrès Agriculture et sa convention annuelle d'application pour 2008

Taille : 420.89 Ko | Vues : 627 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION approuvant la mise en place d'une aide au service régional de remplacement agricole de la Corse SERRACOR

Taille : 241.52 Ko | Vues : 581 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention de mise à disposition entre la CTC et la SAFER de plusieurs parcelles agricoles situées sur le territoire de la commune de Furiani

Taille : 246.64 Ko | Vues : 727 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION approuvant les projets d'équipement de l'Association pour la Formation Professionnelle des Adultes sur les centres d'Ajaccio et de Corte

Taille : 375.61 Ko | Vues : 625 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION approuvant cinq actions de formation à inscrire dans le Programme régional de formation professionnelle continue 2008/2009

Taille : 100.94 Ko | Vues : 666 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant sur la desserte aérienne de service public de la Corse

Taille : 197.66 Ko | Vues : 559 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION portant sur la mise en cohérence des statuts de l'Office de l'environnement de la Corse

Taille : 69.44 Ko | Vues : 1024 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION adoptant la répartition des crédits 2008 du Centre National pour le Développement du Sport (CNDS)

Taille : 1.04 Mo | Vues : 646 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION autorisant des ventes fermes pour les publications et produits dérivés du Fonds Régional d'Art Contemporain de la Corse et actualisation des tarifs

Taille : 174.46 Ko | Vues : 629 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION approuvant l'acquisition de la parcelle A 1171 située sur le territoire de la commune de Petreto-Bicchisano

Taille : 580.1 Ko | Vues : 1209 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant le principe de la création d'une zone maritime particulièrement vulnérable (ZMPV) dans la partie nord-ouest de la Méditerranée.

Taille : 188.32 Ko | Vues : 860 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #environnement , deliberation

DELIBERATION adoptant l'évolution du Plan de développement du port de commerce actuel de Bastia

Taille : 449.52 Ko | Vues : 618 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION annulant et remplaçant la délibération n°08/182 AC du 9 octobre 2008 autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°102/06 pour les travaux de la RN 193 - déviation de Bocognano - lot tunnel

Taille : 112.14 Ko | Vues : 651 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la fermeture du CREPS de Corse

Taille : 92.32 Ko | Vues : 583 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au tarif de rachat de l'électricité hydraulique produite par les producteurs indépendants

Taille : 86.99 Ko | Vues : 599 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et exécuter un marché de communication de promotion, d'animation et de relations publiques de la CTC avec l'Association du Tour de Corse - Rallye de France

Taille : 167.15 Ko | Vues : 738 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION approuvant le cadre d'adaptation des dispositifs d'intervention à la territorialisation des politiques publiques et complétant le guide des aides du Plan de Développement Rural de la Corse relatif à la mobilisation des mesures 312, 321, 331

Taille : 531.58 Ko | Vues : 735 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #affaires euro , #agriculture , deliberation

DELIBERATION approuvant le déclassement d'un délaissé de la RN 193 au rond-point de la zone industrielle de Tragone et l'échange de deux emprises sur la parcelle C 1980 situées sur le territoire de la commune de Biguglia

Taille : 279.41 Ko | Vues : 721 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de construction des ouvrages hydrauliques n°0, 2 et 7 sur la voie nouvelle Borgo/Vescovato (lot n°11)

Taille : 103.41 Ko | Vues : 479 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption du règlement d'aides à l'ouverture de nouvelles lignes aériennes internationales desservant les aéroports de Corse

Taille : 659.98 Ko | Vues : 577 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #transport aerien , deliberation

DELIBERATION approuvant les travaux de mise en sécurité aux abords de la fontaine Saint Georges (RN 196)

Taille : 549.51 Ko | Vues : 592 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de terrassements pour la rectification de virage au PK 10 sur la RN 200 commune de Poggio de Venaco

Taille : 121.91 Ko | Vues : 615 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter les marchés relatifs aux travaux de réhabilitation du COSEC du stade de l'Arinella à Bastia

Taille : 528.32 Ko | Vues : 635 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux d'aménagement du parking sud d'Olmeto (terrassement, assainissement et chaussée) sur la RN 196

Taille : 109.97 Ko | Vues : 527 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif à la maîtrise d'œuvre des travaux de réparation des tunnels ferroviaires de Vizzavona et Toretta

Taille : 119.6 Ko | Vues : 522 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif à la construction d'une infrastructure de génie civil pour fibre optique entre Belgodere et Ile-Rousse (RN 197 du PR 36 + 700 au PR 24 + 951 - voie ferrée du PK 95.945 au PK 98.200)

Taille : 222.44 Ko | Vues : 630 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant les projets de décrets ministériels d'intégration de l'Institut Universitaire de Formation des Maîtres de Corse (IUFM) à l'Université de Corse

Taille : 445.92 Ko | Vues : 603 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION adoptant la répartition du reliquat des crédits 2008 du Centre National pour le Développement du Sport

Taille : 591.63 Ko | Vues : 642 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #sport-jeunesse , deliberation

DELIBERATION approuvant la cession d'une part, d'un délaissé de 1 242 m2 aux consorts Martelli et d'autre part, d'un délaissé de 165 m2 à la commune de Corbara (RN 197)

Taille : 441.8 Ko | Vues : 654 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant l'avenant à la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public pour la gestion des outils de l'environnement de l'emploi et de la formation en Corse

Taille : 184.68 Ko | Vues : 1248 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION approuvant le programme régional de formation professionnelle continue 2008-2009

Taille : 1.66 Mo | Vues : 680 | Publié le : 24/07/2008

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION adoptant la convention entre la CTC et le CNASEA relative au versement d'une bourse aux étudiants du secteur sanitaire et social, ainsi que les modalités d'instruction, d'attribution et de paiement des aides pour ces étudiants

Taille : 381.94 Ko | Vues : 736 | Publié le : 24/07/2008

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption du Schéma régional de l'abattage en Corse

Taille : 701.7 Ko | Vues : 953 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #agriculture , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant financier 2008 de la convention de développement cinématographique, audiovisuelle, multimédia 2007/2009 entre l'Etat, le Centre National de la Cinématographie et la CTC

Taille : 244.65 Ko | Vues : 566 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°232/07 passé avec l'entreprise Rails et Traction pour l'acquisition de deux locotracteurs reconstruits pour le réseau ferroviaire de Corse

Taille : 237.29 Ko | Vues : 684 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION portant approbation du Programme Régional de Cohésion Economique et Territoriale

Taille : 1.96 Mo | Vues : 624 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant désignation de deux représentants de la CTC au Comité Régional de sélection Leader

Taille : 97.72 Ko | Vues : 528 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION rectifiant la délibération n°07/236 AC du 25 octobre 2007 habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à vendre les biens du legs consenti par Mlle Marie Maestracci à la CTC afin de financer la transformation de la maison de l'artiste Damaso Maestracci à Occhiatana en un lieu de mémoire

Taille : 362.02 Ko | Vues : 955 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°102/06 pour les travaux de la RN 193 - déviation de Bocognano - lot tunnel

Taille : 332.41 Ko | Vues : 544 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant la modification du plan de financement de l'opération de réparation des tunnels ferroviaires de Vizzavona et de Toretta

Taille : 136.55 Ko | Vues : 612 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION instituant une indemnité de fonctions et de résultats en faveur des administratuers territoriaux de la CTC

Taille : 116.73 Ko | Vues : 726 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant les modifications du guide des aides du Programme de Développement Rural de la Corse (PRDC) 2007-2013

Taille : 234.97 Ko | Vues : 1506 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #affaires euro , #agriculture , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la prise en charge par l'Etat des intérêts des emprunts ou des prêts dus aux retards de paiement au titre du PEI

Taille : 88.6 Ko | Vues : 665 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #pei , deliberation

DELIBERATION portant création de postes budgétaires dans le cadre de la mise en œuvre de la Loi du 13 août 2004

Taille : 84.26 Ko | Vues : 541 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l'avenant n°1 au marché relatif aux travaux de confortement et d'aménagement de la jetée des pêcheurs dans le port de plaisance et de pêche Tino Rossi à Ajaccio

Taille : 167.98 Ko | Vues : 613 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #peche , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de TOARC - échangeur E5 OH9P de Montesoro sur la liaison Bastia / Furiani

Taille : 120.48 Ko | Vues : 520 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif à la construction d'une infrastructure de génie civil pour fibre optique sur la RN 197 entre le PR 55 + 504 (Novella) et le PR 70 +551 (Ponte Leccia)

Taille : 166.56 Ko | Vues : 560 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels de la CTC

Taille : 102.15 Ko | Vues : 552 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer deux baux avec la commune de Corte pour les locaux du FRAC (bureaux et salles d'exposition)

Taille : 365.13 Ko | Vues : 606 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention entre la CTC et la Communauté d'agglomération du pays ajaccien (CAPA) pour l'entretien d'une bande de terre intermédiaire située dans la zone limitrophe entre l'enceinte du collège de Baleone et une parcelle de la commune de Sarrola-Carcopino

Taille : 151.89 Ko | Vues : 590 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la réforme portant modernisation des politiques publiques

Taille : 81.03 Ko | Vues : 518 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #institution , deliberation

DELIBERATION approuvant le programme Corse Esprit d'Entreprise et autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer la convention avec la DRRT pour la mesure 1.1

Taille : 1.3 Mo | Vues : 743 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°6 au marché n°22.04 pour le renouvellement de 10 Km de voie ferrée sur la ligne centrale et la ligne de Balagne

Taille : 125.38 Ko | Vues : 684 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter l'avenant n°1 au marché de maîtrise d'œuvre n°230/06 relatif à la construction d'un ensemble immobilier destiné à accueillir la bibliothèque, le centre culturel, l'administration et les services communs de l'Université de Corse

Taille : 292.01 Ko | Vues : 511 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #enseignement sup , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au maintien du tarif de rachat de l'électricité produite par l'éolien

Taille : 98.13 Ko | Vues : 618 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #energie , deliberation

DELIBERATION portant adoption de l'avenant n°4 à la convention de concession entre la CTC et Corsica Haut Débit pour la création et l'exploitation d'un réseau de communications électroniques à haut débit sur le territoire de la CTC

Taille : 4.03 Mo | Vues : 670 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #tic , deliberation

DELIBERATION portant sur la gestion administrative des personnels

Taille : 82.22 Ko | Vues : 581 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION habilitant le Président du Conseil exécutif à signer et exécuter les marchés de travaux de réhabilitation du complexe d'enseignement agricole de Borgo Marana

Taille : 182.64 Ko | Vues : 559 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION portant désignation d'un représentant de la CTC au sein du COSEA de l'Aract au titre des engagements contractualisés 2007-2013

Taille : 74.83 Ko | Vues : 511 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au maintien et au renforcement des réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficultés

Taille : 102.02 Ko | Vues : 531 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif de Corse à signer et à exécuter le marche relatif aux travaux de réfection généralisée de la piste forestière de Gialgheta Nera en forêt territoriale de Puntiniellu

Taille : 277.88 Ko | Vues : 530 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #foret , deliberation

DELIBERATION approuvant l'aménagement du demi-échangeur d'Arena situé sur le territoire des communes de Vescovato et de Venzolasca

Taille : 335.12 Ko | Vues : 637 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION approuvant la convention globale entre la CTC et le Ministère de la Défense portant sur l'occupation du domaine routier et du domaine ferroviaire de la CTC et la mise à disposition du génie civil de la CTC

Taille : 604.43 Ko | Vues : 703 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #reseau ferre , #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein de divers organismes

Taille : 66.66 Ko | Vues : 549 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à la gratuité du Chemin de Fer de la Corse pour les personnes relevant des minima sociaux

Taille : 91.1 Ko | Vues : 533 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #transport ferre , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux travaux de construction des ouvrages d'art n°9, 12, 14 et 56 sur la voie nouvelle Borgo / Vescovato (lot n°8)

Taille : 103.07 Ko | Vues : 568 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION donnant mandat spécial à Mme Pascale Bizzari-Gherardi pour représenter l'Assemblée de Corse au Forum International du Tourisme Solidaire et du Développement Durable à Bamako (Mali)

Taille : 66.65 Ko | Vues : 629 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'un vœu relatif à la situation des collectivités locales par rapport aux difficultés de la banque Dexia

Taille : 108.04 Ko | Vues : 539 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #action economique , deliberation

DELIBERATION portant modification de la structure pédagogique générale des établissements d'enseignement du second degré pour la rentrée 2009-2010

Taille : 421.78 Ko | Vues : 767 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution de l'avenant n°1 au marché n°253/07 pour les travaux de réparations des tunnels ferroviaires de Ponte Rotto et Omellina (lot 1 : tunnel de Ponte Rotto)

Taille : 127.09 Ko | Vues : 564 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau ferre , deliberation

DELIBERATION approuvant la modification du plan de financement relatif à la réhabilitation de la réserve de Guazza

Taille : 84.99 Ko | Vues : 663 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #gestion eau , deliberation

DELIBERATION décidant la réforme de divers mobiliers de bureaux et la désaffectation d'une piqueuse utilisée par le service de reprographie et habilitant le Président du Conseil exécutif de Corse à faire don à l'Association La Fraternité du Partage des mobiliers réformés et à céder la piqueuse à l'imprimerie Caccavelli

Taille : 135.7 Ko | Vues : 761 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION portant désignation des représentants de l'Assemblée de Corse au sein d'organismes divers

Taille : 95.5 Ko | Vues : 647 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la cession au profit de Mme Hélène Tramoni-Beveraggi de la parcelle F 1225 située sur le territoire de la commune de Sartène

Taille : 245.67 Ko | Vues : 1191 | Publié le : 24/04/2005

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative à l'accompagnement des projets liés aux problèmes de circulation et de stationnement dans la ville d'Ajaccio

Taille : 94.76 Ko | Vues : 561 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION relative à la communication des observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes de Corse sur les exercices 2001 à 2007

Taille : 69.07 Ko | Vues : 597 | Publié le : 28/11/2008

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au renouvellement de la flottille des vedettes garde-côtes des douanes, de la gendarmerie et des affaires maritimes affectées à la Corse

Taille : 94.51 Ko | Vues : 530 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché complémentaire au marché n°215/03 relatif à l'aménagement d'axe entre Grosseto et Petreto - construction du pont d'Abra

Taille : 232.39 Ko | Vues : 582 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant sur la détermination des ratios de promotion de grade : application de l'article 35 de la Loi du 17 février 2007

Taille : 116.14 Ko | Vues : 556 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature et l'exécution du marché relatif aux prestations de surveillance du tunnel de Bastia sur la RN 193

Taille : 111.26 Ko | Vues : 537 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #reseau routier , deliberation

DELIBERATION portant annulation d'un marché de prestation de service (formation professionnelle continue)

Taille : 97.21 Ko | Vues : 862 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #formation pro , deliberation

DELIBERATION portant approbation du budget supplémentaire de la CTC pour l'exercice 2008

Taille : 14.57 Mo | Vues : 695 | Publié le : 09/10/2008

Tags : #budget , deliberation

DELIBERATION autorisant le Président du Conseil exécutif à signer et à exécuter les marchés relatifs aux prestations de nettoyage des locaux de la CTC

Taille : 301.93 Ko | Vues : 572 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant l'avenant n°1 du marché n°07-OTC-DIR02 concernant l'élaboration, la fabrication, la distribution et la gestion du dispositif Pass Cultura de la CTC

Taille : 211.25 Ko | Vues : 620 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #culture , deliberation

DELIBERATION autorisant le Musée de la Corse à percevoir le Pass-Cultura d'un montant de trois euros comme titre de paiement des droits d'entrée

Taille : 63.66 Ko | Vues : 527 | Publié le : 10/07/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant la reconduction de la convention de gestion avec le CNASEA pour la rémunération des personnels recrutés par les EPLE de Corse en contrat aide sur des fonctions ouvrières et de service pour la période 2009-2010

Taille : 279.38 Ko | Vues : 666 | Publié le : 30/10/2008

Tags : #education , deliberation

DELIBERATION autorisant la signature de l'avenant n°3 au cahier des charges de la concession commerce du port d'Ajaccio

Taille : 121.86 Ko | Vues : 554 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #port , deliberation

DELIBERATION approuvant l'avenant n°1 au cahier des charges de la concession pêche/plaisance Tino Rossi du port d'Ajaccio

Taille : 97.78 Ko | Vues : 760 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #nautisme , #peche , #tourisme , deliberation

DELIBERATION portant adoption d'une motion relative au maintien des trois sous-préfectures de Corse

Taille : 78.16 Ko | Vues : 533 | Publié le : 11/07/2008

Tags : #questions diverses , deliberation

DELIBERATION approuvant la modification du règlement de soutien à l'ouverture de nouvelles lignes internationales

Taille : 158.9 Ko | Vues : 613 | Publié le : 18/12/2008

Tags : #transport aerien , deliberation